A01B |
Travail de la terre en agriculture ou en sylvicultureparties constitutives ou accessoires des machines ou instruments agricoles, en général |
A01C |
Plantationensemencementfertilisation |
A01D |
Récoltefauchage |
A01F |
Battagemise en balles de la paille, du foin ou de produits similairesappareils fixes ou outils à main pour botteler ou lier la paille, le foin ou les produits similairescoupe de la paille, du foin ou de produits similairesemmagasinage des produits agricoles ou horticoles |
A01G |
Horticultureculture des légumes, des fleurs, du riz, des fruits, de la vigne, du houblon ou des alguessylvicultureirrigation |
A01H |
Nouveautés végétales ou procédés pour leur obtentionreproduction de plantes par des techniques de culture de tissus |
A01J |
Fabrication des produits laitiers |
A01K |
Élevageavicultureapiculturepisciculturepêcheobtention d'animaux, non prévue ailleursnouvelles races d'animaux |
A01L |
Maréchalerie |
A01M |
Capture ou piégeage des animaux ou épouvantailsappareils de destruction d'animaux ou de plantes nuisibles |
A01N |
Conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux, ou de parties de ceux-ci biocides, p. ex. en tant que désinfectants, pesticides ou herbicides produits repoussant ou attirant les animaux nuisiblesrégulateurs de croissance des végétaux |
A01P |
Activité biocide, activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles, ou activité de régulation de croissance des végétaux, de composés ou de préparations chimiques |
A21B |
Fours de boulangeriemachines ou matériel de cuisson au four |
A21C |
Machines ou matériel pour la préparation ou le traitement de la pâtemanutention des produits cuits en pâte |
A21D |
Traitement de la farine ou de la pâte à cuire, p. ex. par addition d'ingrédientscuissonproduits de boulangerie |
A22B |
Abattage |
A22C |
Traitement de la viande, de la volaille ou du poisson |
A23B |
Conservation des aliments, des produits alimentaires ou des boissons non alcooliséesmûrissement chimique des fruits ou des légumes |
A23C |
Produits laitiers, p. ex. lait, beurre ou fromagesuccédanés du lait ou du fromageleur fabrication ou traitement |
A23D |
Huiles ou graisses comestibles, p. ex. margarines ou huiles pour cuisson |
A23F |
Caféthésuccédanés du café ou du théleur fabrication, préparation ou infusion |
A23G |
Cacaoproduits à base de cacao, p. ex. chocolatsuccédanés de cacao ou de produits à base de cacaoconfiseriechewing-gumglacesleur fabrication |
A23J |
Compositions à base de protéines pour l'alimentationtraitement des protéines pour l'alimentationcompositions à base de phosphatides pour l'alimentation |
A23K |
Produits alimentaires spécialement adaptés aux animauxprocédés spécialement adaptés à leur fabrication |
A23L |
Aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées non prévus ailleursleur préparation ou leur traitement |
A23N |
Machines ou appareils pour traiter les récoltes de fruits, de légumes ou de bulbes à fleurs en grandes quantités, non prévus ailleursépluchage de légumes ou pelage de fruits en grandes quantitésappareils pour la préparation de la nourriture pour animaux |
A23P |
Mise en forme ou traitement des produits alimentaires non couverts intégralement par une seule autre sous-classe |
A24B |
Fabrication ou préparation du tabac à fumer ou à chiquertabactabac à priser |
A24C |
Machines pour la fabrication des cigares ou cigarettes |
A24D |
Cigarescigarettesfiltres à fumée de tabacbouts de cigares ou de cigarettesfabrication des filtres à fumée de tabac ou des bouts |
A24F |
Articles pour fumeursboîtes d’allumettesdispositifs permettant de fumer artificiellement |
A41B |
Chemisessous-vêtementslayettemouchoirs |
A41C |
Corsetssoutiens-gorge |
A41D |
Vêtements de dessusvêtements de protectionaccessoires |
A41F |
Dispositifs d'attache pour vêtementsarticles de suspension |
A41G |
Fleurs artificiellespostichesmasquesplumes |
A41H |
Outils ou méthodes, non prévus ailleurs, pour la confection des vêtements, p. ex. pour la confection sur mesure ou le prêt-à-porter |
A42B |
Chapeauxcouvre-chefs |
A42C |
Fabrication ou garniture des couvre-chefs, p. ex. des chapeaux |
A43B |
Éléments caractéristiques des chaussuresparties constitutives des chaussures |
A43C |
Attaches ou accessoires pour chaussureslacets en général |
A43D |
Machines, outillage, équipement ou procédés pour fabriquer ou réparer les chaussures |
A44B |
Boutons, épingles, boucles, fermetures à curseur ou à glissière ou similaires |
A44C |
Parures personnelles, p. ex. bijouteriepièces de monnaie |
A45B |
Cannesparapluies ou ombrelleséventails ou objets similaires pour dames |
A45C |
Porte-monnaiebagagessacs portés à la main |
A45D |
Articles pour la coiffure ou le rasage articles cosmétiques ou pour les traitements cosmétiques, p. ex. pour la manucure ou la pédicurie |
A45F |
Matériel de voyage ou de campingsacs ou paquetages portés sur le corps |
A46B |
Brosses ou pinceaux |
A46D |
Fabrication des brosses ou pinceaux |
A47B |
Tablesbureauxmobilier de bureaumeubles à tiroirstiroirsparties constitutives générales des meubles |
A47C |
Chaisescanapéslits |
A47D |
Ameublement spécialement conçu pour enfants |
A47F |
Ameublement, agencements ou accessoires spéciaux pour magasins, entrepôts, bars, restaurants ou lieux similairesguichets |
A47G |
Ustensiles de ménage ou de table |
A47H |
Garnitures pour fenêtres ou portes |
A47J |
Matériel de cuisinemoulins à cafémoulins à épicesappareils à préparer les boissons |
A47K |
Appareils sanitaires non prévus ailleursaccessoires de toilette |
A47L |
Lavage ou nettoyage domestiqueaspirateurs en général |
A61B |
Diagnosticchirurgieidentification |
A61C |
Technique dentairedispositifs ou méthodes pour l'hygiène buccale ou dentaire |
A61D |
Instruments, appareils, outillage ou méthodes de médecine vétérinaire |
A61F |
Filtres implantables dans les vaisseaux sanguinsprothèsesdispositifs maintenant le passage ou évitant l'affaissement de structures corporelles tubulaires, p. ex. stentsdispositifs d'orthopédie, de soins ou de contraceptionfomentationtraitement ou protection des yeux ou des oreillesbandages, pansements ou garnitures absorbantesnécessaires de premiers secours |
A61G |
Moyens de transport, moyens de transport personnels ou aménagements, spécialement adaptés pour les personnes handicapées ou les maladestables ou chaises d'opérationfauteuils pour soins dentairesdispositifs d'inhumation |
A61H |
Appareils de physiothérapie, p. ex. dispositifs pour localiser ou stimuler les endroits de réflectivité du corpsrespiration artificiellemassagebains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers ou pour parties déterminées du corps |
A61J |
Récipients spécialement adaptés à des fins médicales ou pharmaceutiquesdispositifs ou procédés spécialement conçus pour donner à des produits pharmaceutiques une forme physique déterminée ou une forme propre à leur administrationdispositifs pour administrer la nourriture ou les médicaments par voie buccaleamusettes buccales pour bébéscrachoirs |
A61K |
Préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette |
A61L |
Procédés ou appareils pour stériliser des matériaux ou des objets en généraldésinfection, stérilisation ou désodorisation de l'airaspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou des articles chirurgicauxmatériaux pour bandages, pansements, garnitures absorbantes ou articles chirurgicaux |
A61M |
Dispositifs pour introduire des agents dans le corps ou les déposer sur celui-cidispositifs pour faire circuler des agents dans le corps ou pour les en retirerdispositifs pour provoquer le sommeil ou la léthargie ou pour y mettre fin |
A61N |
Électrothérapiemagnétothérapiethérapie par radiationsthérapie par ultrasons |
A61P |
Activité thérapeutique spécifique de composés chimiques ou de préparations médicinales |
A61Q |
Utilisation spécifique de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette |
A62B |
Dispositifs, appareils ou procédés de sauvetage |
A62C |
Lutte contre l'incendie |
A62D |
Moyens chimiques pour éteindre les incendiesprocédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimiquecomposition des matériaux pour revêtements ou vêtements protecteurs contre les agents chimiques nuisiblescomposition des matériaux pour les parties transparentes des masques à gaz, appareils respiratoires, sacs ou casques respiratoirescomposition des substances chimiques utilisées dans les appareils respiratoires |
A63B |
Matériel d'éducation physique, de gymnastique, de natation, d'escalade ou d'escrimejeux de ballesmatériel d'entraînement |
A63C |
Patinsskispatins à roulettesforme ou tracé de terrains, de pistes ou similaires |
A63D |
Jeux de boules, p. ex. jeu de quilles, boule italienne ou pétanqueboulodromesjeux de bagatelle ou jeux analoguesbillards |
A63F |
Jeux de cartes, jeux se jouant sur table ou jeux de roulettejeux d’intérieur utilisant de petits éléments de jeu mobilesjeux vidéojeux non prévus ailleurs |
A63G |
Manègesbalançoireschevaux à basculetoboggansmontagnes russesdistractions publiques analogues |
A63H |
Jouets, p. ex. toupies, poupées, cerceaux ou jeux de construction |
A63J |
Matériel de théâtre, cirque ou d'autres lieux de spectacleaccessoires de prestidigitation ou analogues |
A63K |
Coursessports équestresmatériel ou accessoires à cet effet |
A99Z |
Matière non prévue ailleurs dans la présente section |