Demers, Ambulance Manufacturer Inc. / Demers, Manufacturier D'ambulances Inc.

Canada

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Juridiction
        International 4
        États-Unis 4
        Canada 1
Date
Nouveautés (dernières 4 semaines) 1
2025 novembre (MACJ) 1
2025 (AACJ) 1
2024 2
2023 3
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Classe IPC
B60N 2/24 - Sièges spécialement adaptés aux véhiculesAgencement ou montage des sièges dans les véhicules à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers 5
A61G 3/00 - Point de vue ambulance dans les véhiculesVéhicules avec des dispositions particulières pour transporter les personnes handicapées ou leurs moyens de transport personnels, p. ex. pour faciliter l'accès ou pour charger des chaises roulantes 4
B60N 2/04 - Sièges spécialement adaptés aux véhiculesAgencement ou montage des sièges dans les véhicules le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p. ex. réglable le siège entier étant mobile 3
B60N 2/14 - Sièges spécialement adaptés aux véhiculesAgencement ou montage des sièges dans les véhicules le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p. ex. réglable le siège entier étant mobile rotatif, p. ex. pour faciliter l'accès 3
B60N 2/02 - Sièges spécialement adaptés aux véhiculesAgencement ou montage des sièges dans les véhicules le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p. ex. réglable 2
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Statut
En Instance 3
Enregistré / En vigueur 6
Résultats pour  brevets

1.

MULTI-PIVOT SEAT BASE ASSEMBLY

      
Numéro d'application 18872080
Statut En instance
Date de dépôt 2023-06-14
Date de la première publication 2025-11-13
Propriétaire DEMERS, AMBULANCE MANUFACTURER INC./ DEMERS, MANUFACTURER D'AMBULANCES INC. (Canada)
Inventeur(s)
  • Dubocquet, Gilbert
  • Trahan, Hélène
  • Laliberté, Martin
  • Tassé, Yannick
  • Grégoire, Carl
  • Renaud, Gabriel
  • Bérubé, Patrick
  • Noel, Philippe
  • Poulin, Stéphane
  • St-Pierre, Vincent

Abrégé

A multi-pivot seat base assembly includes a first pivot assembly mountable to a floor, a proximate arm having a proximate end mounted to the first pivot assembly and a distal end mounted to a second pivot assembly, a distal arm having a proximate end mounted to the second pivot assembly; the distal arm including a distal end provided with a third pivot assembly defining a seat receiving element. First and second pivot locking assemblies are provided to lock the first, second and the third pivot assemblies, respectively.

Classes IPC  ?

  • B60N 2/90 - Détails ou éléments non prévus ailleurs
  • A61G 3/00 - Point de vue ambulance dans les véhiculesVéhicules avec des dispositions particulières pour transporter les personnes handicapées ou leurs moyens de transport personnels, p. ex. pour faciliter l'accès ou pour charger des chaises roulantes
  • B60N 2/14 - Sièges spécialement adaptés aux véhiculesAgencement ou montage des sièges dans les véhicules le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p. ex. réglable le siège entier étant mobile rotatif, p. ex. pour faciliter l'accès

2.

Emergency lights assembly for emergency vehicles provided with an air conditioning unit

      
Numéro d'application 18596182
Numéro de brevet 12325348
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2024-03-05
Date de la première publication 2024-09-12
Date d'octroi 2025-06-10
Propriétaire DEMERS, AMBULANCE MANUFACTURER INC./DEMERS, MANUFACTURIER D'AMBULANCES INC. (Canada)
Inventeur(s)
  • Tassé, Yannick
  • Renaud, Gabriel
  • Blais, Yvon
  • Bérubé, Patrick
  • St-Pierre, Vincent
  • Bourgeois, Luc
  • Couillard, François
  • Faucher, Vincent
  • Beaudoin, Jean-Frédéric

Abrégé

An emergency lights assembly for emergency vehicles provided with an air conditioning unit is aerodynamically shaped, surrounds at least a portion of an air conditioning unit, and includes a front fresh air inlet and a top air outlet allowing the assembly to be mounted directly in contact with the cab of an emergency vehicle.

Classes IPC  ?

  • B60Q 1/00 - Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet
  • B60H 1/00 - Dispositifs de chauffage, de refroidissement ou de ventilation
  • B60Q 1/26 - Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs ayant principalement pour objet d'indiquer le contour du véhicule ou de certaines de ses parties, ou pour engendrer des signaux au bénéfice d'autres véhicules
  • B60Q 1/52 - Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs ayant principalement pour objet d'indiquer le contour du véhicule ou de certaines de ses parties, ou pour engendrer des signaux au bénéfice d'autres véhicules pour indiquer d'autres intentions ou conditions, p. ex. demandes d'attente ou de dépassement pour indiquer des situations critiques

3.

Safety Seat for Emergency Vehicles

      
Numéro d'application 18554831
Statut En instance
Date de dépôt 2022-04-11
Date de la première publication 2024-06-13
Propriétaire DEMERS, AMBULANCE MANUFACTURER INC./ DEMERS, MANUFACTURIER D’AMBULANCES INC. (Canada)
Inventeur(s)
  • Dubocquet, Gilbert
  • Trahan, Hélène
  • Laliberté, Martin
  • Boudreau, Alain-Olivier
  • Rondeau, Pierre

Abrégé

Described herein is a safety seat for emergency vehicles including a structure including a generally L-shaped column defining a backrest structure and a seat structure; a transversal element provided at a junction of the backrest structure and the seat structure.

Classes IPC  ?

  • B60N 2/07 - Structure des glissières
  • B60N 2/40 - Sièges spécialement adaptés aux véhiculesAgencement ou montage des sièges dans les véhicules à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers construits spécialement pour être utilisés sur des tracteurs ou des véhicules non routiers analogues du type selle
  • B60N 2/68 - Armatures de sièges

4.

MULTI-PIVOT SEAT BASE ASSEMBLY

      
Numéro d'application IB2023056166
Numéro de publication 2023/242778
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2023-06-14
Date de publication 2023-12-21
Propriétaire DEMERS, AMBULANCE MANUFACTURER INC./ DEMERS, MANUFACTURIER D’AMBULANCES INC. (Canada)
Inventeur(s)
  • Dubocquet, Gilbert
  • Tassé, Yannick
  • Grégoire, Carl
  • Renaud, Gabriel
  • Trahan, Hélène
  • Laliberté, Martin
  • Bérubé, Patrick
  • Noel, Philippe
  • Poulin, Stéphane
  • St-Pierre, Vincent

Abrégé

A multi-pivot seat base assembly includes a first pivot assembly mountable to a floor, a proximate arm having a proximate end mounted to the first pivot assembly and a distal end mounted to a second pivot assembly, a distal arm having a proximate end mounted to the second pivot assembly; the distal arm including a distal end provided with a third pivot assembly defining a seat receiving element. First and second pivot locking assemblies are provided to lock the first, second and the third pivot assemblies, respectively.

Classes IPC  ?

  • B60N 2/04 - Sièges spécialement adaptés aux véhiculesAgencement ou montage des sièges dans les véhicules le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p. ex. réglable le siège entier étant mobile
  • B60N 2/14 - Sièges spécialement adaptés aux véhiculesAgencement ou montage des sièges dans les véhicules le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p. ex. réglable le siège entier étant mobile rotatif, p. ex. pour faciliter l'accès
  • B60N 2/24 - Sièges spécialement adaptés aux véhiculesAgencement ou montage des sièges dans les véhicules à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers

5.

Multi-pivot seat base assembly

      
Numéro d'application 17997378
Numéro de brevet 12325333
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2021-05-03
Date de la première publication 2023-06-01
Date d'octroi 2025-06-10
Propriétaire DEMERS, AMBULANCE MANUFACTURER INC./DEMERS, MANUFACTURIER D'AMBULANCES INC. (Canada)
Inventeur(s)
  • Dubocquet, Gilbert
  • Trahan, Hélène
  • Laliberté, Martin
  • Boudreau, Alain-Olivier
  • Grégoire, Carl
  • Noël, Philippe
  • Poulin, Stéphane

Abrégé

Described herein are illustrative embodiments of a multi-pivot seat base assembly including a first pivot assembly having a fixed part mountable to a floor and a pivotable part, a proximate arm having a proximate end mounted to the pivotable part of the first pivot assembly and a distal end including a fixed part of a second pivot assembly, a distal arm having a proximate end provided with a pivotable part of the second pivot assembly; the proximate end of the distal arm being pivotally mounted to the fixed part of the second pivot assembly; the distal arm including a distal end provided with a seat receiving post; and a controllable damping mechanism provided between the fixed part and the pivotable part of the first pivot assembly.

Classes IPC  ?

  • B60N 2/04 - Sièges spécialement adaptés aux véhiculesAgencement ou montage des sièges dans les véhicules le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p. ex. réglable le siège entier étant mobile
  • A61G 3/00 - Point de vue ambulance dans les véhiculesVéhicules avec des dispositions particulières pour transporter les personnes handicapées ou leurs moyens de transport personnels, p. ex. pour faciliter l'accès ou pour charger des chaises roulantes
  • B60N 2/01 - Agencement des sièges les uns par rapport aux autres
  • B60N 2/02 - Sièges spécialement adaptés aux véhiculesAgencement ou montage des sièges dans les véhicules le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p. ex. réglable
  • B60N 2/50 - Dispositifs de suspension des sièges
  • B60N 2/24 - Sièges spécialement adaptés aux véhiculesAgencement ou montage des sièges dans les véhicules à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers

6.

STORAGE STRUCTURE FOR EMERGENCY VEHICLES

      
Numéro d'application CA2022000054
Numéro de publication 2023/049990
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-09-28
Date de publication 2023-04-06
Propriétaire DEMERS, AMBULANCE MANUFACTURER INC./ (Canada)
Inventeur(s)
  • Rondeau, Pierre
  • Vaillancourt, Jean-Paul
  • Dubocquet, Gilbert
  • Trahan, Héléne
  • Bourdreau, Alain-Olivier
  • Laliberte, Martin
  • Renaud, Gabriel
  • Benoit, Jean-Gabriel
  • Tasse, Yannick
  • St-Pierre, Vincent
  • Gregoire, Carl
  • Bourgeois, Luc
  • Lazure, Guillaume

Abrégé

Described herein is a storage structure for emergency vehicles including a generally vertical pole to which pivoting shelves are mounted. Various interconnections between the shelves and the pole and various locking, angle blocking and pivoting damping mechanisms are discussed.

Classes IPC  ?

  • A61G 3/00 - Point de vue ambulance dans les véhiculesVéhicules avec des dispositions particulières pour transporter les personnes handicapées ou leurs moyens de transport personnels, p. ex. pour faciliter l'accès ou pour charger des chaises roulantes
  • A47B 46/00 - Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages ayant une ou plusieurs surfaces susceptibles d'être amenées en position d'utilisation par extension ou pivotement
  • A47B 49/00 - Meubles à tiroirs ou étagères pivotantsMeubles à tiroirs ou étagères avec des parties pivotantes
  • A47B 57/00 - Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages caractérisés par la possibilité de régler les rayons ou les cloisons
  • B25H 5/00 - Supports ou moyens de rangement des pièces, instruments ou outils, utilisés en liaison avec des véhiculesSupports pour ouvriers, p. ex. plates-formes roulantes pour mécaniciens
  • F16M 13/00 - Autres supports ou appuis pour positionner les appareils ou les objetsMoyens pour maintenir en position les appareils ou objets tenus à la main

7.

SAFETY SEAT FOR EMERGENCY VEHICLES

      
Numéro d'application CA2022000016
Numéro de publication 2022/217333
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-04-11
Date de publication 2022-10-20
Propriétaire DEMERS, AMBULANCE MANUFACTURER INC. / DEMERS, MANUFACTURIER D'AMBULANCES INC. (Canada)
Inventeur(s)
  • Rondeau, Pierre
  • Trahan, Hélène
  • Dubocquet, Gilbert
  • Laliberté, Martin
  • Boudreau, Alain-Olivier

Abrégé

Described herein is a safety seat for emergency vehicles including a structure including a generally L-shaped column defining a backrest structure and a seat structure; a transversal element provided at a junction of the backrest structure and the seat structure.

Classes IPC  ?

  • B60N 2/68 - Armatures de sièges
  • B60N 2/06 - Sièges spécialement adaptés aux véhiculesAgencement ou montage des sièges dans les véhicules le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p. ex. réglable le siège entier étant mobile coulissant
  • B60N 2/24 - Sièges spécialement adaptés aux véhiculesAgencement ou montage des sièges dans les véhicules à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers

8.

MULTI-PIVOT SEAT BASE ASSEMBLY

      
Numéro d'application CA2021000039
Numéro de publication 2021/223007
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2021-05-03
Date de publication 2021-11-11
Propriétaire DEMERS, AMBULANCE MANUFACTURER INC. / DEMERS, MANUFACTURIER D'AMBULANCES INC. (Canada)
Inventeur(s)
  • Dubocquet, Gilbert
  • Trahan, Hélène
  • Laliberte, Martin
  • Boudreau, Alain-Olivier
  • Gregoire, Carl
  • Noel, Philippe
  • Poulin, Stéphane

Abrégé

Described herein are illustrative embodiments of a multi-pivot seat base assembly including a first pivot assembly having a fixed part mountable to a floor and a pivotable part, a proximate arm having a proximate end mounted to the pivotable part of the first pivot assembly and a distal end including a fixed part of a second pivot assembly, a distal arm having a proximate end provided with a pivotable part of the second pivot assembly; the proximate end of the distal arm being pivotally mounted to the fixed part of the second pivot assembly; the distal arm including a distal end provided with a seat receiving post; and a controllable damping mechanism provided between the fixed part and the pivotable part of the first pivot assembly.

Classes IPC  ?

  • B60N 2/02 - Sièges spécialement adaptés aux véhiculesAgencement ou montage des sièges dans les véhicules le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p. ex. réglable
  • A47C 1/00 - Chaises ou fauteuils adaptés à des usages particuliers
  • A47C 3/18 - Chaises ou tabourets à siège rotatif
  • A47C 9/00 - Tabourets à usages particuliers
  • A61G 3/00 - Point de vue ambulance dans les véhiculesVéhicules avec des dispositions particulières pour transporter les personnes handicapées ou leurs moyens de transport personnels, p. ex. pour faciliter l'accès ou pour charger des chaises roulantes
  • B60N 2/005 - Agencement ou montage des sièges dans les véhicules
  • B60N 2/24 - Sièges spécialement adaptés aux véhiculesAgencement ou montage des sièges dans les véhicules à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers

9.

MULTI-PIVOT SEAT BASE ASSEMBLY

      
Numéro de document 03257942
Statut En instance
Date de dépôt 2023-06-14
Propriétaire DEMERS, AMBULANCE MANUFACTURER INC./ DEMERS, MANUFACTURIER D’AMBULANCES INC. (Canada)
Inventeur(s)
  • Dubocquet, Gilbert
  • Tassé, Yannick
  • Grégoire, Carl
  • Renaud, Gabriel
  • Trahan, Hélène
  • Laliberté, Martin
  • Bérubé, Patrick
  • Noel, Philippe
  • Poulin, Stéphane
  • St-Pierre, Vincent

Abrégé

A multi-pivot seat base assembly includes a first pivot assembly mountable to a floor, a proximate arm having a proximate end mounted to the first pivot assembly and a distal end mounted to a second pivot assembly, a distal arm having a proximate end mounted to the second pivot assembly; the distal arm including a distal end provided with a third pivot assembly defining a seat receiving element. First and second pivot locking assemblies are provided to lock the first, second and the third pivot assemblies, respectively.

Classes IPC  ?

  • B60N 2/04 - Sièges spécialement adaptés aux véhiculesAgencement ou montage des sièges dans les véhicules le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p. ex. réglable le siège entier étant mobile
  • B60N 2/14 - Sièges spécialement adaptés aux véhiculesAgencement ou montage des sièges dans les véhicules le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p. ex. réglable le siège entier étant mobile rotatif, p. ex. pour faciliter l'accès
  • B60N 2/24 - Sièges spécialement adaptés aux véhiculesAgencement ou montage des sièges dans les véhicules à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers