• Sections
• E - Constructions fixes
• E05C - Pênes ou dispositifs d'immobilisation pour battants, spécialement pour portes ou fenêtres
• E05C 3/36 - Dispositifs d'immobilisation avec pênes se déplaçant de façon pivotante ou rotative avec action d'une clenche avec poignée de manœuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement avec la clenche le pêne étant commandé par un ressort ayant la forme d'un engrenage tournant

Détention brevets de la classe E05C 3/36

Brevets de cette classe: 3

Historique des publications depuis 10 ans

Propriétaires principaux