9539-5927 Québec Inc.

Canada

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Type PI
        Marque 81
        Brevet 8
Juridiction
        Canada 63
        États-Unis 26
Date
2022 2
2020 1
Avant 2020 86
Classe IPC
B62K 25/28 - Suspensions des moyeux de roues pour montage élastique des moyeux sur le cadre ou la fourche avec support de chaînes à pivot 3
B62K 19/16 - Cadres de cycle caractérisés par le matériau ou la section transversale des éléments du cadre le matériau étant entièrement ou principalement en plastique 2
B62K 25/26 - Suspensions des moyeux de roues pour montage élastique des moyeux sur le cadre ou la fourche avec bras basculant pivotant sur chaque jambe de fourche avec plus d'un bras sur chaque jambe de fourche pour roue arrière 2
B62M 6/50 - Dispositifs de commande ou d'actionnement s'y rapportant caractérisés par des détecteurs ou des capteurs, ou leur disposition 2
B62M 6/70 - Cycles propulsés par le conducteur avec moteur électrique auxiliaire motopropulsés au niveau d'un seul organe souple sans fin, p. ex. une chaîne, entre le vilebrequin et l'axe de moyeu du cycle, le moteur électrique venant en prise avec l'organe souple sans fin 2
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Classe NICE
12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules 80
25 - Vêtements; chaussures; chapellerie 8
07 - Machines et machines-outils 5
18 - Cuir et imitations du cuir 4
09 - Appareils et instruments scientifiques et électriques 3
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1.

ROCKY MOUNTAIN FLOW

      
Numéro de série 97429503
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2022-05-26
Date d'enregistrement 2024-12-17
Propriétaire 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

Bicycles; Bicycle frames

2.

ROCKY MOUNTAIN FLOW

      
Numéro d'application 218766200
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2022-05-25
Date d'enregistrement 2024-05-03
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles and bicycle frames.

3.

Torque sensor for an electric bicycle

      
Numéro d'application 16746005
Numéro de brevet 11148752
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2020-01-17
Date de la première publication 2020-05-14
Date d'octroi 2021-10-19
Propriétaire
  • 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
  • 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
Inventeur(s)
  • O'Connor, D'Arcy
  • Cloutier, Benoit

Abrégé

An electric bicycle having an electric motor mounted to a frame of the bicycle and which includes a motor output shaft defining an output end engaging a drive chain of the bicycles drive train to transmit the drive of the electric motor thereto. A torque sensor includes a base mounted in fixed relation to the frame and/or the electric motor. The torque sensor has a flexible arm extending from the base and a sensing member mounted to an extremity of the flexible arm that is displaceable relative to the base. The sensing member engages the drive chain along a segment thereof and is displaceable thereby. The segment of the drive chain extends from the output end of the motor output shaft to the pedal crank of the drive train.

Classes IPC  ?

  • B62M 6/50 - Dispositifs de commande ou d'actionnement s'y rapportant caractérisés par des détecteurs ou des capteurs, ou leur disposition
  • B62M 6/70 - Cycles propulsés par le conducteur avec moteur électrique auxiliaire motopropulsés au niveau d'un seul organe souple sans fin, p. ex. une chaîne, entre le vilebrequin et l'axe de moyeu du cycle, le moteur électrique venant en prise avec l'organe souple sans fin
  • G01L 3/10 - Dynamomètres de transmission rotatifs dans lesquels l'élément transmettant le couple comporte un arbre élastique en torsion impliquant des moyens électriques ou magnétiques d'indication
  • G01L 3/14 - Dynamomètres de transmission rotatifs dans lesquels l'élément transmettant le couple est autre qu'un arbre élastique en torsion

4.

OVERTIMEPACK

      
Numéro d'application 199230300
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2019-10-24
Date d'enregistrement 2024-09-09
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ?
  • 09 - Appareils et instruments scientifiques et électriques
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Batteries for bicycles. (2) Electric bicycles, electric propulsion systems for bicycles.

5.

Torque sensor for an electric bicycle

      
Numéro d'application 15899019
Numéro de brevet 10583893
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2018-02-19
Date de la première publication 2018-08-23
Date d'octroi 2020-03-10
Propriétaire
  • 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
  • 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
Inventeur(s)
  • O'Connor, D'Arcy
  • Cloutier, Benoit

Abrégé

An electric bicycle having an electric motor mounted to a frame of the bicycle and which includes a motor output shaft defining an output end engaging a drive chain of the bicycles drive train to transmit the drive of the electric motor thereto. A torque sensor includes a base mounted in fixed relation to the frame and/or the electric motor. The torque sensor has a flexible arm extending from the base and a sensing member mounted to an extremity of the flexible arm that is displaceable relative to the base. The sensing member engages the drive chain along a segment thereof and is displaceable thereby. The segment of the drive chain extends from the output end of the motor output shaft to the pedal crank of the drive train.

Classes IPC  ?

  • B62M 6/50 - Dispositifs de commande ou d'actionnement s'y rapportant caractérisés par des détecteurs ou des capteurs, ou leur disposition
  • G01L 3/10 - Dynamomètres de transmission rotatifs dans lesquels l'élément transmettant le couple comporte un arbre élastique en torsion impliquant des moyens électriques ou magnétiques d'indication
  • B62M 6/70 - Cycles propulsés par le conducteur avec moteur électrique auxiliaire motopropulsés au niveau d'un seul organe souple sans fin, p. ex. une chaîne, entre le vilebrequin et l'axe de moyeu du cycle, le moteur électrique venant en prise avec l'organe souple sans fin
  • G01L 3/14 - Dynamomètres de transmission rotatifs dans lesquels l'élément transmettant le couple est autre qu'un arbre élastique en torsion

6.

POWERPLAY

      
Numéro de série 87385015
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2017-03-24
Date d'enregistrement 2020-05-26
Propriétaire 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

Bicycles; bicycle frames; structural parts for bicycles; electric bicycles; electric propulsion systems for bicycles comprised primarily of electric motors, electric drives and batteries for electric bicycles

7.

POWERPLAY

      
Numéro d'application 182648000
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2017-03-09
Date d'enregistrement 2020-01-09
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles, bicycle frames, bicycle parts, electric bicycles, electric propulsion systems for bicycles

8.

Composite bicycle frame and method of manufacturing same

      
Numéro d'application 15107314
Numéro de brevet 10513302
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2014-12-23
Date de la première publication 2017-01-26
Date d'octroi 2019-12-24
Propriétaire
  • 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
  • 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
Inventeur(s)
  • Hastie, Joanne
  • Feraboli, Paolo

Abrégé

The described bicycle has a frame made of a composite material and defining a monocoque shell which is monolithic, entirely formed of the composite material, and includes: a rear upper portion, a head tube portion, and a rear mounting portion; and first and second side panels each extending between, and integrally formed with, at least the head tube portion at a forward end and the rear upper portion and the rear mounting portion at a rearward end. The first and second side panels are integrally interconnected along their respective top and bottom edges to form a substantially hollow shell structure at least partially enclosing a shell cavity defined between the laterally spaced apart first and second side panels. The hollow shell structure defines a rear opening between the rear upper portion and the rear mounting portion that communicates with the shell cavity.

Classes IPC  ?

  • B62K 3/14 - Cadres
  • B62K 3/06 - Cadres du type "ouvert"
  • B62K 19/16 - Cadres de cycle caractérisés par le matériau ou la section transversale des éléments du cadre le matériau étant entièrement ou principalement en plastique
  • B62K 25/28 - Suspensions des moyeux de roues pour montage élastique des moyeux sur le cadre ou la fourche avec support de chaînes à pivot
  • B29C 43/00 - Moulage par pressage, c.-à-d. en appliquant une pression externe pour faire couler la matière à moulerAppareils à cet effet
  • B29C 43/02 - Moulage par pressage, c.-à-d. en appliquant une pression externe pour faire couler la matière à moulerAppareils à cet effet pour la fabrication d'objets de longueur définie, c.-à-d. d'objets séparés
  • B29C 43/52 - Chauffage ou refroidissement
  • B29L 31/30 - Véhicules, p. ex. bateaux ou avions, ou éléments de leur carrosserie
  • B29K 105/12 - Présentation, forme ou état de la matière moulée contenant des agents de renforcement, charges ou inserts de longueur réduite, p. ex. filaments coupés, fibres coupées ou crins
  • B29K 307/04 - Carbone

9.

KAB

      
Numéro d'application 180695800
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2016-10-28
Date d'enregistrement 2018-04-04
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles and bicycle frames.

10.

Mountain bicycle with rear suspension having neutral braking trajectory

      
Numéro d'application 14736962
Numéro de brevet 09845132
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2015-06-11
Date de la première publication 2015-12-17
Date d'octroi 2017-12-19
Propriétaire
  • 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
  • 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
Inventeur(s) O'Connor, D'Arcy

Abrégé

A rear wheel suspension system pivotably attached to a bicycle. The suspension system has an upper link attached to a main frame at a first pivot point, and a rear stay member attached to the upper link at a second pivot point. A lower link is attached to the main frame at a third pivot point, and is pivotably attached to the rear stay member at a fourth pivot point. A shock absorber is pivotably connected to the upper link and to the main frame. An instantaneous center of rotation (ICR) is defined where an upper axis extending through the first and second pivots intersects a lower axis extending through the third and fourth pivots. The ICR displaces along a trajectory from behind the bottom bracket, through an inflection point at which the upper axis and the lower axis are parallel, to in front of the bottom bracket, as the shock absorber compresses.

Classes IPC  ?

  • B62K 25/26 - Suspensions des moyeux de roues pour montage élastique des moyeux sur le cadre ou la fourche avec bras basculant pivotant sur chaque jambe de fourche avec plus d'un bras sur chaque jambe de fourche pour roue arrière
  • B62K 25/28 - Suspensions des moyeux de roues pour montage élastique des moyeux sur le cadre ou la fourche avec support de chaînes à pivot

11.

GROWLER

      
Numéro de série 86850970
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2015-12-16
Date d'enregistrement 2017-05-30
Propriétaire 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

Bicycle frames; Bicycles

12.

GROWLER

      
Numéro d'application 175825100
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2015-12-07
Date d'enregistrement 2016-12-22
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles and bicycle frames

13.

Bicycle head tube spacer

      
Numéro d'application 14680580
Numéro de brevet 09415826
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2015-04-07
Date de la première publication 2015-10-08
Date d'octroi 2016-08-16
Propriétaire
  • 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
  • 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
Inventeur(s) O'Connor, D'Arcy

Abrégé

A spacer for positioning between a head tube of a bicycle frame and a front wheel fork of the bicycle. The spacer includes an annular body defines a center axis and extends axially between annular upper and lower spacer surfaces. A bore extends axially through the body concentrically with the center axis between a first opening in the annular upper spacer surface and a second opening in the annular lower spacer surface. The annular upper spacer surface includes a radially outer planar rim and an engagement flange disposed radially inwardly from the planar rim, the engagement flange projecting axially upwardly from the planar rim and circumscribing the opening. The planar rim and the engagement flange abut complementary surfaces on a lower mating surface of the head tube and form a seal with the head tube upon being engaged therewith.

Classes IPC  ?

  • B62K 21/02 - Fourches de roues avant ou pièces équivalentes, p. ex. à branche unique
  • B62K 21/20 - Assemblages entre fourche et guidon ou tige du guidon élastiques

14.

MAIDEN

      
Numéro d'application 170394900
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2014-11-21
Date d'enregistrement 2016-06-08
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles and bicycle frames.

15.

THUNDERBOLT

      
Numéro d'application 167565200
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2014-05-05
Date d'enregistrement 2015-07-09
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles and bicycle frames.

16.

Bicycle frame with adjustable geometry

      
Numéro d'application 13756769
Numéro de brevet 08931794
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2013-02-01
Date de la première publication 2013-08-22
Date d'octroi 2015-01-13
Propriétaire
  • 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
  • 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
Inventeur(s) O'Connor, D'Arcy

Abrégé

A bicycle frame set includes a main frame, a rear wheel suspension pivotally attached to the main frame, and a double eccentric cam assembly disposed within one or more pivot joints between the main frame and the rear wheel suspension. The double eccentric cam assembly includes inner and outer eccentric cams removably fastened together and retained in place within the pivot joint by a removable fastener passing through an aperture in the inner eccentric cam and defining a pivot axis. The aperture is eccentric relative to a perimeter of the inner eccentric cam. The inner cam is received within a correspondingly shaped opening in the outer cam which opening is itself eccentric relative to a perimeter of the outer eccentric cam. A rotational position of each of the cams is thus adjustable, so as to change a relative location of the pivot axis of the pivot joint.

Classes IPC  ?

  • B62K 15/00 - Cycles pliants ou repliables
  • B62K 19/00 - Cadres de cycle
  • B62K 25/28 - Suspensions des moyeux de roues pour montage élastique des moyeux sur le cadre ou la fourche avec support de chaînes à pivot

17.

Composite bicycle frame with integral electrical interconnections and method of manufacturing same

      
Numéro d'application 13721503
Numéro de brevet 09022407
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2012-12-20
Date de la première publication 2013-06-27
Date d'octroi 2015-05-05
Propriétaire
  • 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
  • 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
Inventeur(s) Senechal, Guillaume

Abrégé

A composite bicycle frame which comprises of a main frame including interconnected tubes and substantially composed of a composite material and having a composite layup structure. At least one electric wire electrically interconnects electrical components mounted to or in the frame. The at least one electric wire is embedded in the composite material structure forming the composite main frame. The electric wire has connectable conductive ends at each of the opposed ends thereof.

Classes IPC  ?

  • H01B 13/00 - Appareils ou procédés spécialement adaptés à la fabrication de conducteurs ou câbles
  • B62K 19/02 - Cadres de cycle caractérisés par le matériau ou la section transversale des éléments du cadre
  • B62J 6/18 - Aménagements des câbles électriques
  • B62K 19/16 - Cadres de cycle caractérisés par le matériau ou la section transversale des éléments du cadre le matériau étant entièrement ou principalement en plastique

18.

METROPOLIS

      
Numéro d'application 148881000
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2010-07-15
Date d'enregistrement 2011-06-21
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles and bicycle frames.

19.

Bicycle rear suspension system

      
Numéro d'application 12043224
Numéro de brevet 07635141
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2008-03-06
Date de la première publication 2008-12-11
Date d'octroi 2009-12-22
Propriétaire
  • 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
  • 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
Inventeur(s) O'Connor, D'Arcy

Abrégé

A bicycle rear wheel suspension system includes an upper link and a lower link both pivotally attached to the frame and to a rear stay member. An instantaneous center of rotation of the rear stay member is defined at an intersection between an upper axis extending through first and second pivots of the upper link and a lower axis extending through third and fourth pivots of the lower link. Throughout a travel distance of a shock absorber of the suspension system, the instantaneous center of rotation remains below an average chain torque line of the bicycle, the lower axis remains above an axle axis extending through the rear wheel axle, and a portion of the lower axis defined between the third and fourth pivots extends below the average chain torque line.

Classes IPC  ?

  • B62K 25/26 - Suspensions des moyeux de roues pour montage élastique des moyeux sur le cadre ou la fourche avec bras basculant pivotant sur chaque jambe de fourche avec plus d'un bras sur chaque jambe de fourche pour roue arrière

20.

SMOOTH LINK

      
Numéro de série 77511979
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2008-07-01
Date d'enregistrement 2011-05-03
Propriétaire 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

bicycles, bicycle frames and bicycle suspensions

21.

SMOOTH LINK

      
Numéro d'application 140057400
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2008-06-20
Date d'enregistrement 2009-10-07
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles, bicycle frames and bicycle suspensions.

22.

ALTITUDE

      
Numéro de série 77407398
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2008-02-27
Date d'enregistrement 2010-02-16
Propriétaire 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

Bicycles

23.

ROCKY MOUNTAIN FORM

      
Numéro d'application 132720100
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2006-12-07
Date d'enregistrement 2007-11-28
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles, bicycle frames and bicycle frame tubes.

24.

FORM

      
Numéro d'application 132720000
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2006-12-07
Date d'enregistrement 2007-07-18
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles, bicycle frames and bicycle frame tubes.

25.

TRAILHEAD

      
Numéro d'application 131708500
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2006-09-19
Date d'enregistrement 2007-09-04
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles and bicycle frames.

26.

ROCKY

      
Numéro d'application 124927500
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2005-03-03
Date d'enregistrement 2006-05-10
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicyclettes et cadres de bicyclettes.

27.

LOVE THE RIDE

      
Numéro de série 78459010
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2004-07-29
Date d'enregistrement 2006-04-18
Propriétaire 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

bicycles and bicycle frames

28.

LOVE THE RIDE

      
Numéro d'application 122594300
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2004-07-28
Date d'enregistrement 2005-07-15
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicyclettes et cadres de bicyclettes.

29.

RMX

      
Numéro d'application 117250500
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2003-03-25
Date d'enregistrement 2004-11-03
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles, bicycle frames and parts therefor.

30.

SOLO

      
Numéro de série 76448614
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2002-09-06
Date d'enregistrement 2006-01-03
Propriétaire 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

bicycles and bicycle frames

31.

SOLO

      
Numéro d'application 114638900
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2002-07-09
Date d'enregistrement 2005-03-02
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles and bicycle frames.

32.

EVOX

      
Numéro d'application 112430700
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2001-12-05
Date d'enregistrement 2004-03-11
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicyclettes.

33.

SLAYER

      
Numéro de série 76152777
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2000-10-24
Date d'enregistrement 2003-07-08
Propriétaire 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

bicycles

34.

SLAYER

      
Numéro d'application 106897000
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2000-07-28
Date d'enregistrement 2002-06-25
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles.

35.

REAPER

      
Numéro de série 76084633
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2000-07-06
Date d'enregistrement 2001-08-21
Propriétaire 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

bicycles

36.

REAPER

      
Numéro d'application 105289100
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2000-03-28
Date d'enregistrement 2002-02-06
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles.

37.

ROCKY MOUNTAIN

      
Numéro de série 75901130
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2000-01-21
Date d'enregistrement 2006-10-10
Propriétaire 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
Classes de Nice  ? 25 - Vêtements; chaussures; chapellerie

Produits et services

Cycling clothing, namely, hats, caps, socks, jerseys, shorts, tights, jackets, warm-ups, all for cycling sports

38.

Miscellaneous Design

      
Numéro de série 75863914
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1999-12-03
Date d'enregistrement 2006-01-10
Propriétaire 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

Bicycle and parts therefore, namely, bicycle frames, handle bars and saddles

39.

ROCKY MTN

      
Numéro d'application 103808800
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1999-12-01
Date d'enregistrement 2001-08-07
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles.

40.

PIPELINE

      
Numéro d'application 103035600
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1999-09-27
Date d'enregistrement 2001-05-16
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles.

41.

INSTINCT

      
Numéro de série 75803028
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1999-09-17
Date d'enregistrement 2001-05-29
Propriétaire 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

BICYCLES

42.

ELEMENT

      
Numéro de série 75803029
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1999-09-17
Date d'enregistrement 2000-11-14
Propriétaire 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

BICYCLES

43.

ROUTE 66

      
Numéro d'application 102744400
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1999-07-30
Date d'enregistrement 2001-04-19
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles.

44.

SHERPA

      
Numéro d'application 102425900
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1999-07-30
Date d'enregistrement 2001-04-12
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles.

45.

ROCKY MOUNTAIN

      
Numéro d'application 102345400
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1999-07-23
Date d'enregistrement 2002-07-31
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ?
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules
  • 25 - Vêtements; chaussures; chapellerie

Produits et services

(1) Bicycles. (2) Cycling clothing, namely hats, caps and socks. (3) Cycling clothing, namely jerseys and shorts. (4) Cycling clothing, namely jackets. (5) Cycling clothing, namely long sleeve jerseys and tights. (6) Cycling clothing, namely gloves. (7) Cycling clothing, namely warm-up pants and jackets (8) Cycling shoes

46.

LATITUDE

      
Numéro d'application 102345600
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1999-07-23
Date d'enregistrement 2001-03-07
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles.

47.

RM6

      
Numéro d'application 102345700
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1999-07-23
Date d'enregistrement 2001-10-16
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles.

48.

ROCKY MOUNTAIN Logo Design

      
Numéro d'application 101791200
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1999-06-03
Date d'enregistrement 2001-04-10
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ?
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules
  • 18 - Cuir et imitations du cuir
  • 25 - Vêtements; chaussures; chapellerie

Produits et services

(1) Bicycles and parts therefor, bicycles frames, handle bars and saddles. (2) All purpose sport bags; clothing, namely shirts, t-shirts, pants, shorts, tights, jackets, pullovers, vests, gloves, warm-ups, jerseys, socks, hats and caps.

49.

INSTINCT

      
Numéro d'application 087843500
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1998-05-13
Date d'enregistrement 1999-08-30
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles and bicycle frames.

50.

THIN AIR

      
Numéro d'application 087843300
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1998-05-13
Date d'enregistrement 1999-07-27
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles and bicycle frames.

51.

ELEMENT

      
Numéro d'application 087843600
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1998-05-13
Date d'enregistrement 1999-07-27
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles and bicycle frames.

52.

VAPOR

      
Numéro d'application 087843400
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1998-05-13
Date d'enregistrement 1999-08-30
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ?
  • 09 - Appareils et instruments scientifiques et électriques
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles and bicycle frames. (2) Casques de bicyclettes.

53.

ROCKY MOUNTAIN

      
Numéro de série 75320583
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1997-07-07
Date d'enregistrement 1998-09-15
Propriétaire 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

bicycles

54.

ELEKTRON

      
Numéro d'application 084121600
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1997-04-03
Date d'enregistrement 1998-09-11
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicyclettes électriques.

55.

TWISTER

      
Numéro d'application 082218000
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1996-08-30
Date d'enregistrement 1998-01-07
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicyclettes.

56.

SOUL

      
Numéro de série 75153875
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1996-08-21
Date d'enregistrement 1998-07-07
Propriétaire 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

bicycles

57.

HELIUM

      
Numéro d'application 081634400
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1996-06-25
Date d'enregistrement 1998-01-22
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicyclettes.

58.

NAVIGATOR

      
Numéro d'application 081634300
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1996-06-25
Date d'enregistrement 1998-01-22
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicyclettes.

59.

CHAOS

      
Numéro d'application 081634500
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1996-06-25
Date d'enregistrement 1998-12-21
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicyclettes.

60.

ECCO

      
Numéro d'application 081242200
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1996-05-10
Date d'enregistrement 1999-07-06
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicyclettes.

61.

OXYGEN

      
Numéro d'application 080505300
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1996-02-21
Date d'enregistrement 1997-11-28
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles.

62.

SOUL

      
Numéro d'application 080505200
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1996-02-21
Date d'enregistrement 1997-11-28
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles.

63.

VERTEX

      
Numéro d'application 078095300
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1995-04-21
Date d'enregistrement 1996-09-06
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles.

64.

PROCYCLE

      
Numéro d'application 077892300
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1995-03-27
Date d'enregistrement 1997-02-24
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicyclettes.

65.

MIKADO

      
Numéro d'application 077490600
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1995-02-07
Date d'enregistrement 1997-04-30
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ?
  • 06 - Métaux communs et minerais; objets en métal
  • 07 - Machines et machines-outils
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules
  • 18 - Cuir et imitations du cuir
  • 21 - Ustensiles, récipients, matériaux pour le ménage; verre; porcelaine; faience
  • 25 - Vêtements; chaussures; chapellerie
  • 26 - Articles de fantaisie; mercerie; fleurs artificielles, cheveux postiches

Produits et services

(1) Bicyclettes. (2) Pneus, chambres à air, selles, rubans de guidon, pédales, cadenas, réflecteurs, cables, dérailleurs, manettes, patins de frein, cale-pieds, bouteilles à eau, dynamos, trompettes et pompes. (3) Casques de bicyclette et accessoires de bicyclette, nommément cadre, sac de selle, sac de guidon, porte-bagages; vêtements nommément chandails, polos, T-shirts, jackets.

66.

VERTEX

      
Numéro de série 74589546
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1994-10-24
Date d'enregistrement 1995-10-24
Propriétaire 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

bicycles

67.

ORYX

      
Numéro d'application 075447800
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1994-05-11
Date d'enregistrement 1997-04-14
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ?
  • 07 - Machines et machines-outils
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules
  • 18 - Cuir et imitations du cuir
  • 19 - Matériaux de construction non métalliques
  • 21 - Ustensiles, récipients, matériaux pour le ménage; verre; porcelaine; faience
  • 25 - Vêtements; chaussures; chapellerie

Produits et services

(1) Bicyclettes, pièces constitutives et accessoires, nommément bouteille à eau, sac de sport, cadre de bicyclette, guidons de bicyclettes, selle de bicyclette, pneus, pédale, manivelles de bicyclette, extension de guidon, potence, tige de selle, cage à bouteille d'eau.

68.

ALTITUDE

      
Numéro d'application 072745000
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1993-04-26
Date d'enregistrement 1994-06-24
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles.

69.

EDGE

      
Numéro d'application 071766400
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1992-11-25
Date d'enregistrement 1993-10-08
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles.

70.

BLIZZARD

      
Numéro de série 74232937
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1991-12-23
Date d'enregistrement 1992-10-13
Propriétaire 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

bicycles

71.

FUSION

      
Numéro de série 74233119
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1991-12-23
Date d'enregistrement 1995-04-25
Propriétaire 9539-5927 QUÉBEC INC. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

bicycles

72.

FUSION

      
Numéro d'application 063304800
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1989-05-30
Date d'enregistrement 1990-05-11
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles.

73.

BLIZZARD

      
Numéro d'application 063304600
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1989-05-30
Date d'enregistrement 1990-07-20
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles.

74.

HAMMER

      
Numéro d'application 063304900
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1989-05-30
Date d'enregistrement 1990-05-11
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles.

75.

METRO

      
Numéro d'application 063305100
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1989-05-30
Date d'enregistrement 1990-05-11
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles.

76.

BANFF

      
Numéro d'application 062024000
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1988-11-29
Date d'enregistrement 1990-02-09
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ?
  • 08 - Outils et instruments à main
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicyclettes et pièces constitutives nommément, cadres et fourches.

77.

MIELE

      
Numéro d'application 057647300
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1987-01-19
Date d'enregistrement 1988-10-21
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ?
  • 07 - Machines et machines-outils
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules
  • 16 - Papier, carton et produits en ces matières
  • 25 - Vêtements; chaussures; chapellerie

Produits et services

(1) Cycle clothing and sports clothing namely, jerseys, jackets, sweaters, shorts, tights, triathlon suits, pants, footwear namely, cycling shoes, shoes, gloves, hats, bicycles and replacement parts; bicycle accessories, namely wire and plastic baskets, carriers, grips for handle bars, locks, horns, reflecting lights, generator sets, mirrors, air-pumps, saddles, kick-stands, tires, tubes, cables, bells, handle bars, pedals, and training wheels.

78.

MIELE

      
Numéro d'application 057646900
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1987-01-19
Date d'enregistrement 1989-05-12
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ?
  • 07 - Machines et machines-outils
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules
  • 16 - Papier, carton et produits en ces matières
  • 25 - Vêtements; chaussures; chapellerie

Produits et services

(1) Cycle clothing and sports clothing namely, jerseys, jackets, sweaters, shorts, tights, triathlon suits, pants, footwear, namely, cycling shoes, shoes, gloves, hats, bicycles and replacement parts; bicycle accessories, namely wire and plastic baskets; carriers, grips for handle bars, locks, horns, reflecting lights, generator sets, mirrors, air-pumps, saddles, kick-stands, tires, tubes, cables, bells, handle bars, pedals, and training wheels.

79.

WHEELTECH

      
Numéro d'application 057503600
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1986-12-22
Date d'enregistrement 1988-09-09
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles. (2) Bicycle parts and accessories, namely wheels. (3) Bicycle parts and accessories, namely hubs and rims.

80.

FAT CITY FLYER

      
Numéro d'application 055042800
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1985-10-08
Date d'enregistrement 1987-05-01
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles.

81.

RAIDER

      
Numéro d'application 053169700
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1984-11-15
Date d'enregistrement 1985-09-06
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicyclettes et leurs pièces constitutives.

82.

VELO SPORT

      
Numéro d'application 051894300
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1984-03-16
Date d'enregistrement 1985-08-30
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ?
  • 01 - Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ainsi qu'à l'agriculture
  • 06 - Métaux communs et minerais; objets en métal
  • 07 - Machines et machines-outils
  • 08 - Outils et instruments à main
  • 09 - Appareils et instruments scientifiques et électriques
  • 10 - Appareils et instruments médicaux
  • 11 - Appareils de contrôle de l'environnement
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules
  • 18 - Cuir et imitations du cuir
  • 20 - Meubles et produits décoratifs
  • 21 - Ustensiles, récipients, matériaux pour le ménage; verre; porcelaine; faience
  • 25 - Vêtements; chaussures; chapellerie
  • 26 - Articles de fantaisie; mercerie; fleurs artificielles, cheveux postiches
  • 28 - Jeux, jouets, articles de sport

Produits et services

(1) Bicyclettes. (2) Pièces constitutives pour bicyclette; et accessoires pour bicyclettes, nommément: sacoches à bicyclettes, sacoches de selle, courroies de retenue, ensembles d'éclairage, feux de signalisation, articles de sécurité réfléchissants, indicateurs de vitesse mécaniques, indicateur de distances, indicateur de vitesse électroniques, cale-pieds, pompes à main, pompes à pied, colliers porte-pompe, raccords de pompe, sirènes avertisseurs à batteries, câbles d'acier, porte-bicyclettes, roues d'apprentissages, béquilles, ensembles de réparation de chambre à air, dissolution, supports de bouteilles, courroies avec crochets, housses à bicyclettes, guirlandes pour guidons, ensembles repose-main, poignées de plastique, garde-chaîne, rubans de tête, selles, couvre-selle, outils démonte-roue libre, pinces démonte-couronne, outils pour chaîne, machines à fileter les rayons, ensembles de clés hexagonales, clés de centrage de freins, pinces bloque et débloque contre écrou, outils d'ajustement, dégauchisseurs de cadre et fourche, redresseurs de bras de pédalier, chasse-cuvette de direction, alésoirs de poteau de selle, clés à pédale, porte-filière, pinces coupe-câble, pinces tire-câble, serre-patin, clés à rayon, gants cycliste, guêtres pour cyclistes, masques de protection, chandails cyclistes, portefeuilles en nylon, protecteurs de genou, protecteurs de coude, cuissards, pantalons, cyclistes, sacs publicitaires. (3) Accessoires pour bicyclettes, nommément: sacs à outils, réflecteurs, feux de direction, miroirs, trompettes, timbre, avertisseurs, bouteilles, serre-pantalons, cadenas, polisseurs à moyeux, clés de réparation de pneu, porte-bagages, tresses, crohets de rangement, rubans à guidon, poignées à guidon.

83.

AERO

      
Numéro d'application 049405000
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1982-10-28
Date d'enregistrement 1984-07-27
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles.

84.

ROYAL KNIGHT

      
Numéro d'application 049192400
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1982-09-09
Date d'enregistrement 1984-03-09
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles.

85.

CLASSIQUE

      
Numéro d'application 048661100
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1982-05-07
Date d'enregistrement 1983-08-05
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles.

86.

APPALACHE

      
Numéro d'application 048007100
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1981-12-23
Date d'enregistrement 1984-06-29
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles.

87.

PRESTIGE

      
Numéro d'application 048007400
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1981-12-23
Date d'enregistrement 1982-07-30
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles.

88.

ESCAPADE

      
Numéro d'application 048007500
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1981-12-23
Date d'enregistrement 1982-07-30
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles.

89.

LAGUNA

      
Numéro d'application 046399700
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1981-01-14
Date d'enregistrement 1982-05-21
Propriétaire 9539-5927 Quebec Inc. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Bicycles.