F01B |
"machines" ou machines motrices en général ou du type à déplacement positif, p. ex. machines à vapeur |
F01C |
"machines" ou machines motrices à piston rotatif ou oscillant |
F01D |
"machines" ou machines motrices à déplacement non positif, p. ex. turbines à vapeur |
F01K |
Ensembles fonctionnels de machines à vapeuraccumulateurs de vapeursensembles fonctionnels de machines motrices non prévus ailleursmachines motrices à fluides énergétiques ou cycles de travail particuliers |
F01L |
Systèmes de distribution à soupapes, à fonctionnement cyclique, pour "machines" ou machines motrices |
F01M |
Lubrification des "machines" ou machines motrices en générallubrification des moteurs à combustion interneventilation du carter |
F01N |
Silencieux ou dispositifs d'échappement pour "machines" ou machines motrices en généralsilencieux ou dispositifs d'échappement pour moteurs à combustion interne |
F01P |
Refroidissement des "machines" ou machines motrices en généralrefroidissement des moteurs à combustion interne |
F02B |
Moteurs à combustion interne à pistonsmoteurs à combustion en général |
F02C |
Ensembles fonctionnels de turbines à gazentrées d'air pour ensembles fonctionnels de propulsion par réactioncommande de l'alimentation en combustible, dans des ensembles fonctionnels de propulsion par réaction alimentés en air ambiant |
F02D |
Commande des moteurs à combustion |
F02F |
Cylindres, pistons ou carcasses pour moteurs à combustionaménagement des garnitures d'étanchéité dans les moteurs à combustion |
F02G |
Ensembles fonctionnels de moteurs à gaz chauds ou à produits de combustion, à déplacement positifutilisation de la chaleur perdue des moteurs à combustion, non prévue ailleurs |
F02K |
Ensembles fonctionnels de propulsion par réaction |
F02M |
Alimentation en général des moteurs à combustion en mélanges combustibles ou en produits composant ces mélanges |
F02N |
Démarrage des moteurs à combustionmoyens ou accessoires de démarrage de ces moteurs, non prévus ailleurs |
F02P |
Allumage, autre que l'allumage par compression, des moteurs à combustion internetest de réglage de l'allumage dans les moteurs à allumage par compression |
F03B |
"machines" ou machines motrices à liquides |
F03C |
Machines motrices à déplacement positif actionnées par des liquides |
F03D |
Mécanismes moteurs à vent |
F03G |
Mécanismes moteurs à ressorts, à poids, à inertie ou analoguesdispositifs ou mécanismes produisant une puissance mécanique, non prévus ailleurs ou utilisant une source d'énergie non prévue ailleurs |
F03H |
Production de poussée propulsive par réaction, non prévue ailleurs |
F04B |
"machines" à liquides à déplacement positifpompes |
F04C |
"machines" à liquides à déplacement positif, à piston rotatif ou oscillantpompes à déplacement positif, à piston rotatif ou oscillant |
F04D |
Pompes à déplacement non positif |
F04F |
Pompage de fluide par contact direct avec un autre fluide ou par utilisation de l'inertie du fluide à pompersiphons |
F15B |
Systèmes fonctionnant au moyen de fluides en généraldispositifs de manœuvre fonctionnant par pression de fluide, p. ex. servomoteursparties constitutives ou aménagements des systèmes à pression de fluide, non prévus ailleurs |
F15C |
Éléments de circuits de fluide utilisés principalement pour le calcul ou la commande |
F15D |
Dynamique des fluides, c.-à-d. procédés ou moyens pour agir sur l'écoulement des gaz ou des liquides |
F16B |
Dispositifs pour assembler ou bloquer les éléments de construction ou les parties de machines, p. ex. clous, chevilles, écrous, vis, boulons, bagues annulaires formant ressort, brides ou colliers, clips ou pinces, coinsassemblages ou jointures |
F16C |
Arbresarbres flexiblesmoyens mécaniques pour transmettre un mouvement dans une gaine flexiblepièces du mécanisme des arbres-manivellespivotsliaisons pivotantespièces rotatives autres que les pièces de transmission mécanique, de couplage, d'embrayage ou de freinagepaliers |
F16D |
Accouplements pour la transmission des mouvements de rotationembrayagesfreins |
F16F |
Ressortsamortisseursmoyens pour amortir les vibrations |
F16G |
Courroies, câbles ou cordes utilisés essentiellement pour la transmission d'un mouvementchaînesaccessoires utilisés essentiellement à cet effet |
F16H |
Transmissions |
F16J |
Pistonscylindresrécipients sous pression en généraljoints d'étanchéité |
F16K |
Soupapesrobinetsvannescommandes à flotteursdispositifs pour ventiler ou aérer |
F16L |
Tuyauxraccords ou autres accessoires pour tuyauxsupports pour tuyaux, câbles ou conduits de protectionmoyens d'isolation thermique en général |
F16M |
Châssis, carters, carcasses ou bâtis pour moteurs, machines ou appareils, non spécifiques aux moteurs, machines ou appareils prévus ailleursappuissupports |
F16N |
Lubrification |
F16P |
Dispositifs de sécurité en général |
F16S |
Éléments de structure en généralstructures construites avec ces éléments, en général |
F16T |
Purgeurs d'eau de condensation ou appareils similaires pour expulser des liquides hors de réservoirs contenant principalement des gaz ou des vapeurs |
F17B |
Gazomètres à capacité variable |
F17C |
Récipients pour contenir ou emmagasiner des gaz comprimés, liquéfiés ou solidifiésgazomètres à capacité fixeremplissage ou vidage de récipients de gaz comprimés, liquéfiés ou solidifiés |
F17D |
Systèmes de canalisationpipe-lines |
F21H |
Manchons à incandescenceautres corps incandescents chauffés par combustion |
F21K |
Sources lumineuses non électriques utilisant la luminescencesources lumineuses utilisant l'électrochimioluminescencesources lumineuses utilisant des charges de matériaux combustiblessources lumineuses utilisant des dispositifs à semi-conducteurs en tant qu’éléments générateurs de lumièresources lumineuses non prévues ailleurs |
F21L |
Dispositifs ou systèmes d'éclairage portatifs ou spécialement adaptés à leur transport |
F21S |
Dispositifs d'éclairage non portatifssystèmes de tels dispositifsdispositifs d’éclairage de véhicules spécialement adaptés à l’extérieur des véhicules |
F21V |
Caractéristiques fonctionnelles ou détails fonctionnels des dispositifs ou systèmes d'éclairagecombinaisons structurales de dispositifs d'éclairage avec d'autres objets, non prévues ailleurs |
F21W |
Schéma d'indexation associé aux sous-classes , , et , relatif aux utilisations ou aux applications de dispositifs ou de systèmes d'éclairage |
F21Y |
Schéma d'indexation associé aux sous-classes , , et , relatif à la forme ou au type des sources lumineuses ou à la couleur de la lumiere emise |
F22B |
Méthodes de production de vapeurchaudières à vapeur |
F22D |
Préchauffage ou accumulation d'eau d'alimentation préchauffée pour la production de vapeuralimentation en eaucommande du niveau d'eau pour la production de vapeurdispositifs auxiliaires pour améliorer la circulation de l'eau à l'intérieur des chaudières à vapeur |
F22G |
Surchauffe de la vapeur |
F23B |
Procédés ou appareils de combustion utilisant uniquement des combustibles solides |
F23C |
Procédés ou appareils à combustion utilisant des combustibles fluides ou des combustibles solides en suspension dans l’air |
F23D |
Brûleurs |
F23G |
Fours crématoirescombustion de déchets ou de combustibles pauvres |
F23H |
Grillesnettoyage ou grattage des grilles |
F23J |
Enlèvement ou traitement des produits ou des résidus de combustionconduits |
F23K |
Alimentation en combustible des appareils à combustion |
F23L |
Alimentation en air ou en liquides ou gaz non combustibles dans les appareils de combustion en généralsoupapes ou registres spécialement adaptés à la commande de l'alimentation en air ou du tirage dans les appareils de combustiongénération du tirage dans les appareils de combustionmitrons de cheminées ou de conduits d'alimentation en airdébouchés de conduits de cheminées |
F23M |
Armatures, enveloppes, parois ou portes spécialement adaptées aux chambres de combustion, p. ex. autelsdispositifs de déflexion d’air, de flammes ou de produits de combustion dans les chambres de combustiondispositifs de sécurité spécialement adaptés aux chambres de combustiondétails des chambres de combustion non prévus ailleurs |
F23N |
Régulation ou commande de la combustion |
F23Q |
Allumagedispositifs d'extinction |
F23R |
Élaboration des produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse, p. ex. chambres de combustion de turbines à gaz |
F24B |
Poêles ou fourneaux à usage domestique, pour combustibles solides instruments accessoires pour l'utilisation des poêles ou des fourneaux |
F24C |
Poêles ou fourneaux à usage domestique parties constitutives des poêles ou des fourneaux à usage domestique, d'application générale |
F24D |
Systèmes de chauffage de locaux domestiques ou d'autres locaux, p. ex. systèmes de chauffage centralsystèmes d'alimentation en eau chaude à usage domestiqueleurs éléments ou parties constitutives |
F24F |
Conditionnement de l'airhumidification de l'airventilationutilisation de courants d'air comme écrans |
F24H |
Appareils de chauffage de fluides, p. ex. de l'air ou de l'eau, comportant des moyens de production de chaleur, p. ex. des pompes à chaleur, en général |
F24J |
Production ou utilisation de la chaleur, non prévues ailleurs (substances à cet effet C09K 5/00;machines motrices ou autres mécanismes produisant une puissance mécanique à partir de chaleur, voir les classes appropriées, p.ex. f03g par utilisation de la chaleur naturelle) |
F24S |
Collecteurs de chaleur solaire systèmes utilisant la chaleur solaire |
F24T |
Collecteurs géothermiquessystèmes géothermiques |
F24V |
Collecte, production ou utilisation de la chaleur, non prévues ailleurs |
F25B |
Machines, installations ou systèmes frigorifiquessystèmes combinés de chauffage et de réfrigérationsystèmes à pompes à chaleur |
F25C |
Production, travail ou manipulation de la glace |
F25D |
Réfrigérateurschambres froidesglacièresappareils de refroidissement ou de congélation non prévus ailleurs |
F25J |
Liquéfaction, solidification ou séparation des gaz ou des mélanges gazeux par pression et par le froid |
F26B |
Séchage de matériaux solides ou d'objets par élimination du liquide qui y est contenu |
F27B |
Fours ou cornues de distillation, en généralappareils de frittage à ciel ouvert ou appareils analogues |
F27D |
Parties constitutives ou accessoires des fours ou des cornues, dans la mesure où ils sont communs à plus d'un type de four |
F28B |
Condenseurs de vapeur d'eau ou d'autres vapeurs |
F28C |
Appareils échangeurs de chaleur non prévus dans une autre sous-classe, dans lesquels l'échange de chaleur provient d'un contact direct, sans réaction chimique entre sources de potentiel calorifique |
F28D |
Appareils échangeurs de chaleur non prévus dans une autre sous-classe, dans lesquels l'échange de chaleur ne provient pas d'un contact direct entre sources de potentiel calorifiqueappareils ou ensembles fonctionnels d'accumulation de chaleur en général |
F28F |
Parties constitutives ou aménagements, d'application générale, des dispositifs échangeurs de chaleur ou de transfert de chaleur |
F28G |
Nettoyage des surfaces internes ou externes des conduits des échangeurs de chaleur ou de transfert de chaleur, p. ex. tubes d'eau de chaudières |
F41A |
Caractéristiques de fonctionnement ou détails communs à la fois aux armes à feu individuelles et aux pièces d'artillerie, p. ex. canonsmontage des armes à feu individuelles ou des pièces d'artillerie |
F41B |
Armes tirant des projectiles sans utilisation d'une charge propulsive explosive ou combustiblearmes non prévues ailleurs |
F41C |
Armes à feu individuellesaccessoires pour ces armes |
F41F |
Appareils pour lancer des projectiles à partir d'un tube, p. ex. canonslanceurs de roquettes ou de torpillescanons lance-harpons |
F41G |
Appareils de viséepointage |
F41H |
Blindagetourelles cuirasséesvéhicules blindés ou armésmoyens d'attaque ou de défense, p. ex. camouflage, en général |
F41J |
Cibleschamps de tircollecteurs de balles |
F42B |
Charges explosives, p. ex. pour le sautagefeux d'artificesmunitions |
F42C |
Fusées pour munitionsleurs dispositifs d'armement ou de sécurité |
F42D |
Sautage |
F99Z |
Matière non prévue ailleurs dans la présente section |