| B01B |
Ébullitionchaudières |
| B01D |
Séparation |
| B01F |
Mélange, p. ex. dissolution, émulsion ou dispersion |
| B01J |
Procédés chimiques ou physiques, p. ex. catalyse ou chimie des colloïdesappareillage approprié |
| B01L |
Appareils de laboratoire pour la chimie ou la physique, à usage général |
| B02B |
Préparation des graines pour la moutureaffinage des fruits granulaires à des fins commerciales par travail de la surface |
| B02C |
Broyage, réduction en poudre ou désagrégation en généralmouture des graines |
| B03B |
Séparation des matériaux solides par utilisation de liquides ou par utilisation de tables ou cribles à piston pneumatiques |
| B03C |
Séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou de fluidesséparation par des champs électriques à haute tension |
| B03D |
Flottationsédimentation différentielle |
| B04B |
Centrifugeurs |
| B04C |
Appareils utilisant le tourbillon libre, p. ex. cyclones |
| B05B |
Appareillages de pulvérisationappareillages d'atomisationajutages ou buses |
| B05C |
Appareils pour l'application de matériaux fluides aux surfaces, en général |
| B05D |
Procédés pour l’application de matériaux fluides aux surfaces, en général |
| B06B |
Production ou transmission des vibrations mécaniques en général |
| B07B |
Séparation de différents solides les uns des autres par criblage, tamisage ou utilisation de courants de gazséparation par d’autres procédés par voie sèche pour matériau en vrac, p. ex. pour des objets individuels manipulables comme un matériau en vrac |
| B07C |
Tri postaltri d'objets individuels ou d'un matériau en vrac manipulable pièce par pièce comme des objets individuels |
| B08B |
Nettoyage en généralprotection contre la salissure en général |
| B09B |
Élimination des déchets solides non prévue ailleurs |
| B09C |
Régénération de sols pollués |
| B21B |
Laminage des métaux |
| B21C |
Fabrication des tôles, fils, barres, tubes, profilés métalliques ou d'autres produits semi-finis similaires par d'autres procédés que le laminageopérations auxiliaires en relation avec le travail des métaux sans enlèvement substantiel de matière |
| B21D |
Travail mécanique ou traitement des tôles, tubes, barres ou profilés métalliques sans enlèvement substantiel de matièredécoupage du métal à l'emporte-pièce |
| B21F |
Travail mécanique ou traitement des fils métalliques |
| B21G |
Fabrication des aiguilles, épingles ou clous en métal |
| B21H |
Fabrication d'articles métalliques particuliers par laminage, p. ex. vis, roues, anneaux, cylindres, billes, boules |
| B21J |
Forgeagemartelagepressage des métauxrivetagefourneaux de forge |
| B21K |
Fabrication d'articles métalliques forgés ou pressés, p. ex. fers à cheval, rivets, boulons ou roues |
| B21L |
Fabrication de chaînes métalliques |
| B22C |
Moulage en fonderie |
| B22D |
Coulée des métauxcoulée d'autres matières par les mêmes procédés ou avec les mêmes dispositifs |
| B22F |
Travail des poudres métalliquesfabrication d'objets à partir de poudres métalliquesfabrication de poudres métalliquesappareils ou dispositifs spécialement adaptés aux poudres métalliques |
| B23B |
Tournageperçage |
| B23C |
Fraisage |
| B23D |
Rabotagemortaisagecisaillagebrochagesciagelimageraclageopérations analogues non prévues ailleurs, pour le travail des métaux par enlèvement de matière |
| B23F |
Fabrication d'engrenages ou de crémaillères |
| B23G |
Filetagetravail mécanique des vis, têtes de boulons ou écrous, en conjonction avec le filetage |
| B23H |
Usinage du métal par action, sur une pièce, d'une forte concentration de courant électrique à l'aide d'une électrode tenant lieu d'outilusinage de ce type combiné avec d'autres formes d'usinage du métal |
| B23K |
Brasage ou débrasagesoudagerevêtement ou placage par brasage ou soudagedécoupage par chauffage localisé, p. ex. découpage au chalumeautravail par rayon laser |
| B23P |
Procédés mécaniques de travail du métal non prévus ailleursopérations mixtesmachines-outils universelles |
| B23Q |
Parties constitutives, aménagements ou accessoires des machines-outils, p. ex. dispositions pour copier ou commandermachines-outils d'utilisation générale, caractérisées par la structure de certaines parties constitutives ou aménagementscombinaisons ou associations de machines pour le travail des métaux, ne visant pas un travail particulier |
| B24B |
Machines, dispositifs ou procédés pour meuler ou pour polirdressage ou remise en état des surfaces abrasivesalimentation des machines en matériaux de meulage, de polissage ou de rodage |
| B24C |
Traitement au jet abrasif ou jet analogue, avec des matériaux en particules |
| B24D |
Outils pour meuler, polir ou affiler |
| B25B |
Outils ou outillage d'établi non prévus ailleurs, pour fixer, joindre, désengager ou tenir |
| B25C |
Outils tenus à la main pour clouer ou agraferoutils portatifs pour agrafer actionnés par la force musculaire |
| B25D |
Outils à percussion |
| B25F |
Outils combinés ou à usages multiples non prévus ailleursdétails ou parties constitutives d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec les opérations exécutées et non prévus ailleurs |
| B25G |
Manches pour ustensiles à main |
| B25H |
Outillage d'atelier, p. ex. pour le traçage des pièces à travaillerrangement des ateliers |
| B25J |
Manipulateursenceintes à dispositifs de manipulation intégrés |
| B26B |
Outils tenus à la main pour tailler, non prévus ailleurs |
| B26D |
Coupedétails communs aux machines pour perforer, découper à l'emporte-pièce, découper, poinçonner ou séparer |
| B26F |
Perforationdécoupage à l'emporte-piècesdécoupagepoinçonnageséparation par des moyens autres que la coupe |
| B27B |
Scies à bois ou matériaux similairesparties constitutives ou accessoires des scies |
| B27C |
Raboteuses, perceuses, fraiseuses, tours ou machines universelles à bois ou matériaux similaires |
| B27D |
Travail du bois de placage ou du contre-plaqué |
| B27F |
Queues d'arondetenonsmortaiseuses à bois ou matériaux similairesmachines à clouer, à agrafer ou à brocher |
| B27G |
Machines ou appareils accessoires pour le travail du bois ou de matériaux similairesoutils pour le travail du bois ou de matériaux similairesdispositifs de sécurité pour machines ou outils pour le travail du bois |
| B27H |
Cintrage du bois ou des matériaux similairestonnelleriefabrication des roues en bois ou en matériaux similaires |
| B27J |
Travail mécanique du jonc, du liège ou autres matériaux similaires |
| B27K |
Procédés, appareillage ou emploi de substances spécifiées pour l'imprégnation, la coloration, la teinture ou le blanchiment du bois, ou pour le traitement du bois, non prévu ailleurs, avec des liquides par pénétrationtraitement chimique ou physique du liège, du jonc, du roseau, de la paille ou de matériaux similaires |
| B27L |
Enlèvement de l'écorce ou des attaches de branchesfendage du boisfabrication de feuilles de bois de placage, baguettes, bâtonnets, copeaux, fibres de bois ou poudre de bois |
| B27M |
Travail du bois non prévu dans les sous-classes fabrication d'articles particuliers en bois |
| B27N |
Fabrication d'objets par des procédés à sec, avec ou sans agents liants organiques, à partir de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières lignocellulosiques ou de substances organiques analogues |
| B28B |
Façonnage de l'argile ou d'autres compositions céramiquesfaçonnage de scoriesfaçonnage de mélanges contenant des substances analogues au ciment, p. ex. du plâtre |
| B28C |
Préparation de l'argileproduction de mélanges contenant de l'argile ou des substances analogues au ciment, p. ex. du plâtre |
| B28D |
Travail de la pierre ou des matériaux semblables à la pierre |
| B29B |
Préparation ou prétraitement des matières à façonnerfabrication de granulés ou de préformesrécupération des matières plastiques ou d'autres constituants des déchets contenant des matières plastiques |
| B29C |
Façonnage ou assemblage des matières plastiquesfaçonnage des matières à l'état plastique non prévu ailleurspost-traitement des produits façonnés, p. ex. réparation |
| B29D |
Fabrication d'objets particuliers, à partir de matières plastiques ou de substances à l'état plastique |
| B29K |
Schéma d'indexation associé aux sous-classes , ou , relatif aux matières à mouler, ou aux compositions pour renforcements, pour matières de remplissage, ou pour pièces préformées, p. ex. inserts |
| B29L |
Schéma d'indexation associé à la sous-classe , relatif aux objets particuliers |
| B30B |
Presses en généralpresses non prévues ailleurs |
| B31B |
Fabrication de réceptacles en papier, en carton ou en matériaux travaillés de manière analogue au papier |
| B31C |
Fabrication d'articles enroulés, p. ex. de tubes enroulés, en papier, en carton ou en matériaux travaillés de manière analogue au papier |
| B31D |
Fabrication d'articles en papier , en carton ou en matériaux travaillés de manière analogue au papier, non prévue dans les sous-classes ou |
| B31F |
Travail ou déformation mécanique du papier, du carton ou des matériaux travaillés de manière analogue au papier |
| B32B |
Produits stratifiés, c.-à-d. faits de plusieurs couches de forme plane ou non plane, p. ex. cellulaire ou en nid d'abeilles |
| B33Y |
Fabrication additive, c.-à-d. fabrication d’objets en trois dimensions [3d] par dépôt additif, agglomération additive ou stratification additive, p. ex. par impression en 3d, stéréolithographie ou frittage laser sélectif |
| B41B |
Machines ou accessoires pour fabriquer, composer ou distribuer les caractèrescaractèresdispositifs de composition photographiques ou photo-électroniques |
| B41C |
Procédés de fabrication ou de reproduction des surfaces d'impression |
| B41D |
Appareils de reproduction mécanique des surfaces d'impression pour l'impression stéréotypefaçonnage des matériaux élastiques ou déformables pour réaliser des surfaces d'impression |
| B41F |
Machines ou presses à imprimer |
| B41G |
Appareils à bronzer, à imprimer des lignes ou à border ou rogner les feuilles ou articles similairesappareils auxiliaires pour perforer en conjonction avec l'impression |
| B41J |
Machines à écriremécanismes d'impression sélective, c.-à-d. mécanismes imprimant autrement que par utilisation de formes d'impressioncorrection d'erreurs typographiques |
| B41K |
Timbresappareils ou dispositifs de timbrage ou de numérotage |
| B41L |
Appareils ou dispositifs à copier en plusieurs exemplaires, polycopier ou imprimer à usage de bureau ou autres fins commercialesmachines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série |
| B41M |
Procédés d'impression, de reproduction, de marquage ou de copieimpression en couleur |
| B41N |
Clichés ou plaques d'impressionmatériaux pour surfaces utilisées dans l'impression pour imprimer, encrer, mouiller ou similairepréparation de telles surfaces pour leur emploi ou leur conservation |
| B42B |
Fixation permanente les uns aux autres ou à des objets, de feuilles, mains de papier ou cahiers |
| B42C |
Reliure |
| B42D |
Livrescouvertures de livresfeuillets mobilesimprimés caractérisés par leurs éléments d'identification ou de sécuritéimprimés d'un format ou d'un type particulier, non prévus ailleursdispositifs facilitant leur utilisation et non prévus ailleursappareils à bande mobile pour écrire ou lire |
| B42F |
Feuilles assemblées temporairementclasseursfichesrepérage |
| B43K |
Instruments pour écrire ou dessiner |
| B43L |
Objets sur lesquels on écrit ou on dessineaccessoires pour écrire ou dessiner |
| B43M |
Accessoires de bureau non prévus ailleurs |
| B44B |
Machines, appareils ou outils pour travaux d'art, p. ex. pour sculpter, guillocher, ciseler, pyrograver ou marqueter |
| B44C |
Réalisation d'effets décoratifsmosaïquesmarqueteriepose de papiers peints |
| B44D |
Peinture ou dessin artistique, non prévu ailleurspréservation des peinturestraitement des surfaces pour obtenir des effets ou des finis de surface artistiques |
| B44F |
Dessins particuliers |
| B60B |
Roues de véhiculesroues à pivotessieux pour roues ou roues à pivotamélioration de l'adhérence des roues |
| B60C |
Pneumatiques pour véhiculesgonflage des pneumatiqueschangement des pneumatiquesfixation des valves à des corps élastiques gonflables, en généraldispositifs ou agencements concernant les pneumatiques |
| B60D |
Liaisons pour véhicules |
| B60F |
Véhicules rail-routevéhicules capables de se déplacer dans ou sur des milieux différents, p. ex. véhicules amphibies |
| B60G |
Suspension des véhicules |
| B60H |
Aménagements des dispositifs de chauffage, de réfrigération, de ventilation ou d'autres traitements de l'air, spécialement adaptés aux parties de véhicule affectées aux passagers ou aux marchandises |
| B60J |
Fenêtres, pare-brise, toits amovibles, portes ou dispositifs similaires pour véhiculesprotections extérieures amovibles spécialement adaptées aux véhicules |
| B60K |
Agencement ou montage des ensembles de propulsion ou des transmissions sur les véhiculesagencement ou montage de plusieurs moteurs principaux différents sur les véhiculesentraînements auxiliaires pour véhiculesinstruments ou tableaux de bord de véhiculesaménagements des ensembles de propulsion sur les véhicules, relatifs au refroidissement, à l'admission d'air, à l'échappement des gaz ou à l'alimentation en carburant |
| B60L |
Propulsion des véhicules à traction électriquefourniture de l'énergie électrique à l'équipement auxiliaire des véhicules à traction électriquesystèmes de freins électrodynamiques pour véhicules, en généralsuspension ou lévitation magnétiques pour véhiculescontrôle des paramètres de fonctionnement des véhicules à traction électriquedispositifs électriques de sécurité pour véhicules à traction électrique |
| B60M |
Lignes de courant d'alimentation en énergie ou dispositifs le long de la voie pour véhicules à traction électrique |
| B60N |
Sièges specialement adaptés aux véhiculesaménagements des véhicules pour passagers, non prévus ailleurs |
| B60P |
Véhicules adaptés au transport des charges ou pour transporter, porter ou comporter des charges ou des objets particuliers |
| B60Q |
Agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général |
| B60R |
Véhicules, équipements ou parties de véhicules, non prévus ailleurs |
| B60S |
Entretien, nettoyage, réparation, levage ou manœuvre des véhicules, non prévus ailleurs |
| B60T |
Systèmes de commande des freins pour véhicules ou parties de ces systèmessystèmes de commande des freins ou parties de ces systèmes, en généralaménagement des éléments de freinage sur véhicules en généraldispositifs portatifs pour empêcher le mouvement non voulu d'un véhiculemodifications apportées aux véhicules pour faciliter le refroidissement des freins |
| B60V |
Véhicules à coussin d'air |
| B60W |
Commande conjuguée de plusieurs sous-ensembles d'un véhicule, de fonction ou de type différentssystèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybridessystèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers, non liés à la commande d'un sous-ensemble particulier |
| B61B |
Systèmes ferroviaireséquipements à cet effet non prévus ailleurs |
| B61C |
Locomotivesautomotrices |
| B61D |
Parties constitutives du corps des véhicules ferroviaires ou genres ou types de véhicles |
| B61F |
Suspensions des véhicules ferroviaires, p. ex. châssis, bogies ou aménagements des essieux des rouesvéhicules ferroviaires utilisables sur voies d'écartement différentprévention des déraillements de véhicules ferroviairescouvre-roues, déblayeurs d'obstacles ou dispositifs similaires pour véhicules ferroviaires |
| B61G |
Attelages spécialement adaptés aux véhicules ferroviairesorganes de traction ou d'absorption des chocs spécialement adaptés aux véhicules ferroviaires |
| B61H |
Freins ou autres dispositifs de ralentissement spécialement adaptés aux véhicules ferroviairesagencement ou disposition de ceux-ci dans les véhicules ferroviaires |
| B61J |
Transbordement ou triage des véhicules ferroviaires |
| B61K |
Équipements auxiliaires spécialement adaptés aux chemins de fer, non prévus ailleurs |
| B61L |
Contrôle du trafic ferroviairesécurité du trafic ferroviaire |
| B62B |
Véhicules propulsés à la main, p. ex. voitures à bras ou voitures d'enfantstraîneaux |
| B62C |
Véhicules à traction animale |
| B62D |
Véhicules à moteursremorques |
| B62H |
Béquilles de cyclessupports ou fixations pour le parquage ou l'emmagasinage des cyclesdispositifs empêchant ou signalant l'usage non autorisé ou le vol des cyclessystèmes de verrouillage faisant corps avec les cycles [antivols] dispositifs pour apprendre à conduire les cycles |
| B62J |
Selles ou sièges pour cyclesappareils auxiliaires ou accessoires spécialement adaptés aux cycles non prévus ailleurs, p. ex. porte-bagages ou garde-boue |
| B62K |
Cyclescadres pour cyclesdispositifs de directioncommandes actionnées par le conducteur spécialement adaptées aux cyclessuspension des moyeux de cyclesside-cars, remorques-avant ou véhicules additionnels similaires pour cycles |
| B62L |
Freins spécialement adaptés aux cycles |
| B62M |
Propulsion par le conducteur des véhicules à roues ou des traîneauxpropulsion par moteur des traîneaux ou des cyclestransmissions spécialement adaptées à ces véhicules |
| B63B |
Navires ou autres embarcations flottantesmatériel d'armement |
| B63C |
Lancement, halage au sec, mise en cale sèche, ou renflouement des naviressauvetage en meréquipements pour séjourner ou travailler sous l'eaumoyens de renflouement ou de recherche d'objets immergés |
| B63G |
Installations offensives ou défensives sur les naviresmouillage des minesdragage des minessous-marinsporte-avions |
| B63H |
Propulsion ou gouverne marines |
| B63J |
Auxiliaires des navires |
| B64B |
Aéronefs plus légers que l'air |
| B64C |
Aéroplaneshélicoptères |
| B64D |
Installations ou équipements à bord des aéronefscombinaisons de volparachutesaménagement ou montage des ensembles moteurs ou des transmissions de la propulsion à bord des aéronefs |
| B64F |
Installations au sol ou installations pour ponts d'envol des porte-avions spécialement adaptées à l'utilisation en liaison avec les aéronefstracé, fabrication, assemblage, nettoyage, entretien ou réparation des aéronefs, non prévus ailleursmanipulation, transport, test ou inspection de composants d’aéronefs, non prévus ailleurs |
| B64G |
Astronautiquevéhicules ou équipements à cet effet |
| B64U |
Véhicules aériens sans pilotematériel à cet effet |
| B65B |
Machines, appareils, dispositifs ou procédés d'emballage d'objets ou de matériauxdéballage d'objets |
| B65C |
Machines, appareils ou procédés d'étiquetage |
| B65D |
Réceptacles pour l'emmagasinage ou le transport d'objets ou de matériaux, p. ex. sacs, tonneaux, bouteilles, boîtes, bidons, caisses, bocaux, réservoirs, trémies ou conteneurs d'expéditionaccessoires ou fermetures pour ces réceptacleséléments d'emballagepaquets |
| B65F |
Mise en tas ou enlèvement des ordures ménagères ou détritus similaires |
| B65G |
Dispositifs de transport ou d'emmagasinage, p. ex. transporteurs pour chargement ou basculement, systèmes transporteurs pour magasins ou transporteurs pneumatiques à tubes |
| B65H |
Manipulation des matériaux de forme plate ou filiforme, p. ex. des feuilles, bandes, câbles |
| B66B |
Ascenseursescaliers ou trottoirs roulants |
| B66C |
Ponts roulants, portiques ou grueséléments ou dispositifs de prise de charge pour ponts roulants, portiques ou grues, cabestans, treuils ou agrès |
| B66D |
Cabestanstreuilsagrès, p. ex. palansmoufles |
| B66F |
Hissage, levage, halage ou poussage, non prévus ailleurs, p. ex. dispositifs dont la force de levage ou de poussée agit directement sur la surface de la charge |
| B67B |
Mise en place des fermetures sur les bouteilles, bocaux ou récipients analoguesouverture des récipients clos |
| B67C |
Remplissage avec des liquides ou des semi-liquides, ou vidage des bouteilles, bocaux, bidons, fûts, barriques ou récipients analogues, non prévus ailleursentonnoirs |
| B67D |
Distribution, débit ou transfert de liquides, non prévus ailleurs |
| B68B |
Harnaisdispositifs utilisés avec ces harnaisfouets ou objets analogues |
| B68C |
Sellesétriers |
| B68F |
Fabrication d'articles en cuir, toile à voile ou matériau analogue |
| B68G |
Procédés, équipement ou machines, employés pour le capitonnagecapitonnage non prévu ailleurs |
| B81B |
Dispositifs ou systèmes à microstructure, p. ex. dispositifs micromécaniques |
| B81C |
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de dispositifs ou de systèmes à microstructure |
| B82B |
Nanostructures formées par manipulation d’atomes, de molécules ou d’ensembles limités d’atomes ou de molécules un à un comme des unités individuellesleur fabrication ou leur traitement |
| B82Y |
Utilisation ou applications spécifiques des nanostructuresmesure ou analyse des nanostructuresfabrication ou traitement des nanostructures |
| B99Z |
Matière non prévue ailleurs dans la présente section |