|
E04C 1/00
|
Éléments de construction en forme de blocs ou autre pour la construction de parties de bâtiments |
|
E04C 1/39
|
Éléments de construction en forme de blocs ou autre pour la construction de parties de bâtiments caractérisés par des adaptations particulières, p. ex. servant à loger des conduites, à former des frises, des corniches ou des tablettes, à ancrer des sablières ou des dormants de portes, pour claustra |
|
E04C 1/40
|
Éléments de construction en forme de blocs ou autre pour la construction de parties de bâtiments constitués d'éléments de différents matériaux, p. ex. composés de couches de différents matériaux ou de pierres avec un matériau de remplissage ou des intercalaires isolants |
|
E04C 1/41
|
Éléments de construction en forme de blocs ou autre pour la construction de parties de bâtiments constitués d'éléments de différents matériaux, p. ex. composés de couches de différents matériaux ou de pierres avec un matériau de remplissage ou des intercalaires isolants composés de matériau isolant et de béton, de pierre ou d'un autre matériau analogue à la pierre supportant la charge |
|
E04C 1/42
|
Éléments de construction en forme de blocs ou autre pour la construction de parties de bâtiments de verre ou autre matière transparente |
|
E04C 2/00
|
Éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux |
|
E04C 2/02
|
Éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés |
|
E04C 2/04
|
Éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en béton ou autre matériau analogue à la pierre en ciment d'amiante |
|
E04C 2/06
|
Éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en béton ou autre matériau analogue à la pierre en ciment d'amiante renforcé |
|
E04C 2/08
|
Éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en métal, p. ex. tôles |
|
E04C 2/10
|
Éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en bois, fibres, copeaux, tiges de végétaux ou analoguesÉléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en matières plastiquesÉléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en produits mousse |
|
E04C 2/12
|
Éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en bois, fibres, copeaux, tiges de végétaux ou analoguesÉléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en matières plastiquesÉléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en produits mousse en bois plein |
|
E04C 2/14
|
Éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en bois, fibres, copeaux, tiges de végétaux ou analoguesÉléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en matières plastiquesÉléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en produits mousse en bois plein armé |
|
E04C 2/16
|
Éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en bois, fibres, copeaux, tiges de végétaux ou analoguesÉléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en matières plastiquesÉléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en produits mousse en fibres, copeaux, tiges végétales ou analogues |
|
E04C 2/18
|
Éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en bois, fibres, copeaux, tiges de végétaux ou analoguesÉléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en matières plastiquesÉléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en produits mousse en fibres, copeaux, tiges végétales ou analogues avec des ligatures métalliques, des armatures ou analogues |
|
E04C 2/20
|
Éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en bois, fibres, copeaux, tiges de végétaux ou analoguesÉléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en matières plastiquesÉléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en produits mousse en matières plastiques |
|
E04C 2/22
|
Éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en bois, fibres, copeaux, tiges de végétaux ou analoguesÉléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en matières plastiquesÉléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en produits mousse en matières plastiques armées |
|
E04C 2/24
|
Éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en bois, fibres, copeaux, tiges de végétaux ou analoguesÉléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en matières plastiquesÉléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en produits mousse lamellaires et composés de matériaux couverts par plusieurs des groupes , , |
|
E04C 2/26
|
Éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés composés de matériaux couverts par plusieurs des groupes , , ou de matériaux couverts par un de ces groupes avec un matériau non spécifié dans l'un de ces groupes |
|
E04C 2/28
|
Éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés composés de matériaux couverts par plusieurs des groupes , , ou de matériaux couverts par un de ces groupes avec un matériau non spécifié dans l'un de ces groupes combinaisons de matériaux entièrement couverts par les groupes et |
|
E04C 2/30
|
Éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par la forme ou la structure |
|
E04C 2/32
|
Éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par la forme ou la structure formés d'un matériau ondulé ou cannelé analogue à des feuillesÉléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par la forme ou la structure composés de couches de ce genre avec ou sans couches d'un matériau plat en feuilles |
|
E04C 2/34
|
Éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par la forme ou la structure composés de plusieurs éléments séparés analogues à des feuilles |
|
E04C 2/36
|
Éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par la forme ou la structure composés de plusieurs éléments séparés analogues à des feuilles séparés par des bandes de matériaux disposées transversalement, p. ex. panneaux alvéolaires |
|
E04C 2/38
|
Éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par la forme ou la structure avec nervures, rebords ou similaires fixés dessus, p. ex. panneaux structurés |
|
E04C 2/40
|
Éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par la forme ou la structure constitués d'un certain nombre d'éléments plus petits reliés entre eux de façon rigide ou mobile, p. ex. reliés par emboîtage ou par un genre de charnière |
|
E04C 2/42
|
GrillesPanneaux grillagés |
|
E04C 2/52
|
Éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par la forme ou la structure avec adaptations particulières pour usages auxiliaires, p. ex. servant au logement de conduits |
|
E04C 2/54
|
Éléments translucides en forme de dalles |
|
E04C 2/284
|
Éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés composés de matériaux couverts par plusieurs des groupes , , ou de matériaux couverts par un de ces groupes avec un matériau non spécifié dans l'un de ces groupes au moins un des matériaux étant isolant |
|
E04C 2/288
|
Éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés composés de matériaux couverts par plusieurs des groupes , , ou de matériaux couverts par un de ces groupes avec un matériau non spécifié dans l'un de ces groupes au moins un des matériaux étant isolant composés de matériau isolant et de béton, de pierre ou d'un autre matériau analogue à la pierre |
|
E04C 2/292
|
Éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés composés de matériaux couverts par plusieurs des groupes , , ou de matériaux couverts par un de ces groupes avec un matériau non spécifié dans l'un de ces groupes au moins un des matériaux étant isolant composés de matériau isolant et de tôle |
|
E04C 2/296
|
Éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p. ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés composés de matériaux couverts par plusieurs des groupes , , ou de matériaux couverts par un de ces groupes avec un matériau non spécifié dans l'un de ces groupes au moins un des matériaux étant isolant composés de matériau isolant et de matériau en feuilles non métallique ou non spécifié |
|
E04C 3/00
|
Éléments de construction de forme allongée, conçus pour supporter des charges |
|
E04C 3/02
|
PoutrellesSolives, fermes ou structures analogues à des fermes, p. ex. préfabriquéesLinteauxTraverses |
|
E04C 3/04
|
PoutrellesSolives, fermes ou structures analogues à des fermes, p. ex. préfabriquéesLinteauxTraverses métalliques |
|
E04C 3/06
|
PoutrellesSolives, fermes ou structures analogues à des fermes, p. ex. préfabriquéesLinteauxTraverses métalliques à âme substantiellement pleine, c.-à-d. non découpée |
|
E04C 3/07
|
PoutrellesSolives, fermes ou structures analogues à des fermes, p. ex. préfabriquéesLinteauxTraverses métalliques à âme substantiellement pleine, c.-à-d. non découpée faits, en partie au moins, d'un matériau plié ou en bandes déformées autrement, ou encore en forme de feuille |
|
E04C 3/08
|
PoutrellesSolives, fermes ou structures analogues à des fermes, p. ex. préfabriquéesLinteauxTraverses métalliques à âme découpée, p. ex. à âme formée d'éléments analogues à des barreauxFermes métalliques en treillage |
|
E04C 3/09
|
PoutrellesSolives, fermes ou structures analogues à des fermes, p. ex. préfabriquéesLinteauxTraverses métalliques à âme découpée, p. ex. à âme formée d'éléments analogues à des barreauxFermes métalliques en treillage faits, en partie au moins, d'un matériau plié ou en bandes déformées autrement, ou encore en forme de feuille |
|
E04C 3/10
|
PoutrellesSolives, fermes ou structures analogues à des fermes, p. ex. préfabriquéesLinteauxTraverses métalliques précontraints |
|
E04C 3/11
|
PoutrellesSolives, fermes ou structures analogues à des fermes, p. ex. préfabriquéesLinteauxTraverses métalliques à bords supérieurs et inférieurs non parallèles, p. ex. fermes de toit |
|
E04C 3/12
|
PoutrellesSolives, fermes ou structures analogues à des fermes, p. ex. préfabriquéesLinteauxTraverses en bois, p. ex. avec armatures ou tirants |
|
E04C 3/14
|
PoutrellesSolives, fermes ou structures analogues à des fermes, p. ex. préfabriquéesLinteauxTraverses en bois, p. ex. avec armatures ou tirants à âme substantiellement pleine, c.-à-d. non découpée |
|
E04C 3/16
|
PoutrellesSolives, fermes ou structures analogues à des fermes, p. ex. préfabriquéesLinteauxTraverses en bois, p. ex. avec armatures ou tirants à âme découpée, p. ex. fermes |
|
E04C 3/17
|
PoutrellesSolives, fermes ou structures analogues à des fermes, p. ex. préfabriquéesLinteauxTraverses en bois, p. ex. avec armatures ou tirants à bords supérieurs et inférieurs non parallèles, p. ex. fermes de toit |
|
E04C 3/18
|
PoutrellesSolives, fermes ou structures analogues à des fermes, p. ex. préfabriquéesLinteauxTraverses en bois, p. ex. avec armatures ou tirants avec armatures de métal ou tirants |
|
E04C 3/20
|
PoutrellesSolives, fermes ou structures analogues à des fermes, p. ex. préfabriquéesLinteauxTraverses en béton ou autre matériau analogue à la pierre, p. ex. avec armatures ou tirants |
|
E04C 3/22
|
PoutrellesSolives, fermes ou structures analogues à des fermes, p. ex. préfabriquéesLinteauxTraverses en béton ou autre matériau analogue à la pierre, p. ex. avec armatures ou tirants composés d'éléments réunis en ligne |
|
E04C 3/26
|
PoutrellesSolives, fermes ou structures analogues à des fermes, p. ex. préfabriquéesLinteauxTraverses en béton ou autre matériau analogue à la pierre, p. ex. avec armatures ou tirants précontraint |
|
E04C 3/28
|
PoutrellesSolives, fermes ou structures analogues à des fermes, p. ex. préfabriquéesLinteauxTraverses en matériaux non couverts par les groupes |
|
E04C 3/29
|
PoutrellesSolives, fermes ou structures analogues à des fermes, p. ex. préfabriquéesLinteauxTraverses formés d'éléments de différents matériaux |
|
E04C 3/30
|
ColonnesPiliersArcs-boutants |
|
E04C 3/32
|
ColonnesPiliersArcs-boutants en métal |
|
E04C 3/34
|
ColonnesPiliersArcs-boutants en béton ou autre matériau analogue à la pierre, avec ou sans éléments de coffrage permanents, avec ou sans armature interne ou externe, p. ex. recouvrements métalliques |
|
E04C 3/36
|
ColonnesPiliersArcs-boutants en matériaux non couverts par les groupes ou ColonnesPiliersArcs-boutants constitués d’une combinaison de plusieurs matériaux |
|
E04C 3/38
|
Poutres en arc ou cadres de portiques |
|
E04C 3/40
|
Poutres en arc ou cadres de portiques en métal |
|
E04C 3/42
|
Poutres en arc ou cadres de portiques en bois, p. ex. pièces de charpente pour toiture |
|
E04C 3/44
|
Poutres en arc ou cadres de portiques en béton ou autre matériau analogue à la pierre, p. ex. avec armature ou tirant |
|
E04C 3/46
|
Poutres en arc ou cadres de portiques en matériaux non couverts par les groupes Poutres en arc ou cadres de portiques constitués d’une combinaison de plusieurs matériaux |
|
E04C 3/292
|
PoutrellesSolives, fermes ou structures analogues à des fermes, p. ex. préfabriquéesLinteauxTraverses formés d'éléments de différents matériaux les matériaux étant du bois et du métal |
|
E04C 3/293
|
PoutrellesSolives, fermes ou structures analogues à des fermes, p. ex. préfabriquéesLinteauxTraverses formés d'éléments de différents matériaux les matériaux étant de l'acier et du béton |
|
E04C 3/294
|
PoutrellesSolives, fermes ou structures analogues à des fermes, p. ex. préfabriquéesLinteauxTraverses formés d'éléments de différents matériaux les matériaux étant de l'acier et du béton du béton combiné avec une structure en treillis débordant latéralement hors de l'élément |
|
E04C 5/00
|
Éléments d'armature, p. ex. pour bétonÉléments auxiliaires à cet usage |
|
E04C 5/01
|
Éléments d'armature en métal, p. ex. avec des revêtements rapportés |
|
E04C 5/02
|
Éléments d'armature en métal, p. ex. avec des revêtements rapportés de faible résistance à la flexion, c.-à-d. s'étendant essentiellement dans une ou deux dimensions |
|
E04C 5/03
|
Éléments d'armature en métal, p. ex. avec des revêtements rapportés de faible résistance à la flexion, c.-à-d. s'étendant essentiellement dans une ou deux dimensions avec échancrures, saillies, nervures ou analogues pour augmenter l'adhérence du béton |
|
E04C 5/04
|
Grillages |
|
E04C 5/06
|
Éléments d'armature en métal, p. ex. avec des revêtements rapportés de haute résistance à la flexion, c.-à-d. s'étendant essentiellement dans trois dimensions, p. ex. poutres en treillis |
|
E04C 5/07
|
Éléments d'armature en un matériau autre qu'un métal, p. ex. en verre, en matière plastique |
|
E04C 5/08
|
Éléments spécialement adaptés pour être utilisés dans des constructions précontraintes |
|
E04C 5/10
|
Gaines |
|
E04C 5/12
|
Dispositifs d'ancrage |
|
E04C 5/16
|
Pièces auxiliaires pour armatures, p. ex. pièces de séparation, étriers |
|
E04C 5/18
|
Pièces auxiliaires pour armatures, p. ex. pièces de séparation, étriers en métal ou substantiellement en métal |
|
E04C 5/20
|
Pièces auxiliaires pour armatures, p. ex. pièces de séparation, étriers en matériau autre que le métal ou avec uniquement des parties métalliques additionnelles, p. ex. pièces de séparation en béton ou matière plastique avec des ligatures métalliques |
|
E04C 5/065
|
Treillages légers, p. ex. avec éléments précoulés |