Cvtech-ibc Inc.

Canada

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Type PI
        Marque 17
        Brevet 9
Juridiction
        Canada 12
        États-Unis 10
        International 3
        Europe 1
Date
2026 juin 1
2026 (AACJ) 4
2025 4
Avant 2021 18
Classe IPC
F16H 61/662 - Fonctions internes aux unités de commande pour changements de vitesse ou pour mécanismes d'inversion des transmissions transmettant un mouvement rotatif spécialement adaptées aux transmissions à variation continue du rapport avec des organes flexibles sans fin 5
F16H 9/12 - Transmissions pour transmettre un mouvement rotatif à rapport de vitesse variable ou pour inverser un mouvement rotatif par des organes flexibles sans fin sans organes à mouvement orbital utilisant des courroies, des courroies trapézoïdales ou des câbles en prise avec une poulie, constituée de pièces dont les positions sont réglables selon l'axe, dans laquelle la courroie s'engage directement entre les flasques opposés de la poulie sans interposition d'organes de support 5
F16H 9/16 - Transmissions pour transmettre un mouvement rotatif à rapport de vitesse variable ou pour inverser un mouvement rotatif par des organes flexibles sans fin sans organes à mouvement orbital utilisant des courroies, des courroies trapézoïdales ou des câbles en prise avec une poulie, constituée de pièces dont les positions sont réglables selon l'axe, dans laquelle la courroie s'engage directement entre les flasques opposés de la poulie sans interposition d'organes de support utilisant deux poulies, toutes deux constituées de pièces coniques réglables 2
B60K 28/00 - Dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci, p. ex. empêchant l'alimentation en carburant ou l'allumage en cas de danger 1
F16H 25/12 - Transmissions comportant essentiellement et uniquement des systèmes came et galet ou des mécanismes à vis et écrous pour convertir un mouvement rotatif en mouvement alternatif et vice versa avec mouvement alternatif selon l'axe de rotation, p. ex. transmissions à gorges hélicoïdales et inversion automatique 1
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Classe NICE
07 - Machines et machines-outils 16
12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules 16
06 - Métaux communs et minerais; objets en métal 2
Statut
En Instance 6
Enregistré / En vigueur 20

1.

SCISSOR-RAMP MECHANISM FOR A CONTINUOUSLY VARIABLE TRANSMISSION

      
Numéro de document 03249279
Statut En instance
Date de dépôt 2024-10-16
Date de disponibilité au public 2026-06-08
Propriétaire CVTech-IBC inc. (Canada)
Inventeur(s)
  • Levasseur, David
  • Paul, Samuel
  • Lebel, Pierre
  • Thibodeau, Pascal

Abrégé

A new scissor-ramp mechanism for a Continuously Variable Transmission (CVT provides smooth transmission of variation to the width of the groove for the V-belt of the CVT. The scissor-ramp mechanism consists in driving rings that are coaxial, concentric to each other, and rotatable relative to one another, each having a driving abutting facet; and a driven ring having driven abutting facets. The driving abutting facets are adapted to abut against the driven abutting facets, with at least one abutting facet being provided by a helicoidal ramp. Rotating the driving rings relative to one another exerts a contacting section of abutting facets to migrate over the ramp, thereby changing the axial dimension of the scissor-ramp mechanism.

Classes IPC  ?

  • F16H 9/12 - Transmissions pour transmettre un mouvement rotatif à rapport de vitesse variable ou pour inverser un mouvement rotatif par des organes flexibles sans fin sans organes à mouvement orbital utilisant des courroies, des courroies trapézoïdales ou des câbles en prise avec une poulie, constituée de pièces dont les positions sont réglables selon l'axe, dans laquelle la courroie s'engage directement entre les flasques opposés de la poulie sans interposition d'organes de support
  • F16H 61/662 - Fonctions internes aux unités de commande pour changements de vitesse ou pour mécanismes d'inversion des transmissions transmettant un mouvement rotatif spécialement adaptées aux transmissions à variation continue du rapport avec des organes flexibles sans fin
  • F16H 63/06 - Mécanismes finals de sortie à cet effetMoyens de manœuvre pour les mécanismes finals de sortie un seul mécanisme final de sortie étant mû par un seul mécanisme final de manœuvre le mécanisme final de sortie ayant un nombre indéterminé de positions

2.

Miscellaneous Design

      
Numéro d'application 1908395
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2026-02-03
Date d'enregistrement 2026-02-03
Propriétaire CVTECH-IBC INC. (Canada)
Classes de Nice  ?
  • 07 - Machines et machines-outils
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

Continuously variable transmission systems for machine motors and engines, namely, continuously variable transmissions and components therefor, namely, metal drive pulley, metal driven pulleys and transmission belts. Continuously variable transmission systems for land vehicle motors and engines, namely, continuously variable transmissions and components therefor, namely, metal drive pulley, metal driven pulleys and transmission belts; clutches and torque converters for land vehicles.

3.

C

      
Numéro de série 79446179
Statut En instance
Date de dépôt 2026-02-03
Propriétaire CVTECH-IBC INC. (Canada)
Classes de Nice  ?
  • 07 - Machines et machines-outils
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

Continuously variable transmission systems for machine motors and engines, namely, continuously variable transmissions and components therefor, namely, metal drive pulley, metal driven pulleys and transmission belts. Continuously variable transmission systems for land vehicle motors and engines, namely, continuously variable transmissions and components therefor, namely, metal drive pulley, metal driven pulleys and transmission belts; clutches and torque converters for land vehicles.

4.

CE

      
Numéro d'application 244944600
Statut En instance
Date de dépôt 2026-01-13
Propriétaire CVTECH-IBC INC. (Canada)
Classes de Nice  ?
  • 06 - Métaux communs et minerais; objets en métal
  • 07 - Machines et machines-outils
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Continuously variable transmission systems for machine motors and engines, namely, continuously variable transmissions and components therefor, namely, metal drive pulley, metal driven pulleys and transmission belts. (2) Continuously variable transmission systems for land vehicle motors and engines, namely, continuously variable transmissions and components therefor, namely, metal drive pulley, metal driven pulleys and transmission belts; clutches and torque converters for land vehicles.

5.

CVTECH REFL-X

      
Numéro d'application 1882455
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2025-09-11
Date d'enregistrement 2025-09-11
Propriétaire CVTECH-IBC INC. (Canada)
Classes de Nice  ?
  • 07 - Machines et machines-outils
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

Continuously variable transmission systems for machine motors and engines, namely, continuously variable transmissions and components therefor, namely, metal drive pulley, metal driven pulleys and transmission belts. Continuously variable transmission systems for land vehicle motors and engines, namely, continuously variable transmissions and components therefor, namely, metal drive pulley, metal driven pulleys and transmission belts; clutches and torque converters for land vehicles.

6.

CVTECH REFL-X

      
Numéro de série 79435356
Statut En instance
Date de dépôt 2025-09-11
Propriétaire CVTECH-IBC INC. (Canada)
Classes de Nice  ?
  • 07 - Machines et machines-outils
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

Continuously variable transmission systems for machine motors and engines in the nature of continuously variable transmissions and components therefor, namely, metal drive pulleys, metal driven pulleys and transmission belts Continuously variable transmission systems for land vehicle motors and engines in the nature of continuously variable transmissions and components therefor, namely, metal drive pulleys, metal driven pulleys and transmission belts; clutches and torque converters for land vehicles

7.

CVTECH REFL-X

      
Numéro d'application 242141700
Statut En instance
Date de dépôt 2025-08-29
Propriétaire CVTECH-IBC INC. (Canada)
Classes de Nice  ?
  • 06 - Métaux communs et minerais; objets en métal
  • 07 - Machines et machines-outils
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Continuously variable transmission systems for machine motors and engines, namely, continuously variable transmissions and components therefor, namely, metal drive pulley, metal driven pulleys and transmission belts. (2) Continuously variable transmission systems for land vehicle motors and engines, namely, continuously variable transmissions and components therefor, namely, metal drive pulley, metal driven pulleys and transmission belts; clutches and torque converters for land vehicles.

8.

Double cam actuation system for CVT

      
Numéro d'application 18917803
Numéro de brevet 12618457
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2024-10-16
Date de la première publication 2025-04-17
Date d'octroi 2026-05-05
Propriétaire CVTECH-IBC INC. (Canada)
Inventeur(s)
  • Levasseur, David
  • Paul, Samuel
  • Lebel, Pierre
  • Thibodeau, Pascal

Abrégé

A new scissor-ramp mechanism for a Continuously Variable Transmission (CVT) provides smooth transmission of variation to the width of the groove for the V-belt of the CVT. The scissor-ramp mechanism consists in driving rings that are coaxial, concentric to each other, and rotatable relative to one another, each having a driving abutting facet; and a driven ring having driven abutting facets. The driving abutting facets are adapted to abut against the driven abutting facets, with at least one abutting facet being provided by a helicoidal ramp. Rotating the driving rings relative to one another exerts a contacting section of abutting facets to migrate over the ramp, thereby changing the axial dimension of the scissor-ramp mechanism.

Classes IPC  ?

  • F16H 25/12 - Transmissions comportant essentiellement et uniquement des systèmes came et galet ou des mécanismes à vis et écrous pour convertir un mouvement rotatif en mouvement alternatif et vice versa avec mouvement alternatif selon l'axe de rotation, p. ex. transmissions à gorges hélicoïdales et inversion automatique
  • F16H 9/18 - Transmissions pour transmettre un mouvement rotatif à rapport de vitesse variable ou pour inverser un mouvement rotatif par des organes flexibles sans fin sans organes à mouvement orbital utilisant des courroies, des courroies trapézoïdales ou des câbles en prise avec une poulie, constituée de pièces dont les positions sont réglables selon l'axe, dans laquelle la courroie s'engage directement entre les flasques opposés de la poulie sans interposition d'organes de support utilisant deux poulies, toutes deux constituées de pièces coniques réglables un seul des flasques de chaque poulie étant réglable

9.

DRIVEN PULLEY FOR A CONTINUOUSLY VARIABLE TRANSMISSION

      
Numéro d'application CA2019051686
Numéro de publication 2020/107103
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2019-11-26
Date de publication 2020-06-04
Propriétaire CVTECH-IBC INC. (Canada)
Inventeur(s)
  • Jutras, Alexandre
  • Fillion, Samuel
  • Labbé, Jocelyn
  • Allard, Frédéric
  • Lavoie, Stéphane

Abrégé

The driven pulley (200) is part of a continuously variable transmission (CVT) (100). It includes a fixed sheave (210) and a movable sheave (214) having conical walls (212, 216) forming a drivebelt-receiving groove (218). The driven pulley (200) also includes at least two axially extending members (260) for providing a direct torque-transmitting engagement between the two sheaves (210, 214) while allowing a relative axial motion between them. An insert (310) is also affixed inside each passageway (262) to simplify the manufacturing process and reduce costs.

Classes IPC  ?

  • F16H 9/12 - Transmissions pour transmettre un mouvement rotatif à rapport de vitesse variable ou pour inverser un mouvement rotatif par des organes flexibles sans fin sans organes à mouvement orbital utilisant des courroies, des courroies trapézoïdales ou des câbles en prise avec une poulie, constituée de pièces dont les positions sont réglables selon l'axe, dans laquelle la courroie s'engage directement entre les flasques opposés de la poulie sans interposition d'organes de support
  • F16H 9/16 - Transmissions pour transmettre un mouvement rotatif à rapport de vitesse variable ou pour inverser un mouvement rotatif par des organes flexibles sans fin sans organes à mouvement orbital utilisant des courroies, des courroies trapézoïdales ou des câbles en prise avec une poulie, constituée de pièces dont les positions sont réglables selon l'axe, dans laquelle la courroie s'engage directement entre les flasques opposés de la poulie sans interposition d'organes de support utilisant deux poulies, toutes deux constituées de pièces coniques réglables

10.

DRIVEN PULLEY FOR A CONTINUOUSLY VARIABLE TRANSMISSION

      
Numéro de document 03120392
Statut En instance
Date de dépôt 2019-11-26
Date de disponibilité au public 2020-06-04
Propriétaire CVTECH-IBC INC. (Canada)
Inventeur(s)
  • Jutras, Alexandre
  • Fillion, Samuel
  • Labbe, Jocelyn
  • Allard, Frederic
  • Lavoie, Stephane

Abrégé

The driven pulley (200) is part of a continuously variable transmission (CVT) (100). It includes a fixed sheave (210) and a movable sheave (214) having conical walls (212, 216) forming a drivebelt-receiving groove (218). The driven pulley (200) also includes at least two axially extending members (260) for providing a direct torque-transmitting engagement between the two sheaves (210, 214) while allowing a relative axial motion between them. An insert (310) is also affixed inside each passageway (262) to simplify the manufacturing process and reduce costs.

Classes IPC  ?

  • F16H 9/12 - Transmissions pour transmettre un mouvement rotatif à rapport de vitesse variable ou pour inverser un mouvement rotatif par des organes flexibles sans fin sans organes à mouvement orbital utilisant des courroies, des courroies trapézoïdales ou des câbles en prise avec une poulie, constituée de pièces dont les positions sont réglables selon l'axe, dans laquelle la courroie s'engage directement entre les flasques opposés de la poulie sans interposition d'organes de support
  • F16H 9/16 - Transmissions pour transmettre un mouvement rotatif à rapport de vitesse variable ou pour inverser un mouvement rotatif par des organes flexibles sans fin sans organes à mouvement orbital utilisant des courroies, des courroies trapézoïdales ou des câbles en prise avec une poulie, constituée de pièces dont les positions sont réglables selon l'axe, dans laquelle la courroie s'engage directement entre les flasques opposés de la poulie sans interposition d'organes de support utilisant deux poulies, toutes deux constituées de pièces coniques réglables

11.

Transmission control system and method thereof

      
Numéro d'application 13107847
Numéro de brevet 08684886
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2011-05-13
Date de la première publication 2011-11-17
Date d'octroi 2014-04-01
Propriétaire CVTECH-IBC INC. (Canada)
Inventeur(s)
  • Roberge, Hubert
  • Levasseur, David
  • Brind'Amour, Francois

Abrégé

A method of managing a transmission ratio with an assisted CVT with a governed engine to emulate a hydrostatic transmission and prevent a drivebelt abuse is provided, the method comprising: providing a reference power source rotational speed, using the assisted CVT to transmit rotatable motion between a power source and a drive mechanism, managing a torque of the power source to maintain a substantially even rotational speed upon a power source load variation and modulating a transmission ratio of the assisted CVT to change the rotational speed of the drive mechanism. A system and a vehicle having such a drivebelt abuse preventing mechanism is also provided.

Classes IPC  ?

  • F16H 61/662 - Fonctions internes aux unités de commande pour changements de vitesse ou pour mécanismes d'inversion des transmissions transmettant un mouvement rotatif spécialement adaptées aux transmissions à variation continue du rapport avec des organes flexibles sans fin

12.

TRANSMISSION CONTROL SYSTEM AND METHOD THEREOF

      
Numéro de document 02740329
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2011-05-13
Date de disponibilité au public 2011-11-13
Date d'octroi 2017-06-13
Propriétaire CVTECH-IBC INC. (Canada)
Inventeur(s)
  • Brind'Amour, Francois
  • Levasseur, David
  • Roberge, Hubert

Abrégé

A method of managing a transmission ratio with an assisted CVT with a governed engine to emulate a hydrostatic transmission and prevent a drivebelt abuse is provided, the method comprising: providing a reference power source rotational speed, using the assisted CVT to transmit rotatable motion between a power source and a drive mechanism, managing a torque of the power source to maintain a substantially even rotational speed upon a power source load variation and modulating a transmission ratio of the assisted CVT to change the rotational speed of the drive mechanism. A system and a vehicle having such a drivebelt abuse preventing mechanism is also provided.

Classes IPC  ?

  • F16H 59/14 - Entrées de commande vers des transmissions transmettant un mouvement rotatif pour changements de vitesse ou pour mécanismes d'inversion les entrées étant fonction du couple ou du couple demandé
  • F16H 59/44 - Entrées de commande vers des transmissions transmettant un mouvement rotatif pour changements de vitesse ou pour mécanismes d'inversion les entrées étant fonction d'une vitesse fonction de la vitesse de la machine
  • F16H 61/32 - Moteurs électriques à cet effet
  • F16H 61/662 - Fonctions internes aux unités de commande pour changements de vitesse ou pour mécanismes d'inversion des transmissions transmettant un mouvement rotatif spécialement adaptées aux transmissions à variation continue du rapport avec des organes flexibles sans fin

13.

ELECTRONICALLY CONTROLLED CONTINUOUSLY VARIABLE TRANSMISSION WITH AXIALLY MOVABLE TORQUE TRANSMITTING MECHANISM

      
Numéro de document 02725516
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2010-12-22
Date de disponibilité au public 2011-06-23
Date d'octroi 2018-07-10
Propriétaire CVTECH-IBC INC. (Canada)
Inventeur(s)
  • Brind`amour, Francois
  • Roberge, Hubert
  • Thiebault, Lionel

Abrégé

An electronically controlled CVT driving pulley comprising a pair of opposed sheaves adapted to rotate about a driving pulley rotation axis is hereby provided, one of the sheaves including an axial protrusion including a series of teeth cooperating with an axial bearing mechanism providing a relative axial displacement between the opposed sheaves and to transmit a torque between the opposed sheaves. A kit and a method for transmitting a torque between two opposed sheaves of an electronically controlled CVT is also provided.

Classes IPC  ?

  • F16H 7/20 - Montages pour rouleaux ou poulies
  • F16H 9/12 - Transmissions pour transmettre un mouvement rotatif à rapport de vitesse variable ou pour inverser un mouvement rotatif par des organes flexibles sans fin sans organes à mouvement orbital utilisant des courroies, des courroies trapézoïdales ou des câbles en prise avec une poulie, constituée de pièces dont les positions sont réglables selon l'axe, dans laquelle la courroie s'engage directement entre les flasques opposés de la poulie sans interposition d'organes de support
  • F16H 55/56 - Poulies ou disques de friction réglables par construction dans lesquelles les éléments porteurs sont réglables axialement les uns par rapport aux autres
  • F16H 57/035 - Boîtes de vitesses pour transmissions par des organes flexibles sans fin
  • F16H 59/06 - Appareils de sélection du rapport le rapport étant variable à l'infini
  • F16H 61/662 - Fonctions internes aux unités de commande pour changements de vitesse ou pour mécanismes d'inversion des transmissions transmettant un mouvement rotatif spécialement adaptées aux transmissions à variation continue du rapport avec des organes flexibles sans fin

14.

Electronically controlled continuously variable transmission with torque limiting system and method thereof

      
Numéro d'application 12976719
Numéro de brevet 08682549
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2010-12-22
Date de la première publication 2011-06-23
Date d'octroi 2014-03-25
Propriétaire CVTECH-IBC INC. (Canada)
Inventeur(s)
  • Roberge, Hubert
  • Levasseur, David
  • Mercier, Christian

Abrégé

Is provided herein a torque-limiting electronically controlled CVT comprising a drive portion having a drive pulley including two opposed sheaves adapted to be actuated with an electric motor to set a transmission ratio between an engine and a ground contacting rotating member of a vehicle, an input module adapted to receive a signal indicative of whether a ground-contacting rotating member is airborne, a processing module adapted to determine a desired CVT ratio, and an output module adapted to actuate the electric motor to obtain the desired CVT ratio to match the circumferential velocity of the vehicle's airborne ground-contacting rotating member with the speed of the vehicle in order to limit a mechanical peak torque sustained by a drive system of the vehicle. Also provided hereby is a vehicle equipped with the CVT, a kit including such a CVT and a method of managing the CVT to limit the mechanical peak torque sustained by a drive train of a vehicle.

Classes IPC  ?

  • B60K 28/00 - Dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci, p. ex. empêchant l'alimentation en carburant ou l'allumage en cas de danger
  • F16H 61/662 - Fonctions internes aux unités de commande pour changements de vitesse ou pour mécanismes d'inversion des transmissions transmettant un mouvement rotatif spécialement adaptées aux transmissions à variation continue du rapport avec des organes flexibles sans fin

15.

CVTECH

      
Numéro de série 77476177
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2008-05-16
Date d'enregistrement 2009-11-10
Propriétaire CVTECH-IBC INC. (Canada)
Classes de Nice  ?
  • 07 - Machines et machines-outils
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

CONTINUOUSLY VARIABLE TRANSMISSION SYSTEMS FOR MACHINE MOTORS AND ENGINES, NAMELY, CONTINUOUSLY VARIABLE TRANSMISSIONS AND COMPONENTS THEREFOR, NAMELY, METAL DRIVE PULLEY, METAL DRIVEN PULLEYS AND TRANSMISSION BELTS CONTINUOUSLY VARIABLE TRANSMISSION SYSTEMS FOR LAND VEHICLE MOTORS AND ENGINES, NAMELY, CONTINUOUSLY VARIABLE TRANSMISSIONS AND COMPONENTS THEREFOR, NAMELY, METAL DRIVE PULLEY, METAL DRIVEN PULLEYS AND TRANSMISSION BELTS

16.

CVTECH

      
Numéro d'application 137696700
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2007-12-20
Date d'enregistrement 2008-12-09
Propriétaire CVTECH-IBC INC. (Canada)
Classes de Nice  ?
  • 07 - Machines et machines-outils
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Continuously variable transmission system for all type of motors engine. (2) Continuously variable transmission system for all type of motors engine.

17.

DRIVEN PULLEY FOR A CONTINUOUSLY VARIABLE TRANSMISSION

      
Numéro de document 02650277
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2007-05-02
Date de disponibilité au public 2007-11-08
Date d'octroi 2013-06-18
Propriétaire CVTECH-IBC INC. (Canada)
Inventeur(s) Labbe, Jocelyn

Abrégé

The driven pulley (10) comprises a first sheave (12) and a second sheave (40) coaxially mounted around a main shaft. The first sheave (12) is fixed with reference to the main shaft while the other sheave (40) is allowed to slide and rotate with reference to the main shaft. The driven pulley (10) is designed with a roller mounting unit (74) facilitating the assembling or the replacement of the rollers (70).

Classes IPC  ?

  • F16H 9/12 - Transmissions pour transmettre un mouvement rotatif à rapport de vitesse variable ou pour inverser un mouvement rotatif par des organes flexibles sans fin sans organes à mouvement orbital utilisant des courroies, des courroies trapézoïdales ou des câbles en prise avec une poulie, constituée de pièces dont les positions sont réglables selon l'axe, dans laquelle la courroie s'engage directement entre les flasques opposés de la poulie sans interposition d'organes de support
  • F16H 55/52 - Poulies ou disques de friction réglables par construction

18.

TRAIL BLOC

      
Numéro de série 76638349
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2005-05-11
Date d'enregistrement 2006-12-19
Propriétaire CVTECH-IBC INC. (Canada)
Classes de Nice  ?
  • 07 - Machines et machines-outils
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

[ CONTINUOUSLY VARIABLE TRANSMISSIONS FOR ALL TYPES OF MOTORS AND ENGINES NOT FOR LAND VEHICLES ] CONTINUOUSLY VARIABLE TRANSMISSIONS FOR ALL TYPES OF LAND VEHICLE ENGINES AND MOTORS

19.

TRAILBLOC

      
Numéro de série 76634940
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2005-04-01
Date d'enregistrement 2006-10-17
Propriétaire CVTECH-IBC INC. (Canada)
Classes de Nice  ?
  • 07 - Machines et machines-outils
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

CONTINUOUSLY VARIABLE TRANSMISSIONS FOR ALL TYPES OF MOTORS AND ENGINES NOT FOR LAND VEHICLES CONTINUOUSLY VARIABLE TRANSMISSIONS FOR ALL TYPES OF LAND VEHICLE ENGINES AND MOTORS

20.

TRAIL BLOC

      
Numéro d'application 124812300
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2005-02-22
Date d'enregistrement 2006-06-02
Propriétaire CVTECH-IBC INC. (Canada)
Classes de Nice  ?
  • 07 - Machines et machines-outils
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Continuously variable transmission system for all type of motors engine. (2) Continuously variable transmission system for all type of motors engine.

21.

TRAILBLOC

      
Numéro d'application 124755000
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2005-02-17
Date d'enregistrement 2005-12-23
Propriétaire CVTECH-IBC INC. (Canada)
Classes de Nice  ?
  • 07 - Machines et machines-outils
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Continously variable transmission system for all type of motor engine. (2) Continously variable transmission system for all type of motor engine.

22.

INVANCE

      
Numéro de série 76590582
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2004-05-05
Date d'enregistrement 2005-12-06
Propriétaire CVTECH-IBC INC. (Canada)
Classes de Nice  ?
  • 07 - Machines et machines-outils
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

CONTINUOUSLY VARIABLE TRANSMISSIONS FOR ALL TYPES OF MOTORS AND ENGINES NOT FOR LAND VEHICLES CONTINUOUSLY VARIABLE TRANSMISSIONS FOR ALL TYPES OF LAND VEHICLE ENGINES AND MOTORS

23.

INVANCE

      
Numéro d'application 120772400
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2004-02-26
Date d'enregistrement 2005-05-13
Propriétaire CVTECH-IBC INC. (Canada)
Classes de Nice  ?
  • 07 - Machines et machines-outils
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Continuously variable transmission system for all type of motors engines (2) Continuously variable transmission system for all type of motors engines.

24.

POWERBLOC

      
Numéro d'application 002894400
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2002-10-09
Date d'enregistrement 2004-02-06
Propriétaire CVTECH-IBC Inc (Canada)
Classes de Nice  ? 07 - Machines et machines-outils

Produits et services

Variable speed clutch pulley.

25.

POWERBLOC

      
Numéro de série 73449755
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1983-10-26
Date d'enregistrement 1985-02-05
Propriétaire CVTECH-IBC INC. (Canada)
Classes de Nice  ? 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

Clutches and Torque Converters for Land Vehicles

26.

POWERBLOC

      
Numéro d'application 045245100
Statut Enregistrée
Date de dépôt 1980-04-14
Date d'enregistrement 1983-03-04
Propriétaire CVTECH-IBC INC. (Canada)
Classes de Nice  ?
  • 07 - Machines et machines-outils
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Poulie d'embrayage à gorge variable. (2) Poulie d'embrayage à gorge variable.