Goods & Services

(1) Appareils, instruments et équipements électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le téléguidage, le balisage, la localisation, le pilotage automatique, la stabilisation de véhicules aériens; systèmes de commande de vol pour aéronefs; calculateurs avioniques multifonctions; instruments et équipements de collecte de données pour l'aide à la maintenance (systèmes de gestion des données de vol); appareils, instruments et équipements d'analyse de données techniques et scientifiques (station d'analyses au sol); dispositifs de calculs pour les drones et les aéronefs; calculateurs de mission; simulateurs pour la direction et le contrôle des drones; appareils, instruments et équipements électroniques d'acquisition et de traitements de données et périphériques; supports d'enregistrement et de stockage électroniques pour le positionnement, le guidage et la transmission de données et de services par satellite; programmes d'ordinateurs enregistrés; logiciels pour l'exploitation et la commande de drones; logiciels de simulation et planification de vol; transmetteurs de signaux électroniques; émetteurs (télécommunication); composants électroniques, supports électroniques de banques de données de navigation et de positionnement, appareils d'analyse et de commande à distance mis à disposition sur des plateformes au sol pour l'exploitation de drones et d'aéronefs avec ou sans équipage; équipement d'essai en vol; appareils et instruments pour la télécommande et le guidage à distance de drones et autres aéronefs, à savoir les interfaces utilisateur de télécommande, les dispositifs de télémétrie de données, les émetteurs et récepteurs radio, les ordinateurs, les récepteurs du système de positionnement global et les instruments électroniques de navigation; batteries rechargeables pour drones; caméras et composants de caméras pour drones. (2) Drones; drones de transport; véhicules aériens de transport de charge; transporteurs aériens par drones pour la manutention de charges; parties structurelles de drones. (1) Transport aérien de chargement; location de drones de livraison et de transport aérien de chargement; services de planification de vol; organisation et supervision de vols; services d'informations sur les vols et sur la navigation des drones et aéronefs avec ou sans équipage; fourniture de plans de vol; services de navigation par système de localisation mondial pour drones et aéronefs avec ou sans équipage; planification d'itinéraires pour drones et autres véhicules aériens [services de navigation]; navigation pour drones (positionnement et définition d'itinéraires et de trajectoires); services de remorquage de drones; consultation en matière de transport aérien de chargement; services de pilotage de drones; services d'assistance au pilote et au télépilote pour la compréhension et l'analyse du contexte et de la situation lors d'un vol de drone. (2) Services d'assistance technique, à savoir fourniture de conseils techniques en matière de véhicules aériens sans pilote (UAV) ou drones; assistance technique pour véhicules aériens sans pilote (UAV) ou drones; personnalisation de matériel informatique et logiciels pour véhicules aériens sans pilote (UAV) ou drones, conception et développement de drones et systèmes de navigation pour drones; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches mécaniques, aéronautiques et services d'analyses relatifs aux drones; services d'analyses de systèmes et de données informatiques et techniques provenant des drones; conception, élaboration, mise à jour (pour des tiers), installation, gestion et développement d'ordinateurs et de logiciels (programmes enregistrés) embarqués ou non et pour plateforme de contrôle de drones; tests, analyses et contrôles de signaux de navigation, de données et d'informations provenant des drones; services de simulations de vols; réalisation d'essais techniques et tests de vols, à savoir contrôle de qualité de drones; services d'ingénierie dronique et avionique; services de cartographie (géographie); logiciels en tant que service [SaaS] destinés aux drones et aéronefs avec ou sans équipage; mise à jour et maintenance de logiciels destinés aux drones et aéronefs avec ou sans équipage; plateforme informatique en tant que service [PaaS] destinée à la navigation des drones et des aéronefs avec ou sans équipage; analyse et gestion en matière de performance et de conformité (audit de qualité).

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(1) Appareils, équipements et instruments électriques, électroniques et numériques pour la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation, la localisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux; gyromètres; équipements et appareils gyroscopiques et accélérométriques; systèmes de navigation inertielle et hybride; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires; équipements et bases de données pour la préparation, le suivi et la restitution des missions de véhicules terrestres, aériens et maritimes; appareils de cartographie numérique; calculateurs de mission; appareils, instruments et dispositifs électriques et électroniques pour l'aéronautique; systèmes d'aide à la maintenance (ACMS); systèmes de commandes du cockpit; actionneurs de commandes de frein et d'inverseur de poussée; systèmes de contrôle de vol automatique d'aéronefs; calculateurs de commandes de vol; centrales inertielles d'attitude et de cap; appareils, instruments et équipements d'analyse de données techniques et scientifiques (station d'analyses au sol); appareils, équipements et instruments optiques pour applications scientifiques, la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux; caméras infrarouges; caméras vidéo; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge; équipements et appareils de conduite de tir; imageurs thermiques; systèmes d'observation; systèmes de veille et de poursuite infrarouge; lunettes de visées, télescope, longue vues; viseurs optiques; appareils, équipements et instruments de navigation, d'observation et de contrôle pour véhicules sans pilote à usage civil et militaire; systèmes d'observation et de reconnaissance; systèmes de transmissions et de communication sécurisées; terminaux de télécommunication et de chiffrement; réseaux sécurisés; appareils, équipements et instruments électroniques pour fantassins et personnels de sécurité; systèmes de surveillance jour/nuit; jumelles pour vision jour/nuit; batteries, accumulateurs électriques; systèmes de surveillance aéroporté; plateforme optronique gyrostabilisée et orientable; appareils et équipements pour l'acquisition, la compression, la transmission, l'analyse et la restitution d'images satellites et de photographies aériennes; systèmes de transmission d'images par liaison radio numérique; optique spatiale; optique de reconnaissance aérienne; métrologie optique; parachutes et systèmes de parachutes. (2) Avions sans pilote, drones, véhicules aériens; planches de bord; manches de pilotage avec manette intégrée. (1) Services d'installation, de réparation et de maintenance d'équipements électroniques de véhicules terrestres, maritimes et aériens; maintenance et réparation d'équipements aéronautiques; installation, entretien et réparation d'appareils et instruments d'astronomie terrestre, d'appareils et instruments optoélectroniques pour l'industrie des lasers, des semi-conducteurs et de la défense et notamment de télescopes, miroirs, objectifs. (2) Conception (élaboration) de logiciels et de matériel informatique; développement et conception (élaboration) de logiciels pour systèmes de navigation (GPS et ou par satellite); développement et conception de logiciels pour systèmes d'information en matière de défense; conversion de données et de programmes informatiques; conception, organisation, mise à disposition, maintenance de logiciels et de composants logiciels et fourniture en ligne de logiciels; recherche technique, scientifique et industrielle; ingénierie; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique, nautique et de la défense; analyse de données techniques; conseils techniques dans le domaine aéronautique et de la défense (travaux d'ingénieurs); service d'ingénierie opérationnelle pour compagnies aériennes; rassemblement, systématisation et stockage de données.

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(1) Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, images ou données; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels, périphériques d'ordinateurs; appareils et instruments scientifiques et de recherche basés sur l'analyse automatique d'informations géospatiales; équipements de traitement de données; équipements de traitement de données basés sur l'analyse automatique d'informations géospatiales; logiciels d'intelligence artificielle; logiciels d'intelligence artificielle pour le traitement automatique d'images satellites; dispositifs et supports de stockage des données et images; bases de données; logiciels de gestion de bases de données. (1) Services annexes liés à la gestion ou au traitement des données, y compris la gestion de bases de données et plus spécifiquement services d'analyse de données pour assister les clients dans leurs processus de prise de décision; fourniture d'informations d'affaires dans le domaine stratégique et militaire; analyses commerciales stratégiques dans les domaines de la défense et de la sécurité. (2) Fourniture d'accès à des bases de données, transmission de données, distribution électronique d'images satellite via un réseau informatique. (3) Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers); étude de projets techniques; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels; programmation pour ordinateurs; consultation en matière de logiciels informatiques; conversion de données ou de programmes informatiques (autres conversions physiques); conseil technologique dans le domaine de l'intelligence artificielle; plates-formes pour intelligence artificielle en tant que logiciel-service [SaaS]; recherche dans le domaine de la technologie de l'intelligence artificielle; fourniture de programmes informatiques d'intelligence artificielle; développement et test de méthodes, d'algorithmes et de logiciels informatiques.

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(1) Appareils et instruments optiques; appareils et instruments scientifiques; appareils et instruments pour la navigation; logiciels (programmes enregistrés); appareils de transmission d'images; lunettes 3D; lunettes (optique); appareils d'enregistrement d'images; masques de plongée; équipements de traitement de données; ordinateurs; logiciels de jeux; ordiphones [smartphones]; casques de réalité virtuelle; dispositifs d'affichage électroniques transparents pour la fourniture d'informations de fonctionnement et de navigation à des pilotes et membres d'équipage d'aéronefs; dispositifs d'affichage tête haute (HUD) sous forme d'écrans d'affichage électroniques transparents pour la fourniture d'informations de fonctionnement et de navigation à des pilotes et membres d'équipage d'aéronefs. (1) Services d'affichage électronique (télécommunications). (2) Mise à jour de logiciels; conception de logiciels; élaboration (conception) de logiciels; recherches scientifiques; conception de systèmes informatiques; conseils en technologie de l'information; développement de logiciels; recherches technologiques; programmation pour ordinateurs.

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(1) Appareils et instruments scientifiques non à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; appareils et instruments pour la lecture d'enregistrements; équipement pour le traitement des données et ordinateurs; logiciels, périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs; terminaux de données; logiciels de gestion de données; programmes de stockage de données; interfaces d'ordinateurs; moniteurs [programmes d'ordinateurs]; serveurs informatiques; serveurs en nuage; lecteurs [équipements de traitement de données]; systèmes électroniques de défense, à savoir: radars en communication militaire, contre-mesures, systèmes de combats électroniques; appareils et instruments de signalisation et de sauvetage, appareils de localisation sonore; balises de détresse maritimes, aériennes et terrestres; radiobalises; balises de direction; balises lumineuses; récepteurs pour signaux de balises; bouées de sauvetage; bouées de signalisation; bouées de repérage; ceintures de sauvetage; gilets de sauvetage; capsules de sauvetage pour situations de catastrophes naturelles; appareils, équipements et instruments électroniques, électroniques et numériques pour la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation, la localisation, le positionnement de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie; appareils et systèmes de navigation par satellite; logiciel interactif pour ordinateur fournissant des informations de navigation et de voyage; appareils et instruments électroniques de traçage; appareils électriques et électroniques de détermination de la localisation des destinations; dispositifs pour la localisation du personnel; appareils de repérage de véhicules; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]; émetteurs et récepteurs pour les systèmes de repérage universel [GPS]; logiciels informatiques pour systèmes de localisation mondiaux; logiciels pour systèmes de navigation GPS; boîtes noires [enregistreurs de données]; appareils d'intercommunication; appareils de communication par satellite; satellites; satellites d'intercommunication; processeurs satellites; stations terrestres pour satellites; logiciels pour systèmes de navigation par satellite; antennes de réception pour émissions par satellite; antennes; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; appareils de téléguidage; émetteur [télécommunication]; émetteurs satellite; émetteurs de signaux électroniques; transmetteurs de signaux d'urgence; transpondeurs; émetteurs-récepteurs; récepteurs satellite et radar; systèmes de radar; appareils émetteurs et récepteurs pour transmission à longue distance; moniteurs [matériel informatique]; appareils de télésurveillance; émetteurs pour télécommandes; interfaces audio; alarmes et équipement d'alerte; instruments d'alarme; systèmes de surveillance à alarme; émetteurs et récepteurs de signaux d'alarme; détecteurs d'alarme; unités centrales d'alarmes; sonars; appareils et machines de sondage; appareils électriques de mesure; appareils de mesure de précision; appareils pour mesurer, réguler et enregistrer la distance, le temps, la vitesse, la température, les images et les sons; appareils électriques de régulation; appareils de chronométrage; appareils électroniques de commande de synchronisation; instruments de mesure temporelle (sans inclure les horloges et montres); appareils pour la régulation du temps; appareils et instruments pour l'enregistrement de temps; appareils pour codes temporels; modulateurs et indicateurs de fréquences; appareils à haute fréquence; appareils de surveillance autres qu'à usage médical. (2) Horlogerie et instruments chronométriques; horloges atomiques; horloges atomiques utilisées dans les systèmes de défense et de sécurité notamment défense par satellites, avions, missiles, sous-marins; horloges mères; oscillateurs d'horloges. (1) Services de télécommunications; information en matière de télécommunication; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques; communications radiophoniques ou téléphoniques; services de radiotéléphonie mobile; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial; services de télécommunications interactives; transmission de données en flux continu [streaming]; transfert de données par télécommunication; transmission de données à distance par le biais de télécommunications; télécommunication, y compris services de communication par satellites; transmission par satellite; mise à disposition d'infrastructures de télécommunication; location d'équipements et d'appareil de télécommunication; fourniture de capacité satellitaire [télécommunications]; services d'assistance, d'information et de conseil dans le domaine des télécommunications; services de conseils professionnels en matière de télécommunications. (2) Évaluations, estimations et recherches effectuées par des ingénieurs dans les domaines scientifiques et technologiques; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; conduite d'études de projets techniques; conception, développement, installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels; programmation informatique; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; services d'analyses et de recherches industrielles; conception de produits; génie des télécommunications; services d'assistance technique (conseils) dans les domaines des télécommunications; services de conseils en technologies des télécommunications; conception et développement de systèmes et réseaux de télécommunications; tests, analyses et contrôles de signaux de télécommunication; programmation de logiciels de télécommunication; logiciel-service [SaaS]; conception de systèmes informatiques; hébergement de serveurs; services de conseils en matière de logiciels; services de programmation informatique pour l'analyse de données; programmation d'équipements pour le traitement de données; services d'analyse de données techniques; services de récupération de données; stockage électronique de données; conseil en ingénierie en matière de traitement de données; services de conseillers en matière de sécurité des données; conseils en technologie de l'information; services de cartographie [géographie]; service d'expert conseil dans le domaine de la navigation par satellite (GNSS); service de recherche et développement dans le domaine de la navigation par satellite et la transmission de radio fréquences; service de développement, configuration, optimisation et installation de logiciels de simulation pour systèmes liés à la géolocalisation.

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(1) Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nommément, routeurs pour réseaux informatiques, modems, amplificateurs de signaux, convertisseurs de fréquences, appareils de réception et de décodage de signaux audio et vidéo, appareils de comptage pour réseaux de distribution d'électricité et de fluides; accouplements électriques, nommément, interrupteurs, disjoncteurs; accumulateurs électriques; chargeurs des accumulateurs électriques, batteries d'accumulateurs électriques; alarmes antivol électriques et électroniques; amplificateurs de son, mixeurs de son, processeurs électroniques de signaux audio pour compenser la distorsion du son de haut-parleurs; appareils d'enseignement audiovisuel, nommément, récepteurs d'émissions audio visuelles; appareils et instruments de traitement de données, nommément, matériel informatique de traitement des données, ordinateurs pour la gestion de données, cartes d'interface pour le matériel de traitement de données sous forme de circuits intégrés; baladeurs; enregistreurs à bandes magnétiques; connecteurs et câbles à fibres optiques; caméras vidéo; caméras infrarouge; cartes de mémoire flash et à microprocesseur; cartes magnétiques d'identification; cartes magnétiques codées, cartes à circuit intégré vierge; cartouches de jeux vidéo; casques à écouteurs; coupe-circuit; circuits imprimés; circuits intégrés; claviers d'ordinateur; lecteurs de codes à barre; régulateurs électriques industriels pour la commande à distance d'opérations industrielles; commutateurs de réseaux informatiques, commutateurs Ethernet, commutateurs optiques; appareils de commutation électrique, nommément, dispositifs d'amplification de tension pour lignes électriques, systèmes de commutation de télécommunications; semi conducteurs; disques optiques compacts contenant des logiciels et des programmes, utilisés pour configurer et calibrer les téléviseurs et les appareils de sortie vidéo; disques optiques vierges; matériel pour conduits électriques, nommément, fils électriques, fiches électriques; boîtiers de raccordement électrique; connecteurs électriques, connexions pour lignes électriques; fiches de contact sécuritaires, cordons électriques; appareils électriques de contrôle, nommément, commandes à distance des disjoncteurs, contrôleurs ethernet; convertisseurs électriques; convertisseurs d'énergie; convertisseur continu-alternatif, connecteurs électriques pour convertisseurs de tension électrique; équipements et appareils des disjonction et de régularisation statique pour réseaux électriques, à savoir disjoncteurs contrôlables à distance; détecteurs de défaut d'isolement par mesure différentielle de courant sur réseau continu; convertisseurs d'énergie, convertisseurs de tension électrique; détecteurs, nommément, capteur de conditions environnementales, nommément, températures, fumée, humidité, pression; équipements et appareils de réseaux de télécommunication intégrant des dispositifs de détection et de correction d'erreurs de transmission de données, à savoir, passerelles de réseaux, décodeur TV, appareils de comptage d'énergie, nommément, compteur d'électricité, compteur de gaz, compteur d'eau et compteur de chaleur; disques acoustiques; disques magnétiques vierges; écouteurs téléphoniques; écrans de projection; écrans vidéo; émetteurs de communication, nommément, récepteurs et émetteurs radio, récepteurs et émetteurs de télévision, récepteurs de géolocalisation par satellites [GPS], émetteurs pour systèmes de repérage universel; émetteurs radiofréquence; émetteurs optiques; antennes de radio et de télévision, antennes pour équipement de réseaux cellulaires, antennes hyperfréquences; antennes à radiofréquences; antennes pour satellites; encodeurs magnétiques; dispositifs électroniques pour la lecture et le codage de données audio et vidéo; équipements et appareils de cryptage et décryptage de fichiers numériques, nommément, matériel informatique de traitement des données; décodeurs de télévision, logiciels pour décodeurs; modulateurs de radiofréquences; démodulateurs; équipements et appareils de reconnaissance de la parole pour la commande d'équipements domestiques; lecteurs de reconnaissance gestuelle pour la commande d'appareils domestiques; équipements et appareils de protection d'accès à un réseau, nommément, matériel de réseau pour serveurs d'accès à des réseaux; équipements et appareils de contrôle d'accès, d'identification, d'authentification, nommément, équipements pour systèmes de contrôle d'accès à des réseaux informatiques; routeurs pour réseaux informatiques; fibres optiques; haut-parleurs; boîtiers de haut-parleurs; avertisseurs d'incendie; compteurs d'électricité; équipements et appareils pour le traitement de l'information, nommément, enregistreurs électroniques pour le stockage et l'archivage des informations relatives aux défaillances du réseau électrique; équipements et appareils d'intercommunications, nommément, microphones, visiophones, ordinateurs pour la communication; cartes interface informatiques, cartes d'interfaces pour ordinateurs; interrupteurs de courant électrique; inverseurs pour alimentation électrique, inverseurs de courant alternatif et continu; logiciels programmes enregistrés, nommément, logiciels pour la gestion de bases de données, logiciels de communications pour se connecter à des réseaux mondiaux, logiciels de moteurs de recherche de données et d'information liés à l'utilisation et l'exploitation de passerelles de réseaux, de décodeur TV, d'appareils de comptage d'énergie, nommément, compteur d'électricité, compteur de gaz, compteur d'eau et compteur de chaleur, logiciels de pilotage et de mise à jour d'équipements domestiques tel que passerelles de réseaux, décodeur TV, compteur électriques; logiciels de jeux; logiciels pour l'envoi, le stockage et le traitement en ligne des données informatiques, nommément, ordinateurs pour la gestion de données; logiciels permettant le téléchargement automatique des documents, à savoir des factures avec et sans pièce jointe; lampes optiques; laser pour lecteurs de codes à barres, laser pour lecteurs de disques, laser pour la mesure de qualité de fluide; lecteurs de disques durs pour ordinateurs; lecteurs de cassettes; lecteurs de disques compacts; lecteurs optiques; lentilles optiques; capteurs optiques; raccords de lignes électriques; transformateurs et redresseurs de courant; magnétoscopes; instruments de mesure, nommément, capteur de température, de pression, débit de fluides, de courant, de tension; microphones; microprocesseurs; moniteurs informatiques; appareils de navigation pour véhicules sous forme de calculateurs embarqués, équipements et appareils de navigation pour véhicules, nommément, émetteurs pour systèmes de repérage universel; équipements et appareils et instruments optiques, nommément, lentilles optiques, capteurs optiques, scanneurs optiques, verre optique, réflecteurs optiques; ordinateurs, mini-ordinateurs, micro-ordinateurs, leurs terminaux informatiques et leurs périphériques, nommément, matériel informatique, imprimantes, modules d'extension de mémoire pour ordinateurs, cartes de mémoire vive; ordinateurs blocs-notes; cartes de mémoire vive; périphériques d'ordinateurs, nommément, ordinateurs et matériel informatique; programmes du système d'exploitation pour ordinateurs; équipements photographiques, nommément, appareils photographiques, éclairage pour appareils photographiques; processeurs de signaux numériques pour unités centrales de traitement; unités centrales de traitement; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, programmes de systèmes d'exploitation de réseau; équipements et appareils de radio, nommément, télécommandes, antennes de radio, appareils de radio; écrans radiologiques à usage industriel; récepteurs de signaux de télévision par satellite, par voie terrestre, par câble, par internet, par réseaux mobiles; relais électriques; répondeurs téléphoniques; équipements et appareils pour la reproduction, l'enregistrement, la transmission du son, nommément, amplificateurs acoustiques, haut-parleurs acoustiques, casques d'écoute pour utilisation avec les systèmes de transmission du son, enregistreurs vocaux numériques, enregistreurs de signaux audionumériques; appareils et équipements pour la communication de l'information, de l'écrit, de l'image, de la voix et des données, nommément, téléphones et microphones intelligents, matériel informatique de télécommunication; interphones; résistances électriques; périphériques d'ordinateurs, nommément, scanners de documents; périphériques d'ordinateurs, nommément, scanners de documents reliés à l'Internet; équipements et appareils électriques de surveillance, nommément, caméras de vidéosurveillance, capteurs de télésurveillance; survolteurs; tableaux d'affichage électronique; centrales inertielles, nommément, capteurs d'accélération; appareils de tests et de maintenance pour équipements inertiels, nommément, capteurs de position, capteurs de vitesse, capteurs de mouvement; tableaux de commande électriques, tableaux d'affichage électronique, tableaux de contrôle; équipements et appareils de télécommande, nommément, télécommandes pour la commande de boitiers électroniques tels que décodeurs numériques, de systèmes d'alarme, de dispositifs pour la commande du courant électrique et la distribution de fluides; équipements et appareils de mesure à distance, de signaux électriques, de débit de fluides, de pression et température; équipements et appareils de pilotage, nommément, ordinateurs pour la gestion de dispositifs de commande de distribution d'électricité, de fluides, et pour la gestion d'appareils domestiques; équipements et appareils de téléguidage, nommément, ordinateurs pour le pilotage de dispositifs de commande de distribution d'électricité, de fluides, et pour la gestion d'appareils domestiques; fils téléphoniques; transmetteurs téléphoniques; équipements et appareils concentrateurs téléphoniques (voix, données et images), nommément, concentrateurs pour réseaux informatiques, concentrateurs USB, concentrateurs, commutateurs et routeurs pour réseaux informatiques; appareils de télévision; transmetteurs longue portée, transmetteurs radio pour commandes à distance; lecteurs et scanneurs biométriques d'empreintes digitales; terminaux de télétraitement, nommément, cartes d'interface pour le matériel de traitement de données sous forme de circuits intégrés, unités centrales de traitement; terminaux de téléinformatique, nommément, matériel informatique de télécommunication; terminaux informatiques; terminaux mini-informatiques; terminaux micro-informatiques; terminaux multimédia, nommément, terminaux de reproduction de l'image et du son; terminaux de télésurveillance; terminaux de calculs, nommément, terminaux sécurisés pour les opérations électroniques; terminaux de conversion, nommément, terminaux de conversion de protocoles de communication, passerelles de conversion de protocole entre réseaux; appareils de traitement, nommément, terminaux de traitement, de transport, d'émission, de réception, d'amplification et de restitution, de données, d'images fixes et animées, de son, de visiophonie, de vidéo-transmission, de téléscription; terminaux sécurisés pour les opérations électroniques, nommément, terminaux de contrôle, de vidéo-communications, de télédistribution, de téléconférence, de télégestion, de télémesure, de téléalarme, de télé-collecte, de paiement électronique, de radiotéléphone; capteurs de mesures physiques, nommément, pression, débit, courant et tension électrique, périphériques de mesures physiques, nommément, pression, débit, courant et tension électrique; capteurs biométriques pour systèmes de contrôle d'accès; modules d'extension de mémoire pour ordinateurs, modules de circuits de communication avec des réseaux de télécommunications; modulateurs de radiofréquences, modules de circuits de communication sans fil avec des réseaux de télécommunications; modems; codecs, nommément, logiciel permettant de mettre en oeuvre l'encodage et le décodage d'un flux de données numérique, en vue d'une transmission, d'un stockage de sons, d'images et de données, nommément, lecteurs et enregistreurs vidéo, enregistreurs vocaux numériques personnels, enregistreurs numériques programmables pour téléviseurs, écrans de projection, écrans tactiles, écrans vidéo, terminaux à écran; traceurs de route; équipements et appareils de mesure de trajectographie, nommément, télécommande avec détection de mouvement et de reconnaissance gestuelle; équipements et appareils de signalisation et de contrôle automatique pour véhicules, nommément, commandes de contrôle électroniques pour tableau de bord d'automobile; appareil de gestion de fonctions d'un véhicule, nommément, navigation, radio et fonctions audio, fonctions de mesure et de transmissions d'informations sur l'état du véhicule, sous forme de calculateurs embarqués; radars; répondeurs radars; équipements et appareils de contrôle des véhicules, nommément, commandes à distance pour alarmes de véhicules; équipements et appareils de détection des incendies, nommément, détecteurs incendie, systèmes d'alarme-incendie; câbles électriques; câbles téléphoniques, câbles électriques connecteurs, câbles pour modems, câbles coaxiaux; décodeurs télévision numériques; appareils décodeur de télévision numérique grand public adapté spécifiquement au réseau d'un opérateur de télévision numérique; récepteurs de Télévision Numérique Terrestre; terminaux de réception de Télévision Numérique Terrestre; appareils de comptage d'énergie, nommément, compteur d'électricité; appareils de vidéosurveillance, nommément, caméras de vidéosurveillance, appareils d'analyse d'image; appareils équipés systèmes d'analyse d'image pour détecter automatiquement les incidents, nommément, intrusions, incendies. (1) Services de transmission d'informations par serveurs informatiques nommément fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique; fourniture d'accès à un site web; services de transmission vidéo sur demande; mise à disposition de services de messagerie instantanée et courrier électronique; courrier électronique; transmission et échange de contenus multimédias spécifiquement par câbles, par fibres optiques, par lignes téléphoniques, par satellite, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux mondiaux de communication, Internet et réseaux sans fil dans le domaine de télécommunication numérique; vidéo à la demande, écoute et diffusion musicale, à savoir services d'accès à des plateformes en ligne, services de diffusion en flux continu (streaming), services d'écoute à la demande de contenus audio, vidéo, services de recherche de contenus multimédias via un menu interactif; transmissions de données incluses dans des bases de données techniques à savoir bases de données d'équipements gérés par un opérateur de télécommunication et un opérateur d'énergie; transmission d'informations à des tiers par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial d'ordinateurs dans le domaine de télécommunications numériques; fourniture d'accès multi-utilisateurs à un réseau informatique mondial d'information; transmission de consultations en ligne à des tiers dans le domaine de la téléphonie mobile et sans fil, des réseaux d'accès, réseaux optiques, réseaux de radiocommunications, de la biométrie, télévision numérique, des modules et modems, des ordinateurs, services de conseillers en radiodiffusion, télédiffusion. (2) Ingénierie, travaux d'ingénieurs nommément services de conception informatique, mise en oeuvre de nouvelles inventions, étude de faisabilité dans le domaine de la téléphonie mobile et des télécommunications numériques filaires et sans fil; conception de systèmes informatiques; consultation en matière de logiciels d'ordinateurs; conversion de données et de documents d'un support physique vers un support électronique; conception et développement de logiciels pour l'importation et la gestion de données; élaboration (conception) de logiciels; études de projets techniques nommément conseil technique dans le domaine de la téléphonie mobile et des télécommunications numériques filaires et sans fil; recherche et développement relatives aux équipements et systèmes électriques et électroniques et de télécommunications dans le domaine de la téléphonie mobile et des télécommunications numériques filaires et sans fil; étude de faisabilité pour la construction de stations-relais de télécommunications, pour la réalisation de matériel de télécommunications, pour la transmission de données et installations de logiciels dans le domaine de la téléphonie mobile et sans fil et télécommunications numériques; location de logiciels informatiques; location d'ordinateurs; étude et maintenance de logiciels d'ordinateurs; mise à jour de logiciels; programmation pour ordinateurs; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; services de sécurité des réseaux informatiques, développement de logiciels permettant l'exploitation sécurisée de réseaux; services de numérisation de documents; services de dématérialisation de documents physiques vers un support électronique numérique.

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(1) Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nommément routeurs pour réseaux informatiques, modems, amplificateurs de signaux, convertisseurs de fréquences, appareils de réception et de décodage de signaux audio et vidéo, appareils de comptage pour réseaux de distribution d'électricité et de fluides; accouplements électriques, nommément interrupteurs, disjoncteurs; accumulateurs électriques; chargeurs des accumulateurs électriques, batteries d'accumulateurs électriques; alarmes antivol électriques et électroniques; amplificateurs de son, mixeurs de son, processeurs électroniques de signaux audio pour compenser la distorsion du son de haut-parleurs; appareils d'enseignement audiovisuel nommément récepteurs d'émissions audio visuelles; appareils et instruments de traitement de données nommément matériel informatique de traitement des données, ordinateurs pour la gestion de données, cartes d'interface pour le matériel de traitement de données sous forme de circuits intégrés; baladeurs; enregistreurs de bandes magnétiques; connecteurs et câbles à fibres optiques; caméras vidéo; caméras infrarouges; cartes de mémoire flash et à microprocesseur; cartes magnétiques d'identification; cartes magnétiques codées; cartes à circuit intégré vierge; cartouches de jeux vidéo; casques à écouteurs; coupe-circuit; circuits imprimés; circuits intégrés; claviers d'ordinateur; lecteurs de codes à barres; régulateurs électriques industriels pour la commande à distance d'opérations industrielles; commutateurs de réseaux informatiques, commutateurs Ethernet, commutateurs optiques; appareils de commutation électrique, nommément, dispositifs d'amplification de tension pour lignes électriques, systèmes de commutation de télécommunications; semi conducteurs; disques optiques compacts contenant des logiciels et des programmes, utilisés pour configurer et calibrer les téléviseurs et les appareils de sortie vidéo; disques optiques vierges; matériel pour conduits électriques nommément fils électriques, fiches électriques; boîtiers de raccordement électrique; connecteurs électriques, connexions pour lignes électriques; fiches de contact sécuritaires, cordons électriques; appareils électriques de contrôle nommément commandes à distance des disjoncteurs, contrôleurs ethernet; convertisseurs électriques; convertisseurs d'énergie; convertisseur continu-alternatif, connecteurs électriques pour convertisseurs de tension électrique; équipements et appareils des disjonction et de régularisation statique pour réseaux électriques, à savoir disjoncteurs contrôlables à distance; détecteurs de défaut d'isolement par mesure différentielle de courant sur réseau continu; convertisseurs d'énergie, convertisseurs de tension électrique; détecteurs nommément capteur de conditions environnementales nommément températures, fumée, humidité, pression; équipements et appareils de réseaux de télécommunication intégrant des dispositifs de détection et de correction d'erreurs de transmission de données, à savoir, passerelles de réseaux, décodeur TV, appareils de comptage d'énergie, nommément compteur d'électricité, compteur de gaz, compteur d'eau et compteur de chaleur; disques acoustiques; disques magnétiques vierges; écouteurs téléphoniques; écrans de projection; écrans vidéo; émetteurs de communication nommément récepteurs et émetteurs radio, récepteurs et émetteurs de télévision, récepteurs de géolocalisation par satellites [GPS], émetteurs pour systèmes de repérage universel; émetteurs radiofréquence; émetteurs optiques; antennes de radio et de télévision, antennes pour équipement de réseaux cellulaires, antennes hyperfréquences; antennes à radiofréquences; antennes pour satellites; encodeurs magnétiques; dispositifs électroniques pour la lecture et le codage de données audio et vidéo; équipements et appareils de cryptage et décryptage de fichiers numériques nommément matériel informatique de traitement des données; décodeurs de télévision, logiciels pour décodeurs; modulateurs de radiofréquences; démodulateurs; équipements et appareils de reconnaissance de la parole pour la commande d'équipements domestiques; lecteurs de reconnaissance gestuelle pour la commande d'appareils domestiques; équipements et appareils de protection d'accès à un réseau nommément matériel de réseau pour serveurs d'accès à des réseaux; équipements et appareils de contrôle d'accès, d'identification, d'authentification nommément équipements pour systèmes de contrôle d'accès à des réseaux informatiques; routeurs pour réseaux informatiques; fibres optiques; haut-parleurs; boîtiers de haut-parleurs; avertisseurs d'incendie; compteurs d'électricité; équipements et appareils pour le traitement de l'information nommément enregistreurs électroniques pour le stockage et l'archivage des informations relatives aux défaillances du réseau électrique; équipements et appareils d'intercommunications nommément microphones, visiophones, ordinateurs pour la communication; cartes interface informatiques, cartes d'interfaces pour ordinateurs; interrupteurs de courant électrique; inverseurs pour alimentation électrique, inverseurs de courant alternatif et continu; logiciels programmes enregistrés nommément logiciels pour la gestion de bases de données, logiciels de communications pour se connecter à des réseaux mondiaux, logiciels de moteurs de recherche de données et d'information liés à l'utilisation et l'exploitation de passerelles de réseaux, de décodeur TV, d'appareils de comptage d'énergie, nommément compteur d'électricité, compteur de gaz, compteur d'eau et compteur de chaleur, logiciels de pilotage et de mise à jour d'équipements domestiques tel que passerelles de réseaux, décodeur TV, compteur électriques; logiciels de jeux; logiciels pour l'envoi, le stockage et le traitement en ligne des données informatiques nommément ordinateurs pour la gestion de données; logiciels permettant le téléchargement automatique des documents, à savoir des factures avec et sans pièce jointe; lampes optiques; laser pour lecteurs de codes à barres, laser pour lecteurs de disques, laser pour la mesure de qualité de fluide; lecteurs de disques durs pour ordinateurs; lecteurs de cassettes; lecteurs de disques compacts; lecteurs optiques; lentilles optiques; capteurs optiques; raccords de lignes électriques; transformateurs et redresseurs de courant; magnétoscopes; instruments de mesure nommément capteur de température, de pression, débit de fluides, de courant, de tension; microphones; microprocesseurs; moniteurs informatiques; appareils de navigation pour véhicules sous forme de calculateurs embarqués, équipements et appareils de navigation pour véhicules nommément émetteurs pour systèmes de repérage universel; équipements et appareils et instruments optiques nommément lentilles optiques, capteurs optiques, scanneurs optiques, verre optique, réflecteurs optiques; ordinateurs, mini-ordinateurs, micro-ordinateurs, leurs terminaux informatiques et leurs périphériques nommément matériel informatique, imprimantes, modules d'extension de mémoire pour ordinateurs, cartes de mémoire vive; ordinateurs blocs-notes; cartes de mémoire vive; périphériques d'ordinateurs nommément ordinateurs et matériel informatique; programmes du système d'exploitation pour ordinateurs; équipements photographiques, nommément appareils photographiques, éclairage pour appareils photographiques; processeurs de signaux numériques pour unités centrales de traitement; unités centrales de traitement; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, programmes de systèmes d'exploitation de réseau; équipements et appareils de radio nommément télécommandes, antennes de radio, appareils de radio; écrans radiologiques à usage industriel; récepteurs de signaux de télévision par satellite, par voie terrestre, par câble, par internet, par réseaux mobiles; relais électriques; répondeurs téléphoniques; équipements et appareils pour la reproduction, l'enregistrement, la transmission du son nommément amplificateurs acoustiques, haut-parleurs acoustiques, casques d'écoute pour utilisation avec les systèmes de transmission du son, enregistreurs vocaux numériques, enregistreurs de signaux audionumériques; appareils et équipements pour la communication de l'information, de l'écrit, de l'image, de la voix et des données nommément téléphones et microphones intelligents, matériel informatique de télécommunication; interphones; résistances électriques; périphériques d'ordinateurs nommément scanners de documents; périphériques d'ordinateurs nommément scanners de documents reliés à l'Internet; équipements et appareils électriques de surveillance nommément caméras de vidéosurveillance, capteurs de télésurveillance; survolteurs; tableaux d'affichage électronique; centrales inertielles nommément capteurs d'accélération; appareils de tests et de maintenance pour équipements inertiels nommément capteurs de position, capteurs de vitesse, capteurs de mouvement; tableaux de commande électriques, tableaux d'affichage électronique, tableaux de contrôle; équipements et appareils de télécommande nommément télécommandes pour la commande de boitiers électroniques tels que décodeurs numériques, de systèmes d'alarme, de dispositifs pour la commande du courant électrique et la distribution de fluides; équipements et appareils de mesure à distance, de signaux électriques, de débit de fluides, de pression et température; équipements et appareils de pilotage nommément ordinateurs pour la gestion de dispositifs de commande de distribution d'électricité, de fluides, et pour la gestion d'appareils domestiques; équipements et appareils de téléguidage nommément ordinateurs pour le pilotage de dispositifs de commande de distribution d'électricité, de fluides, et pour la gestion d'appareils domestiques; fils téléphoniques; transmetteurs téléphoniques; équipements et appareils concentrateurs téléphoniques (voix, données et images) nommément concentrateurs pour réseaux informatiques, concentrateurs USB, concentrateurs, commutateurs et routeurs pour réseaux informatiques; appareils de télévision; transmetteurs longue portée, transmetteurs radio pour commandes à distance; lecteurs et scanneurs biométriques d'empreintes digitales; terminaux de télétraitement nommément cartes d'interface pour le matériel de traitement de données sous forme de circuits intégrés, unités centrales de traitement; terminaux de téléinformatique nommément matériel informatique de télécommunication; terminaux informatiques; terminaux mini-informatiques; terminaux micro-informatiques; terminaux multimédia, nommément terminaux de reproduction de l'image et du son; terminaux de télésurveillance; terminaux de calculs nommément terminaux sécurisés pour les opérations électroniques; terminaux de conversion nommément terminaux de conversion de protocoles de communication, passerelles de conversion de protocole entre réseaux; appareils de traitement nommément terminaux de traitement, de transport, d'émission, de réception, d'amplification et de restitution, de données, d'images fixes et animées, de son, de visiophonie, de vidéo-transmission, de téléscription; terminaux radio-cellulaires; terminaux sécurisés pour les opérations électroniques nommément terminaux de contrôle, de vidéo-communications, de télédistribution, de téléconférence, de télégestion, de télémesure, de téléalarme, de télé-collecte, de paiement électronique, de radiotéléphone; capteurs de mesures physiques nommément pression, débit, courant et tension électrique, périphériques de mesures physiques nommément pression, débit, courant et tension électrique; capteurs biométriques pour systèmes de contrôle d'accès; modules d'extension de mémoire pour ordinateurs, modules de circuits de communication avec des réseaux de télécommunications; modulateurs de radiofréquences, modules de circuits de communication sans fil avec des réseaux de télécommunications; modems; codecs nommément logiciel permettant de mettre en oeuvre l'encodage et le décodage d'un flux de données numérique, en vue d'une transmission, d'un stockage de sons, d'images et de données nommément lecteurs et enregistreurs vidéo, enregistreurs vocaux numériques personnels, enregistreurs numériques programmables pour téléviseurs, écrans de projection, écrans tactiles, écrans vidéo, terminaux à écran; traceurs de route; équipements et appareils de mesure de trajectographie nommément télécommande avec détection de mouvement et de reconnaissance gestuelle; équipements et appareils de signalisation et de contrôle automatique pour véhicules nommément commandes de contrôle électroniques pour tableau de bord d'automobile; appareil de gestion de fonctions d'un véhicule nommément navigation, radio et fonctions audio, fonctions de mesure et de transmissions d'informations sur l'état du véhicule, sous forme de calculateurs embarqués; radars; répondeurs radars; équipements et appareils de contrôle des véhicules nommément commandes à distance pour alarmes de véhicules; équipements et appareils de détection des incendies nommément détecteurs incendie, systèmes d'alarme-incendie; câbles électriques; câbles téléphoniques, câbles électriques connecteurs, câbles pour modems, câbles coaxiaux; décodeurs télévision numériques; appareils décodeur de télévision numérique grand public adapté spécifiquement au réseau d'un opérateur de télévision numérique; récepteurs de Télévision Numérique Terrestre; terminaux de réception de Télévision Numérique Terrestre; appareils de comptage d'énergie nommément compteur d'électricité; appareils de vidéosurveillance nommément caméras de vidéosurveillance, appareils d'analyse d'image; appareils équipés systèmes d'analyse d'image pour détecter automatiquement les incidents nommément intrusions, incendies. (1) Services de transmission d'informations par serveurs informatiques nommément fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique; fourniture d'accès à un site web; services de transmission vidéo sur demande; mise à disposition de services de messagerie instantanée et courrier électronique; courrier électronique; transmission et échange de contenus multimédias spécifiquement par câbles, par fibres optiques, par lignes téléphoniques, par satellite, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux mondiaux de communication, Internet et réseaux sans fil dans le domaine de télécommunication numérique; vidéo à la demande, écoute et diffusion musicale, à savoir services d'accès à des plateformes en ligne, services de diffusion en flux continu (streaming), services d'écoute à la demande de contenus audio, vidéo, services de recherche de contenus multimédias via un menu interactif; transmissions de données incluses dans des bases de données techniques à savoir bases de données d'équipements gérés par un opérateur de télécommunication et un opérateur d'énergie; transmission d'informations à des tiers par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial d'ordinateurs dans le domaine de télécommunications numériques; fourniture d'accès multi-utilisateurs à un réseau informatique mondial d'information; transmission de consultations en ligne à des tiers dans le domaine de la téléphonie mobile et sans fil, des réseaux d'accès, réseaux optiques, réseaux de radiocommunications, de la biométrie, télévision numérique, des modules et modems, des ordinateurs, services de conseillers en radiodiffusion, télédiffusion. (2) Ingénierie, travaux d'ingénieurs nommément services de conception informatique, mise en oeuvre de nouvelles inventions, étude de faisabilité dans le domaine de la téléphonie mobile et des télécommunications numériques filaires et sans fil; conception de systèmes informatiques; consultation en matière d'ordinateurs; conversion de données et de documents d'un support physique vers un support électronique; conception et développement de logiciels pour l'importation et la gestion de données; élaboration (conception) de logiciels; études de projets techniques nommément conseil technique dans le domaine de la téléphonie mobile et des télécommunications numériques filaires et sans fil; recherche et développement relatives aux équipements et systèmes électriques et électroniques et de télécommunications dans le domaine de la téléphonie mobile et des télécommunications numériques filaires et sans fil; étude de faisabilité pour la construction de stations-relais de télécommunications, pour la réalisation de matériel de télécommunications, pour la transmission de données et installations de logiciels dans le domaine de la téléphonie mobile et sans fil et télécommunications numériques; location de logiciels informatiques; location d'ordinateurs; étude et maintenance de logiciels d'ordinateurs; mise à jour de logiciels; programmation pour ordinateurs; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; services de sécurité des réseaux informatiques, développement de logiciels permettant l'exploitation sécurisée de réseaux; services de numérisation de documents; services de dématérialisation de documents physiques vers un support électronique numérique.

Goods & Services

(1) Générateurs électriques; machines d'industrialisation dans le domaine de l'aéronautique nommément machines pour la fabrication et la réparation de moteurs d'avion, de pièces de structure d'aéronefs et de systèmes de traction aéronautiques; machines de production de pièces composites ou non dans le domaine de l'aéronautique; machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans les systèmes de propulsion aéronautiques; pompes à carburant pour moteurs d'aéronefs; clapets de non-retour; machines à café; (2) Appareils et instruments de signalisation nommément bouées de signalisation, signaux de brouillard et de brumes non explosifs, panneaux lumineux de sortie de secours, éclairage d'urgence, bandes et panneaux de marquage par réflexion rétroréfléchissante de la lumière; appareils et instruments de secours et de sauvetage nommément bouées de sauvetage, ceintures de sauvetage, toboggans de secours (sauvetage), radeaux de sauvetage du domaine de l'aéronautique, gilets de sauvetage aéronautiques, masque à oxygène non destiné à un usage médical; filets de sauvetage aéronautiques; flotteurs gonflables de sécurité pour l'eau; filets d'arrêts pour aéronefs, nommément un dispositif de sécurité aéronautique destiné à arrêter un avion; filets de protection contre les accidents utilisés dans les domaines de l'aéronautique et de l'aérospatial; sous-vêtements et vêtements de protection et de survie nommément combinaisons spéciales de protection et de survie pour aviateurs (anti gravité), combinaisons isothermes pour la plongée, vêtements de protection contre le feu et contre le soleil, vêtements ignifugés; harnais de sécurité; masques à oxygène pour l'aviation; cagoules de sauvetage; masques respiratoires non médicaux et équipements pour systèmes d'oxygène, pour générateurs d'oxygène, pour bouteilles d'oxygène et pour déploiement de masques pour membres d'équipage et passagers d'avions et d'hélicoptères, ainsi que composants structurels et pièces de rechange pour les installations et équipements susmentionnés; système d'urgence d'alimentation en oxygène composé de bouteilles d'oxygène remplies à usage autre que médical et de régulateurs du flux d'oxygène; microphones de masques respiratoires permettant de filtrer le bruit d'injection d'oxygène du régulateur; connecteurs électriques, gaines pour câbles électriques; appareils et instruments de signalisation, nommément, dispositifs électroniques et capteurs pour la détection de défauts ou de problèmes techniques dans les aéronefs, y compris systèmes de diagnostic embarqués, détecteurs de défaillances mécaniques, capteurs de pression, capteurs de température, détecteurs de vibrations et instruments de surveillance en temps réel des systèmes avioniques; appareils et instruments de contrôle et de surveillance, nommément, contrôleurs de puissance des systèmes d'évacuation, contrôleurs de puissance des systèmes d'arrêt, contrôleurs de puissance des systèmes d'oxygènes, contrôleurs de puissance des systèmes de carburant et de contrôle, et contrôleurs électriques et électroniques air-carburant, contrôleurs électroniques informant de la qualité de la réserve de carburant et contrôlant les vannes et les pompes, et capteurs et contrôleurs pour détecter et empêcher la formation de glace, et panneaux de commande électriques pour les capteurs, contrôleurs, vannes et appareils de dégivrage; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, nommément commutateur électrique, transformateur électrique, accumulateur électrique, régulateur de courant électrique, bornes de connexion et coffrets de connexion, connecteurs électriques, blocs de jonction, panneaux de distribution électrique, boitiers de connecteurs électriques, boîtes de dérivation, coupe-circuit, inverseurs et convertisseurs de courant, télérupteurs électroniques d'alimentation, disjoncteurs, parafoudres, fusibles électriques, cartouches-fusibles, tableaux de dérivation, résistances électriques, relais électriques, contacteurs électriques; ampèremètres; ordinateurs sous forme de calculateurs embarqués; ordinateurs pour la gestion de dispositifs de commande d'aéronef; voyants lumineux pour circuits imprimés; lampes de signalisation de véhicule en panne autres que parties de véhicules; interrupteurs électroniques à bouton-poussoir; capteurs électriques, électroniques et magnétiques pour contrôler la régulation de l'air et l'éclairage; systèmes d'éclairage et d'oxygène pour passagers d'aéronefs à savoir voyants lumineux d'urgence, système d'intervention d'urgence composé de masques à oxygène non destinés à un usage médical; systèmes d'éclairage et d'oxygène pour passagers d'aéronefs, à savoir dispositifs d'éclairage d'avertissement d'urgence, systèmes d'intervention d'urgence se composant de masques à oxygène autres qu'à usage médical; interrupteurs électroniques, dispositifs de commandes des régulateurs d'air, des systèmes d'éclairage et d'oxygène (sauvetage) pour passagers d'avion; système de flottabilité pour hélicoptères [sauvetage]; fibres optiques; accouplements de fibres optiques; raccordements à fibres optiques; fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques]; matériel informatique pour le traitement des données; logiciel pour le traitement de données dans le domaine des aéronefs; transmetteurs de signaux d'urgence; panneaux solaires pour la production d'électricité; système interconnecté de capteurs et de concentrateurs de données utilisant la fibre optique pour transporter l'énergie nécessaire entre les capteurs; appareils de mesure du niveau sonore nommément sonomètres; capteurs de vibrations, vibromètres; appareils et instruments de détection nommément détecteurs d'ondes électromagnétiques, détecteurs de mouvement et détecteurs d'incendie et de fumée; systèmes de contrôle électronique pour les instruments de mesure dans les aéronefs, nommément dispositifs électroniques pour la gestion, le réglage et la coordination d'instruments de mesure, incluant des capteurs de température, de pression et de débit; systèmes de contrôle électronique pour les instruments de détection dans les aéronefs, nommément dispositifs électroniques pour la gestion, la commande et la coordination de dispositifs de détection embarqués, incluant des détecteurs de mouvement, de gaz et de fumée; systèmes de contrôle électronique pour les instruments de surveillance dans les aéronefs, nommément dispositifs électroniques pour la surveillance en temps réel de systèmes automatisés, incluant des moniteurs environnementaux, des systèmes de sécurité et des dispositifs d'alerte visuels et sonores; systèmes de contrôle électronique pour aéronefs, nommément indicateurs et contrôleurs électriques et électroniques pour la gestion et la surveillance des systèmes automatisés de l'aéronef;; appareils de collecte de données, nommément systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, comprenant principalement du matériel informatique et des logiciels téléchargeables et enregistrés, pour l'acquisition et le traitement de données de systèmes critiques et de données de systèmes concernant l'électricité, la gestion du carburant, la protection antigivre, l'interface de groupes moteurs, le contrôle de l'éclairage extérieur; systèmes de capteurs avioniques, à savoir les capteurs de vitesse d'avion; systèmes de capteurs avioniques, nommément, indicateurs d'altitude d'aéronefs; capteurs de pression; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions ou de vibrations; capteurs de niveau d'eau, capteurs de niveau de carburant; dispositifs de repérage par géolocalisation, nommément récepteurs de géolocalisation par satellites (GPS); systèmes de capteurs avioniques, à savoir les capteurs de vitesse d'avion; systèmes de capteurs avioniques, nommément, indicateurs d'altitude d'aéronefs; capteurs de pression; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions ou de vibrations; appareils et instruments de mesure et de télémétrie, à savoir machines pour le mesurage de coordonnées, télémètres, calculatrices électroniques; appareils de codage de systèmes informatiques embarqués; enregistreurs de données; enregistreurs de données en boîtes noires pour les avions; enregistreurs électroniques de données pour véhicules aériens; dispositifs sans fil pour la transmission de données pour véhicules aériens; système d'antenne satellite pour aéronef; combinateurs électroniques pour la connexion d'antennes et récepteurs; transmetteurs de pression; transmetteurs de signaux d'urgence; transmetteurs longue portée; récepteurs de géolocalisation par satellites; récepteurs de radiofréquence; récepteurs de signaux de satellites; récepteurs radar; microprocesseurs et logiciels pour la gestion et la maintenance individuelle et centralisée de sièges de véhicules; appareils électriques de réglage et de contrôle des sièges d'aéronefs; régulateurs électriques de sièges de véhicules; actionneurs linéaires électriques pour le réglage de sièges de véhicules aéronautiques; casques d'écoute à réduction de bruit; casques antibruit; indicateurs de fréquences, stabilisateurs de fréquences, modulateurs de radiofréquences, convertisseurs de fréquences, inverseurs de fréquences [électroniques]; appareils électroniques, instruments électroniques et logiciels téléchargeables pour la génération, la collecte, l'enregistrement, la transmission et l'utilisation de données au sol ou en vol provenant d'aéronefs, avec des données créées pendant ou pour les essais en vol, pendant ou pour le diagnostic et la maintenance, et pendant ou pour les affectations aériennes; appareils électroniques au sol et logiciels téléchargeables pour le contrôle, la surveillance, la détection et la mesure de la fréquence radio, la localisation, la mesure à distance et le contrôle à distance pour les satellites et les véhicules spatiaux; logiciels pour la génération, la collecte, l'enregistrement, la transmission et l'utilisation des données sur les aéronefs pendant ou pour les essais en vol, des données sur les aéronefs pour les diagnostics mécaniques, des données d'entretien et des données opérationnelles de missions aériennes; dispositifs et logiciels au sol de contrôle, de commande, de surveillance, de détection et mesure radiofréquence, de localisation, de télémesure et télécommande pour les satellites et engins spatiaux; cartes de contrôle électroniques permettant le contrôle et la surveillance des fonctionnalités de la liseuse; lecteurs de livres électroniques contenant un logiciel pour détecter et traiter la zone lumineuse autour du lecteur pour utilisation dans les avions et les aéronefs; carte de commande électronique sous forme de carte à puce vierge à utiliser avec des lecteurs de livres électroniques; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens; dispositifs de surveillance de flux de passagers dans l'aviation civile; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance des personnes dans l'aviation civile; systèmes de contrôle d'accès et de surveillance d'alarmes; caméras de vidéosurveillance; caméras vidéonumériques; caméras de télévision en circuit fermé; circuits d'interface pour caméras vidéo; logiciels de traitement d'images; logiciel informatique téléchargeable pour accéder et utiliser des bases de données dans le domaine de l'aéronautique; logiciel informatique téléchargeable permettant de surveiller la performance des aéronefs et de transmettre des données statistiques de performance; logiciel informatique téléchargeable pour la transmission de fichiers audio et vidéo; logiciels et programmes informatiques pour le traitement d'images. (3) Liseuses de lecture destinées à être utilisées à bord des avions et des aéronefs; dégivreurs pour véhicules; appareils d'éclairages pour véhicules aériens nommément phares aéronautiques et feux de signalisation, y compris feux de position, feux de tête et de queue, feux de freinage, feux d'atterrissage et de décollage, feux de balisage et feux de position anticollision; phares pour aéronefs, nommément phares d'atterrissage et phares de roulage; feux de navigation pour aéronefs; feux de position pour aéronefs; feux anticollisions pour aéronefs; éclairage pour cabines d'aéronefs et d'hélicoptères nommément diffuseurs d'éclairage, modulaires d'éclairages plats, plafonniers de cabines et lumière de signalisation; fours de cuisson pour aéronefs; fours à micro-ondes pour aéronefs; grils de cuisson pour aéronefs; plaques de cuisson électriques pour aéronefs; réfrigérateurs pour aéronefs; hottes d'aération pour aéronefs; distribution d'eau et installations sanitaires embarquées nommément distributeurs d'eau chaude électriques, chauffe-eau, bouilloires électriques pour distribution d'eau chaude, réservoirs pour la purification d'eau, réservoirs pour le traitement d'eaux usées, réservoirs d'eau en tant que parties d'installations sanitaires d'approvisionnement en eau et à usage sanitaire; installations de distribution d'eau à usage sanitaire nommément robinets, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, robinets de canalisation, tuyaux de plomberie pour l'acheminement d'eaux, robinets de réservoirs d'eau, vannes de sécurité, robinets d'arrêt, robinets de branchement, éviers, lavabos, lavabos vasques, plan de travail pour salle de bain, baignoires, douches, bidets, cuvettes WC, lave-mains, réservoirs de chasse d'eau, colonnes de lavabos, appareils d'adoucisseurs d'eau; appareils purificateurs d'air; stérilisateurs d'air; purificateurs d'eau potable à usage sanitaire; appareils de ventilation, nommément unités de chauffage, de ventilation et de conditionnement d'air (CVCA) pour être utilisées dans des aéronefs; appareils de traitement de l'air; installations de conditionnement d'air pour aéronefs; ventilateurs d'extraction pour les aéronefs; ventilateurs axiaux pour la climatisation; appareils de refroidissement d'air, nommément climatiseurs et ventilateurs pour climatiseurs; appareils de ventilation, nommément ventilateurs brasseurs d'air, ventilateurs intelligents et ventilateurs récupérateurs d'énergie; appareils purificateurs d'eau; installations de ventilation étant conditionnement d'air pour les compartiments avioniques et les cabines des véhicules aériens nommément filtres à air pour la climatisation, installation de conditionneur d'air, stérilisateurs d'air et climatiseur pour aéronefs; toilettes pour avions; liseuses électroniques intelligentes pour la lecture à bord des aéronefs, intégrant un logiciel de détection et de traitement de la zone d'éclairage; voyants lumineux pour véhicules; (4) Appareils de locomotion aérienne, nommément, aéronefs, avions, avions sans pilote, drones, hélicoptères; aéronefs; sièges pour véhicules aéronautiques et parties constitutives de ces produits; systèmes de suspension pour sièges de véhicules aéronautiques; dossiers, housses de sièges, couvre-sièges, coussins, appuie-têtes et harnais de sécurité pour sièges de véhicules aéronautiques; parachutes pour stopper le mouvement de véhicules, parachutes-freins pour aéronefs; ballons dirigeables; réservoirs de carburants pour aéronefs; freins pour véhicules aéronautiques; parachutes; circuits hydrauliques pour véhicules; amortisseurs de suspension pour véhicules aéronautiques ou terrestres; manettes de commande pour aéronefs; parachutes; coussins gonflables de sécurité pour avions; (5) Panneaux structuraux isolants non métalliques pour la suppression du bruit; écrans acoustiques pour l'insonorisation; matériaux en caoutchouc d'atténuation de vibrations; panneaux d'insonorisation pour utilisation dans les aéronefs; feuilles de barrière d'isolation acoustique en matériaux textiles insonorisants; revêtements insonorisant pour murs; revêtement insonorisant pour plafonds; mousse insonorisante, isolant acoustique pour aéronefs; caoutchouc brut ou mi-ouvré; gutta-percha; gomme brute et mi-ouvrée; plastique mi-ouvré; tuyaux flexibles à mazout, non métalliques; tuyaux flexibles en caoutchouc; tuyaux flexibles en matières plastiques; tuyaux flexibles non métalliques pour le ravitaillement en carburant des aéronefs; résines artificielles semi-finis; résines synthétiques semi-finis. (6) Béton, blocs de béton au sol pour piste d'aéroport; cloisons, portes, plafonds, conduits de ventilation et climatisation et panneaux de séparation en matières plastiques pour la conception modulaire à l'intérieur des véhicules aéronefs. (7) Citernes à eau, non métalliques; conteneurs, non métalliques, pour le stockage, la distribution et le transport de liquides et de solides destinés à être utilisés dans les aéronefs ; réservoirs, non métalliques, pour le stockage, la distribution et le transport de liquides et solides à utiliser dans des aéronefs; enseignes en matières plastiques; panneaux indicateurs en matières plastiques; compartiments à bagages d'aéronefs nommément meubles de rangements en matières plastiques; chariots de service pour aéronefs. (1) Installation, réparation et maintenance des véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives; services d'installation, de réparation et de maintenance d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques destinés au domaine aéronautique. (2) Transmission par satellite de messages et données pour la navigation aérienne; transmission d'information numérique, à partir de bases de données ou de serveurs par le biais d'Internet ou d'Intranet dans le domaine de l'aéronautique; transmission électronique de message par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial; services de communication sans fil, à savoir, transmission de messages dans le domaine de l'aéronautique; services de télécommunication aéronautique sous forme de services de communication sécurisée, à savoir, mise à disposition de communications électroniques privées et sécurisées en temps réel de données de vols d'aéronefs sur un réseau informatique; services de communication sécurisée de données en lien avec la sécurité et l'évaluation des performances ainsi que les exigences de maintenance et d'entretien de véhicules aéronautiques; (3) Recherches scientifiques, techniques et industrielles dans le domaine de l'aéronautique; ingénierie aéronautique; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique; analyse de données techniques relatives au domaine de l'aéronautique; essai de machines et de matériaux; services d'essai de matériel informatique et logiciels utilisés avec des systèmes d'alarme et de surveillance; conception de logiciels; conception de logiciels de traitement d'images; conception de logiciels et matériel informatique; élaboration [conception] de logiciels.

Goods & Services

(1) Appareils, à savoir enregistreurs audio et ordinateurs, pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images dans le domaine de l'aéronautique; casque d'écoute à réduction de bruit; casques antibruit; indicateurs de fréquences, stabilisateurs de fréquences, modulateurs de radiofréquences, convertisseurs de fréquences, inverseurs de fréquences [électroniques]; système de divertissement pour aéronefs aux moyens d'écran tactiles individuels et d'appareils électroniques personnel accessibles via une transmission par câble ou un réseau informatique sans fil, des consoles de jeux vidéo et des adaptateurs de courant pour dispositifs électroniques; microprocesseurs et logiciels pour la gestion et la maintenance individuelle et centralisée de sièges de véhicules aéronautiques; régulateurs électriques de sièges de véhicules aéronautiques; actionneurs linéaires électriques pour le réglage de sièges de véhicules aéronautiques (2) Sièges pour véhicules aéronautiques et parties constitutives de ces produits; systèmes de suspension pour sièges de véhicules aéronautiques; dossiers, housses de sièges, couvre-sièges, coussins, appuie-têtes et harnais de sécurité pour sièges de véhicules aéronautiques; intérieurs d'aéronefs pour aéronefs habités, nommément parties structurelles intérieures d'aéronefs et intérieurs de cabines intégrés en tant que parties structurelles d'aéronefs; meubles pour aéronefs, nommément sièges d'aéronefs, y compris sièges d'aéronefs avec tables à plateaux attachés à ceux-ci; dispositifs de commandes électriques pour le réglage et le contrôle des sièges d'aéronefs. (3) Matériaux isolants pour aéronefs. (1) Installation, réparation, rénovation, entretien et maintenance des intérieurs, cabines sièges et mobiliers de véhicules aéronautiques; services d'installation, de réparation et de maintenance d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques destinés aux intérieurs et cabines de véhicules aéronautiques. (2) Services de médias mobiles pour la fourniture de contenu de divertissement audiovisuel, audio et de médias d'information pour les aéronefs par le biais d'applications mobiles; services de télécommunication, nommément transmission de la voix, d'images, d'éléments graphiques, d'audio, de vidéos et de multimédias au moyen de réseaux branchés et sans fil. (3) Formation à la réparation et à la maintenance pour des tiers dans le domaine du mobilier d'aéronefs. (4) Architecture pour intérieurs et cabines de véhicules aéronautiques; conception et développement de nouveaux produits destinés aux intérieurs et cabines de véhicules aéronautiques; ingénierie aéronautique; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique; essais de matériaux; essais et mesurages techniques de machines, de matériaux, de systèmes, d'équipements et de pièces de véhicules aéronautiques; essaies en vol d'avions.

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(1) Matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice en métal, nommément en aluminium, titane, magnésium, fibres métalliques pour l'aérospatiale, l'aviation et l'aéronautique; matériaux composites carbonés, essentiellement avec une matrice en métal nommément composites à matrice métallique contenant des fibres de carbone; matériaux lamifiés constitués de couches successibles d'élastomères et d'armatures métalliques ou composites nommément plateaux, grilles, plaques, tôles, tubes, colonnes, barres, barreaux et briques métalliques pour véhicules spatiaux, leurs pièces et parties constitutives; métaux communs plaqués par explosifs. (2) Chariots (équipement de cabines de véhicules aéronautiques); chariots réfrigérés; cabines et intérieurs d'aéronefs, à savoir parties structurelles intérieures d'aéronefs et intérieurs de cabines intégrés en tant que parties structurelles d'aéronefs. (3) Matériaux composites structurés composés d'une matrice en matière plastique, nommément un film plastique pour utilisation dans la fabrication d'avions et aéronefs; matériaux composites carbonés composés d'une matrice en matières plastiques, nommément, panneaux ignifuges fait d'aramide, de verre, de carbone et de fibres céramiques, pour utilisation dans la fabrication d'avions et aéronefs; matériaux réfractaires isolants; systèmes de protection thermique et dispositifs de protection contre la chaleur sous formes de super structures et de revêtements, notamment boucliers thermiques; matières à calfeutrer; matières à isoler, nommément isolants électriques, thermiques et acoustiques; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur, nommément films résistant à la chaleur par rayonnement à appliquer sur des parties d'aéronefs; matériaux isolants pour aéronefs. (1) Installation, réparation, rénovation, entretien et maintenance des intérieurs et cabines de véhicules aéronautiques; services d'installation, de réparation et de maintenance d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques destinés aux intérieurs et cabines de véhicules aéronautiques. (2) Architecture pour intérieurs et cabines de véhicules aéronautiques; conception et développement de nouveaux produits destinés aux intérieurs et cabines de véhicules aéronautiques; ingénierie aéronautique; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique; essais de matériaux; essais et mesurages techniques de machines, de matériaux, de systèmes, d'équipements et de pièces de véhicules aéronautiques; essaies en vol d'avions.

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(1) Services de réparation, d'entretien et de maintenance pour tous moteurs, nacelles et inverseurs d'aéronefs, leurs parties constitutives et leurs pièces détachées

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(1) Appareils et instruments pour la communication radio entre les aéronefs et les satellites avec une station de communication au sol; appareils et instruments pour la collecte, l'enregistrement et la transmission de données pour leur utilisation au sol et en vol, pour la préparation et les essais en vol et l'entretien des aéronefs; appareils et instruments de contrôle, de détection, de surveillance et de traçage de mesure et de télémesure des équipements aéronautiques et aérospatiaux nommément capteurs, détecteurs, transmetteurs, récepteurs et antennes; dispositifs de traçage consistant en des antennes, récepteurs, logiciels, transmetteurs, et unités d'interface réseau pour le suivi du spectre de fréquence émis par les satellites et leur géolocalisation (2) Aéronefs; parachutes pour stopper le mouvement de véhicules, parachutes-freins pour aéronefs; ballons dirigeables

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(1) Machines et machines-outils pour l'industrie aéronautique et spatial nommément machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans les systèmes de propulsion aéronautiques et spatiaux nommément turboréacteurs, statoréacteurs, pulsoréacteurs, engins à propulsion par fusée; lignes de montage permettant l'assemblage de pièces pour moteurs d'aéronefs; robots industriels; propulseurs à hydrazine, propulseurs biergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse, propulseurs ioniques, propulseurs électriques et propulseurs à plasma pour fusées; systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques et spatiaux, ainsi que leurs parties constitutives et pièces détachées nommément moteurs, turbines, pompes, propulseurs, réacteurs, nacelles, inverseurs de poussée, entrée d'air moteur, carter de soufflante, cône d'échappement; compresseurs de véhicules moteurs; échangeurs thermiques; accouplements et organes de transmission et de propulsion; moteurs en tous genres pour installations fixes et mobiles, nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques; bancs d'essai pour moteurs, turbines et autres propulseurs (machines) pour aéronefs, tous les produits précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial. (2) Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle et d'inspection nommément appareils et instruments pour la vérification et le contrôle du bon fonctionnement de moteurs d'aéronefs et de leurs pièces constitutives nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces nommément scanners, détecteurs d'émanations chimiques, appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons, adaptateurs de caméras, batteries de caméras, caméras numériques, cartes mémoires de caméras, chargeurs de batteries de caméras, filtres de caméras, garnitures d'étanchéité pour étuis de caméras, lampes-éclairs de caméras, lentilles de caméras, lingettes pour caméras, obturateurs de caméras, parasoleils de caméras, supports de caméras, trépieds de caméras, pointeurs lasers, altimètres, anémomètres, variomètres, accéléromètres, sondes aérodynamiques, appareils de détection des odeurs nommément olfactomètres; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations; cartes électroniques de traitements de paramètres nommément cartes pour lecture destinées à être ajoutées à des ordinateurs permettant une liaison avec un serveur informatique pour des informations dans le domaine aéronautique et spatial; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitement de données; logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais; systèmes de surveillance composés de matériel informatique et de logiciels pour l'évaluation de la sécurité et de la performance ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et de leurs modules et pièces; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle, embarqués sur avions et moteurs, fixes sur bancs d'essais et portables pour interventions au sol, permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs; appareils pour le traitement de l'information nommément ordinateurs; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et de données nommément lecteurs de disques audio et vidéo, enregistreurs de disques audio et vidéo, radios, récepteurs audio et vidéo, lecteurs enregistreurs de cassettes audio et vidéo, téléviseurs; logiciels, notamment logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et leurs modules et pièces; logiciels de gestion du fonctionnement et des opérations de réparation, révision, entretien, maintenance et remise en état effectuées sur un moteur d'aéronefs et sur ses modules et pièces; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques nommément cassettes, disques, vidéo-disques, disquettes informatiques, disques optiques, DVD, CDV, disques lasers, clés USB, tous enregistrés contenant des données textes, sons et images fixes et animées, logiciels, informations relatives à la conception, fabrication, maintenance, monitoring et réparation de moteurs aéronautique et de leurs parties constitutives; banques de données, contenant notamment des informations concernant les moteurs d'aéronefs, leur fonctionnement, la réparation, la révision, l'entretien, la maintenance et la remise en état de moteurs, modules et pièces de moteurs pour aéronefs; bancs d'essai pour moteurs, turbines et propulseurs pour aéronefs, tous les produits précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial. (3) Tous véhicules aéronautiques, astronautiques nommément aéronefs et avions; parties et pièces détachées de carlingues de véhicules aéronautiques; nacelles pour moteurs, réacteurs et propulseurs de véhicules aéronautiques; lanceurs spatiaux, fusées à usage spatial, navettes spatiales pour usage dans l'espace équipées de moyens de propulsion hypersonique; dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayage et de freinage pour véhicules aériens; réservoirs d'ergols, réservoirs à tension de surface pour combustible. (1) Services de conseil en matière d'organisation, de gestion administrative et commerciale et d'exploitation industrielle d'entreprises industrielles et commerciales détenant une flotte aérienne; services de conseils en matière de gestion de parcs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services de conseils en matière de gestion administrative et commerciale et de méthodologie à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils en matière de définition et choix des outillages dans le domaine de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; gestion administrative et commerciale des pièces, matériels de rechange pour utilisateurs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; études et recherches de marchés dans le domaine aéronautique; compilation et études statistiques de données relatives à la gestion d'un parc de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux et à la gestion de la maintenance d'un parc d'aéronefs; services de conseils en matière d'organisation et de gestion d'opérations aériennes; recueil de données dans un fichier central; gestion et compilation de bases de données; analyse, rassemblement, systématisation, gestion, traitement et stockage de données; exploitation de données statistiques nommément compilation de statistiques; mise à disposition d'informations statistiques dans une base de données informatiques dans le domaine aéronautique et spatial; services de fourniture nommément établissement de données statistiques liées au domaine aéronautique et spatial, tous les services précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial; gestion administrative et commerciale des pièces, matériels de rechange pour utilisateurs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs. (2) Location vente (crédit bail) de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseil technique, d'informations et d'assistance (conseils) en ligne 24h00/24h00 et 7 jours sur 7 en matière de location vente (crédit bail) de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; assurances; affaires financières et monétaires nommément évaluations financières à des fins d'assurance, gestion d'actifs; consultations, estimations, analyses et expertises en affaires financières nommément consultation et audit en matière de gestion du risque pour les compagnies aériennes et les exploitants d'aéronefs; études et montages de projets financiers ainsi que la fourniture de conseils et d'assistance dans ce domaine; consultation et audit en matière de gestion du risque et d'assurance qualité pour les compagnies aériennes et les exploitants d'aéronefs; ingénierie financière, montage de dossiers de financement et accompagnement de projets financiers; prêts et financement pour systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services financiers concernant la location de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services d'assurances de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services de garantie pour systèmes, équipements et pièces d'aéronefs, tous les services précités étant destinés aux domaines aéronautique et spatial. (3) Construction, installation, assemblage, réparation et maintenance des véhicules aéronautiques et astronautiques, des lanceurs spatiaux, des aéronefs et de leurs parties constitutives, nommément les systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsions, systèmes nommément moteurs fusées et moteurs aéronautiques, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux et moteurs fusées; réparation et reconditionnement de moteurs aéronautiques et d'unités de propulsion spatiale; services d'installation, d'assemblage, de réparation et de maintenance d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques d'aéronefs; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance sous l'aile pour tous types de systèmes nommément systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs et inverseurs de poussée, unités de propulsions, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; mise au standard, remise en état et échange standard pour moteurs, unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils en matière de définition et choix des outillages dans le domaine de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard pour moteurs, unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils et d'assistance techniques concernant l'entretien, la réparation, la révision de véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives, nommément de nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs et d'inverseurs de poussée; services de conseils en matière de réparation, révision, entretien, mise au standard, maintenance sous l'aile pour tous types de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs. (4) Émission, transmission et réception d'informations contenues dans une banque de données informatiques et électroniques et sur un serveur via un accès Internet et Intranet portant sur le fonctionnement du moteur et la trajectoire de vol enregistrées par les modules et équipements d'un avion nommément tableau de bord, enregistreurs de vols dans le poste de pilotage vers une base de données informatique située sur un serveur au sol; fourniture d'accès à des bases de données via un réseau informatique dans le domaine aéronautique et spatial; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur Internet via une base de données informatique dans le domaine aéronautique et spatial; service de communication sécurisée de données relatives à l'évaluation de la sécurité et de la performance, ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et de leurs modules et pièces, tous les services précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial; services de communication sécurisée de données de vol d'aéronefs par ordinateurs, par radio et appareils radio émetteurs-récepteurs. (5) Services de location de tous types de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; stockage sécurisé de données électroniques de vol d'aéronef, tous les services précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial. (6) Traitement des matériaux nommément traitement thermiques de métaux et d'alliages métalliques; traitement thermiques de métaux et d'alliages métalliques; opérations et traitements physico-chimiques de protection anti-oxydation et anticorrosion des matériaux composites non métalliques de véhicules aéronautiques et leurs parties constitutives, tous les services précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial. (7) Recherche technique, scientifique et industrielle dans les domaines aéronautique et spatial; ingénierie mécanique, ingénierie aéronautique; travaux d'ingénieurs nommément recherche et développement dans le domaine aéronautique et spatial; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseil et de consultation professionnels relatifs à l'ingénierie; travaux d'ingénieurs nommément conseils techniques dans le domaine aéronautique; service d'ingénierie opérationnelle pour compagnies aériennes; analyse et conseils rendus par des ingénieurs en matière de consommation et d'économie de carburant d'aéronefs; services de conseils techniques concernant les méthodologies à utiliser dans la gestion commerciale et les échanges de moteurs, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils techniques concernant la méthodologie à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; essai de machines et de matériaux; service d'inspection et de surveillance des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique; services d'analyse, d'expertise et de traitements de l'acquisition de données enregistrées lors de campagne d'essais de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; acquisition et déchargement de données de vol d'aéronef; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; entretien de portail Web mis à disposition de compagnies aériennes, service d'ingénierie opérationnelle pour compagnies aériennes; études et projets techniques relatifs aux véhicules aéronautiques et leurs parties constitutives, nommément moteurs, nacelles de moteurs, réacteurs, propulseurs et inverseurs de poussée, véhicules aéronautiques.

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(1) Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences nommément pyrocarbone, carbure de silicium; résines artificielles et synthétiques à l'état brut; résines minérales artificielles et synthétiques à l'état brut; matières plastiques à l'état brut, adhésifs et matières collantes destinés à l'industrie nommément adhésifs pour utilisation dans l'industrie aérospatiale; compositions extinctrices; combustibles nommément méthane, hydrogène liquide, gazeux, propergols liquides, solides et hybrides utilisés dans les moteur-fusée, carburants d'aviation, carburant diesel, compositions propulsives pour fusées, missiles et roquettes; matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice en métal; matériaux composites à base de fibres de carbone et de matrice de carbone; matériaux lamifiés constitués de couches successibles d'élastomères et d'armatures métalliques et composites; métaux plaqués par explosifs; moteurs à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres, moteurs pour l'aéronautique nommément moteurs pour fusées, pour engins balistiques et pour missiles; tous systèmes et mécanismes de propulsion et leurs parties constitutives pour véhicules aéronautiques, spatiaux, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres nommément chambres de combustion, tuyères de poussée et arrivées d'air; turbines autres que pour véhicules terrestres nommément turbines de pompes, turbocompresseurs pour machines à combustion interne; tuyères destinées aux véhicules aéronautiques; mélangeurs de gaz chaud et froid pour propulsion aérospatiale; soufflerie pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz; machines et machines-outils pour produire des pièces pour systèmes et mécanismes de propulsion aérospatiale nommément machines et machines-outils pour usiner des chambres de combustion, tuyères de poussée et arrivées d'air; machines et machines-outils pour le démantèlement de matériels et équipements contenant des matériaux énergétiques et des explosifs à usage de la défense et d'applications civiles tels que étages propulsifs de missiles, munitions conventionnelles, bombes et obus, chargements de propergols; appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, de mesure, de contrôle, de détection nommément fibres et lasers, radars, télémètres, appareils permettant le contrôle visuel de pièces nommément appareils à courant de Foucault, écrans, caméras, détecteurs d'émanations chimiques, appareils de détection des odeurs nommément olfactomètres, scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, détecteurs de rayons; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son et des images nommément magnétoscopes, décodeurs, appareils radio émetteur, lecteurs DVD et CD, ordinateurs, modems, haut-parleurs; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions et de vibrations nommément capteurs de chaleurs, capteurs de mouvements, radars, radars de contrôle de vitesse, radars routiers, thermomètres, calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commande de vol; appareils et instruments de mesure des propriétés mécaniques des matériaux nommément spectromètres mécaniques dynamiques, spectroscopes; appareils et instrument de mesure et de contrôle du vieillissement des matériaux et appareils et instruments de détection et de mesure permettant d'assurer une surveillance et un suivi du vieillissement des matériaux nommément scanners optiques; équipement pour le traitement de l'information nommément modems, lecteurs de cartes à puces, claviers et écrans d'ordinateurs, imprimantes, et les ordinateurs; logiciels et programmes enregistrés nécessaires aux calculs et simulations nommément de dimensionnements dynamiques, mécaniques et thermiques de systèmes complexes; logiciels comportant les codes de calcul de lancement pour systèmes et mécanismes de propulsion aérospatial; logiciels de conception, de test, de planification et de suivi d'installations pour le démantèlement de matériels et équipements contenant des matériaux énergétiques et des explosifs à usage de la défense et d'applications civiles; générateurs de gaz; générateurs autonomes d'oxygène, chandelles à oxygène; accumulateurs et récupérateurs de chaleur nommément échangeurs thermiques, échangeurs de chaleur pour utilisation en propulsion spatiale; fours de traitements thermiques à haute température et soles de four pour opération de brasage, de trempe et cémentation; plateaux intermédiaires et entretoises pour utilisation dans les fours, tous réalisés en matériaux composites nommément carbone-carbone 3D de faible densité; résistances de chauffage nommément tuyaux flexibles chauffants, thermoplongeurs et réchauffeurs pour chauffage de liquide et de fluide en circulation, câbles et cordons chauffants pour le chauffage de tuyauteries, tubes, vannes, cuves et réservoirs, tous destinés au domaine aéronautique; protections thermiques en composite carbone-carbone tridimensionnel sous forme de revêtements et d'agencements de four à l'exception des filtres; véhicules de locomotion par air, terre, mer et rail nommément autos, camions, trains, avions, navires, sous-marins, hélicoptères, chars d'assaut, véhicules sports utilitaires, motos, motocyclettes; aéronefs, véhicules spatiaux nommément fusées à usage spatial, navettes spatiales pour l'usage dans l'espace, satellites; véhicules de lancement dans le domaine spatial et aérospatial; pièces et parties constitutives des produits précités, à l'exception des pneumatiques; accouplements, dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayages et de freinage pour véhicules terrestres nommément amortisseurs, freins, embrayeurs, automobiles et ferroviaires; dispositifs de freinage pour véhicules aériens nommément freins et régulateurs de freinage pour avions et hélicoptères, garnitures de freins pour avions et hélicoptères, trains d'atterrissage pour avions; dispositifs de protection par coussin gonflable pour passager de véhicule automobile nommément générateurs pyrotechniques de gaz pour gonfler les coussins gonflables, dispositif de protection par ceinture de sécurité nommément générateurs pyrotechniques de gaz actionnant les rétracteurs de ceintures de sécurité; compositions pyrotechniques nommément propergols pour fusées, poudre pour armes, poudres à canon, détonateurs; produits pyrotechniques solides pour moteurs de fusées servant nommément à l'allumage, la transmission d'ordres pyrotechniques, la séparation d'étage et la neutralisation; munitions, projectiles nommément armes nommément missiles et projectiles guidés, poudres propulsives de munitions, poudres propulsives et propergols solides nommément propergols pour fusées, poudre pour armes, poudres à canon et poudres pour munitions; missiles; explosifs, fusées de signalisations; percuteurs, initiateurs et impulseurs pour propulseurs spatiaux et aéronautiques; boîtiers d'armement et boîtiers de sécurité dans les domaines aérospatial, de la défense et de la sécurité civile; cordeaux de transmission pyrotechnique et cordeaux déflagrants; charges pyrotechniques; engins pyrotechniques; matériaux composites à base de fibres de carbone et de matrice thermoplastique; matériaux réfractaires nommément composites carbone-carbone pour utilisation dans des pièces de friction dans le domaine aéronautique; systèmes de protection thermique et dispositifs de protection contre la chaleur sous formes de super structures et de revêtements, nommément boucliers thermiques; matières à calfeutrer et à isoler nommément scellant adhésif, scellant en caoutchouc, feutre pour l'isolation, tissus en fibres de verre pour l'isolation, fibres de verres pour l'isolation; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur nommément ciment, béton réfractaire, mortier et plâtre; matières et matériaux isolants à base de laine minérale et fibres minérales sous forme de laine en vrac, bandes, voiles, feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, tuyaux, rouleaux et pièces moulées, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité; protections thermiques résistant à l'érosion, à savoir produits semi-finis à base de résines synthétiques et artificielles, minérales et organiques, résistant à l'érosion thermique et thermomécanique, destinés à revêtir et protéger thermiquement (températures élevées) des structures diverses telles que portes, cloisons, canalisations, tuyères de propulseurs; matériaux composites à base de fibres de carbone et de matrice céramique; matériaux composites à renfort céramique et à matrice céramique; matières textiles fibreuses brutes; fibres de carbone à usage textile; fibres de verre à usage textile; fibres en matières plastiques à usage textile; matières textiles fibreuses brutes à haute résistance mécanique, thermique et de friction, destinées aux moteurs et plus généralement aux constructions aéronautiques et aérospatiales, aux biomatériaux, et aux pièces de friction tels que freins et embrayages; textures tridimensionnelles multicouches déformables tissées à partir de fils méchés en carbone et en céramique; textures tridimensionnelles à architecture fibreuse servant de renfort de matériaux composites, réalisés par aiguilletage de nappes multidirectionnelles de fibres de carbone, obtenues par nappage de larges rubans de fibres discontinues parallèles et de fils continus, en carbone, en céramique, et en précurseurs des carbones et des céramiques. (1) Traitement des matériaux, nommément traitement des métaux et leurs alliages, des produits chimiques, des combustibles et carburants, des matériaux composites, des matières textiles fibreuses nommément traitement par siliciuration, carbonisation, densification et traitements physicochimiques des fibres et des textures; traitement thermiques de matériaux composites; opérations et traitements physicochimiques de protection anti oxydation et anticorrosion des matériaux composites métalliques et non métalliques; services de recyclage de matériaux issus du démantèlement de matériels et équipements contenant des matériaux énergétiques et des explosifs à usage de la défense et d'applications civiles; services d'ingénierie et de bureau d'études nommément travaux d'ingénieurs et services d'analyse et d'expertise nommément recherche scientifique et industrielle dans les domaines aérospatial, de la défense nommément sécurité civile, de la sécurité automobile, des matériaux composites nommément béton armé, fibre de carbone tissée, des équipements énergétiques nommément panneaux de chauffage solaires; études de projets techniques dans les domaines aérospatial, de la défense et de la sécurité civile; essais de machines nommément essais en vol d'avion, d'hélicoptères, de missiles; essais de matériaux nommément essais de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux; service d'inspection des systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors de campagne d'essais de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux ; élaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels et programmation informatique; conception, et maintenance de base de données; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers en matière industrielle, mécanique, scientifique et technologique dans le domaine de l'aéronautique, de l'astronautique, de la technologie des transports, de la protection de l'environnement et de l'énergie.

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(1) Produits de l'imprimerie, publications et imprimés nommément magazines, revues, journaux, périodiques, brochures, manuels, almanachs, calendriers; photographies. (2) Produits de l'imprimerie, publications et imprimés nommément magazines, revues, journaux, périodiques, brochures, manuels, almanachs, calendriers; photographies. (1) Agence de presse et d'informations (nouvelles); services de communications par tous moyens téléinformatiques nommément services de transmission d'informations et de données dans les domaines aéronautique et spatial par voie électronique nommément par réseaux de communication mondiale (Internet) et à accès privé (Intranet) et échange de documents informatisés nommément services de courrier électronique; expédition et transmission de dépêches nommément transmission de dépêches d'actualité, de photographies et de séquences vidéo, au moyen de bases de données en lignes, de sites Internet, de courrier électronique, de messagerie téléphonique cellulaire par l'intermédiaire d'un réseau électronique de télécommunications nommément l'Internet; services de transmission d'informations par systèmes d'information communicants à savoir réseaux Internet, Extranet, Intranet nommément fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique, fourniture d'accès à une base de données électronique dans les domaines aéronautique et spatial; services d'édition et de publication de textes autres que publicitaires nommément publication de revues, journaux, magazines, livres, recueils de photographies, de périodiques et de tous supports sonores et visuels et de supports multimédia nommément édition de CDs et DVDs comportant des documentaires, des reportages, des courts métrages; édition de publications autres que publicitaires nommément édition de livres, de revues et de magazines sur les réseaux de communication mondiale (Internet) et à accès privé (Intranet); organisation et conduite de colloques, conférences et congrès dans les domaines aéronautique et spatial; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation et de divertissement nommément organisation de concours de dessins, organisation de concours de réponse à des questions, organisation de concours de photographies; montage de programmes radiophoniques et de télévision; reportages photographiques. (2) Agence de presse et d'informations (nouvelles); services de communications par tous moyens téléinformatiques nommément services de transmission d'informations et de données dans les domaines aéronautique et spatial par voie électronique nommément par réseaux de communication mondiale (Internet) et à accès privé (Intranet) et échange de documents informatisés nommément services de courrier électronique; expédition et transmission de dépêches nommément transmission de dépêches d'actualité, de photographies et de séquences vidéo, au moyen de bases de données en lignes, de sites Internet, de courrier électronique, de messagerie téléphonique cellulaire par l'intermédiaire d'un réseau électronique de télécommunications nommément l'Internet; services de transmission d'informations par systèmes d'information communicants à savoir réseaux Internet, Extranet, Intranet nommément fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique, fourniture d'accès à une base de données électronique dans les domaines aéronautique et spatial; services d'édition et de publication de textes autres que publicitaires nommément publication de revues, journaux, magazines, livres, recueils de photographies, de périodiques et de tous supports sonores et visuels et de supports multimédia nommément édition de CDs et DVDs comportant des documentaires, des reportages, des courts métrages; édition de publications autres que publicitaires nommément édition de livres, de revues et de magazines sur les réseaux de communication mondiale (Internet) et à accès privé (Intranet); organisation et conduite de colloques, conférences et congrès dans les domaines aéronautique et spatial; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation et de divertissement nommément organisation de concours de dessins, organisation de concours de réponse à des questions, organisation de concours de photographies; montage de programmes radiophoniques et de télévision; reportages photographiques.

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(1) Appareils et instruments de signalisation nommément bouées de signalisation, signaux de brouillard et de brumes non explosifs; appareils et instruments de secours et de sauvetage nommément toboggans de secours, radeaux de sauvetage du domaine aéronautique, gilets de sauvetage aéronautiques; filets de sauvetage aéronautiques, flotteurs, échelles de sauvetage; filets d'arrêts pour aéronefs; filets de protection contre les accidents utilisés dans les domaines aéronautique et aérospatial; sous-vêtements et vêtements de protection et de survie nommément combinaisons spéciales de protection et de survie pour aviateurs anti gravité, combinaisons isothermes pour la plongée, vêtements de protection contre le feu et contre le soleil, vêtements ignifugés; harnais de sécurité; sacs gonflables de protection (sauvetage); masques et équipements respiratoires pour les membres d'équipage et les passagers d'avions et hélicoptères; masques respiratoires et cagoules antifumée; masques respiratoires à visière détachable; masques respiratoires à mise en place rapide et à harnais pneumatique, régulateurs à la demande pour contrôler le taux du flux d'oxygène en fonction des mouvements respiratoires de l'utilisateur; connecteurs électriques nommément connecteurs et contacts simple pole, connecteurs à enclenchement rapide, connecteurs pour environnement sévère, tous utilisés dans les domaines des télécommunications et de l'aérospatial; gaines pour câbles électriques; appareils et instruments de signalisation, de contrôle et d'inspection nommément sifflets de signalisation, radars, sextants, balises de signalisations; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique nommément commutateur électrique, transformateur électrique, accumulateur électrique, régulateur électrique, bornes et coffrets de connexion, connecteurs, blocs de jonction, blocs de distribution, boîtiers électroniques, boîtes de dérivation, bornes, coupe-circuit, inverseurs et convertisseurs de courant, télérupteurs, disjoncteurs, parafoudres, fusibles, cartouches-fusibles, tableaux de dérivation, résistances électriques, relais électriques, contacts électriques; machines à calculer, calculateurs embarqués; appareils de télémesure et de télétransmission nommément télémètres, émetteurs de télémesure à modulation de fréquence; enregistreurs nommément enregistreurs de bande vidéo, enregistreurs de chaleur, enregistreurs de vitesse de trains, enregistreurs de vol dans le poste de pilotage, enregistreurs magnétiques audio; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son et des images nommément ordinateurs, magnétoscopes, décodeurs, appareils radio émetteur, lecteurs DVD et CD, modems, haut-parleurs; antennes nommément antennes de radio, antennes de téléphones cellulaires, antennes de télévision, antennes de voitures, antennes paraboliques, antennes paraboliques orientables; pompes de carburant; clapets de conduite pour carburant, dispositifs de commande pour avions, voyants, interrupteurs électroniques, dispositifs de commandes des régulateurs d'air, des systèmes d'éclairage et d'oxygène (sauvetage) pour passagers d'avion; supports de communication imprimés en papier et en carton nommément livres, brochures, fascicules reliés, journaux, magazines, revues, prospectus, feuilles d'information, affiches, dépliants, catalogues, photographies; supports de données optiques et supports de données magnétiques nommément CD, DVD, CD-ROM, cassettes audio et cassettes vidéo, bandes magnétiques, tous ces produits étant vierges; films cinématographiques impressionnés nommément courts, moyens et longs métrages, courts, moyens et longs métrages en 3D, bandes animées, documentaires et films d'animation; écrans de protection solaire; pointeurs électroniques à émission de lumière nommément pointeurs lasers utilisés dans le domaine de l'astronomie; régulateurs électriques de sièges d'avion, actionneurs électriques pour le réglage des sièges d'avion, petits moteurs électriques (moteur d'entrainement) pour le réglage des sièges d'avion, gants de protection; sacs de parachutes; flotteurs gonflables pour hélicoptères; dégivreurs pour véhicules nommément pour avions, pour hélicoptères; appareils d'éclairage pour véhicules nommément pour avions et pour hélicoptères nommément phares et feux de signalisation; éclairage pour cabines d'avions et d'hélicoptères nommément diffuseurs d'éclairage, lumières de cabines et lumières de signalisation; chariots (mobilier) nommément chariots de service; fours, machines à café, appareils de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires embarquées nommément fours à griller, fours à micro-ondes, fours de cuisson, réfrigérateurs, ventilateurs électriques, mitigeurs, robinets, mélangeurs pour conduites d'eau, robinets de canalisation, installations de distribution d'eau à usage sanitaire nommément tuyaux de plomberie pour l'acheminement d'eaux, robinets de réservoirs d'eau, vannes de sécurité, robinets d'arrêt, robinets de branchement, éviers, lavabos, vasques, plan de travail pour salle de bain, baignoires, douches, bidets, cuvettes WC, lave-mains, réservoirs de chasse d'eau, colonnes de lavabos, adoucisseurs d'eau; appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau nommément purificateurs d'air et stérilisateurs pour le traitement de l'eau, stérilisateurs; appareils de ventilation pour véhicules nommément filtres à air pour la climatisation, installation de conditionneur d'air, stérilisateurs d'air et climatiseurs pour avions, hélicoptères; toilettes pour avions, tous les produits précités n'étant pas destinés aux motocycles et ne constituant pas des accessoires de motocycle; freins pour véhicules nommément freins d'avions, freins d'hélicoptères; parachutes; réservoirs de véhicules nommément réservoirs à combustible pour avions, hélicoptères; harnais de sécurité pour sièges de véhicules nommément pour sièges d'avions, sièges d'hélicoptères; circuits hydrauliques pour véhicules nommément pour avions, hélicoptères; sièges de véhicules nommément sièges d'avions, sièges d'hélicoptères; amortisseurs de suspension pour véhicules aéronautiques et terrestres, tous les produits précités n'incluant pas les motocycles et les accessoires de motocycles. Tous les produits précités n'étant pas destinés au secteur automobile (2) Appareils et instruments de signalisation nommément bouées de signalisation, signaux de brouillard et de brumes non explosifs; appareils et instruments de secours et de sauvetage nommément toboggans de secours, radeaux de sauvetage du domaine aéronautique, gilets de sauvetage aéronautiques; filets de sauvetage aéronautiques, flotteurs, échelles de sauvetage; filets d'arrêts pour aéronefs; filets de protection contre les accidents utilisés dans les domaines aéronautique et aérospatial; sous-vêtements et vêtements de protection et de survie nommément combinaisons spéciales de protection et de survie pour aviateurs anti gravité, combinaisons isothermes pour la plongée, vêtements de protection contre le feu et contre le soleil, vêtements ignifugés; harnais de sécurité; sacs gonflables de protection (sauvetage); masques et équipements respiratoires pour les membres d'équipage et les passagers d'avions et hélicoptères; masques respiratoires et cagoules antifumée; masques respiratoires à visière détachable; masques respiratoires à mise en place rapide et à harnais pneumatique, régulateurs à la demande pour contrôler le taux du flux d'oxygène en fonction des mouvements respiratoires de l'utilisateur; connecteurs électriques nommément connecteurs et contacts simple pole, connecteurs à enclenchement rapide, connecteurs pour environnement sévère, tous utilisés dans les domaines des télécommunications et de l'aérospatial; gaines pour câbles électriques; appareils et instruments de signalisation, de contrôle et d'inspection nommément sifflets de signalisation, radars, sextants, balises de signalisations; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique nommément commutateur électrique, transformateur électrique, accumulateur électrique, régulateur électrique, bornes et coffrets de connexion, connecteurs, blocs de jonction, blocs de distribution, boîtiers électroniques, boîtes de dérivation, bornes, coupe-circuit, inverseurs et convertisseurs de courant, télérupteurs, disjoncteurs, parafoudres, fusibles, cartouches-fusibles, tableaux de dérivation, résistances électriques, relais électriques, contacts électriques; machines à calculer, calculateurs embarqués; appareils de télémesure et de télétransmission nommément télémètres, émetteurs de télémesure à modulation de fréquence; enregistreurs nommément enregistreurs de bande vidéo, enregistreurs de chaleur, enregistreurs de vitesse de trains, enregistreurs de vol dans le poste de pilotage, enregistreurs magnétiques audio; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son et des images nommément ordinateurs, magnétoscopes, décodeurs, appareils radio émetteur, lecteurs DVD et CD, modems, haut-parleurs; antennes nommément antennes de radio, antennes de téléphones cellulaires, antennes de télévision, antennes de voitures, antennes paraboliques, antennes paraboliques orientables; pompes de carburant; clapets de conduite pour carburant, dispositifs de commande pour avions, voyants, interrupteurs électroniques, dispositifs de commandes des régulateurs d'air, des systèmes d'éclairage et d'oxygène (sauvetage) pour passagers d'avion; supports de communication imprimés en papier et en carton nommément livres, brochures, fascicules reliés, journaux, magazines, revues, prospectus, feuilles d'information, affiches, dépliants, catalogues, photographies; supports de données optiques et supports de données magnétiques nommément CD, DVD, CD-ROM, cassettes audio et cassettes vidéo, bandes magnétiques, tous ces produits étant vierges; films cinématographiques impressionnés nommément courts, moyens et longs métrages, courts, moyens et longs métrages en 3D, bandes animées, documentaires et films d'animation; écrans de protection solaire; pointeurs électroniques à émission de lumière nommément pointeurs lasers utilisés dans le domaine de l'astronomie; régulateurs électriques de sièges d'avion, actionneurs électriques pour le réglage des sièges d'avion, petits moteurs électriques (moteur d'entrainement) pour le réglage des sièges d'avion, gants de protection; sacs de parachutes; flotteurs gonflables pour hélicoptères; dégivreurs pour véhicules nommément pour avions, pour hélicoptères; appareils d'éclairage pour véhicules nommément pour avions et pour hélicoptères nommément phares et feux de signalisation; éclairage pour cabines d'avions et d'hélicoptères nommément diffuseurs d'éclairage, lumières de cabines et lumières de signalisation; chariots (mobilier) nommément chariots de service; fours, machines à café, appareils de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires embarquées nommément fours à griller, fours à micro-ondes, fours de cuisson, réfrigérateurs, ventilateurs électriques, mitigeurs, robinets, mélangeurs pour conduites d'eau, robinets de canalisation, installations de distribution d'eau à usage sanitaire nommément tuyaux de plomberie pour l'acheminement d'eaux, robinets de réservoirs d'eau, vannes de sécurité, robinets d'arrêt, robinets de branchement, éviers, lavabos, vasques, plan de travail pour salle de bain, baignoires, douches, bidets, cuvettes WC, lave-mains, réservoirs de chasse d'eau, colonnes de lavabos, adoucisseurs d'eau; appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau nommément purificateurs d'air et stérilisateurs pour le traitement de l'eau, stérilisateurs; appareils de ventilation pour véhicules nommément filtres à air pour la climatisation, installation de conditionneur d'air, stérilisateurs d'air et climatiseurs pour avions, hélicoptères; toilettes pour avions, tous les produits précités n'étant pas destinés aux motocycles et ne constituant pas des accessoires de motocycle; freins pour véhicules nommément freins d'avions, freins d'hélicoptères; parachutes; réservoirs de véhicules nommément réservoirs à combustible pour avions, hélicoptères; harnais de sécurité pour sièges de véhicules nommément pour sièges d'avions, sièges d'hélicoptères; circuits hydrauliques pour véhicules nommément pour avions, hélicoptères; sièges de véhicules nommément sièges d'avions, sièges d'hélicoptères; amortisseurs de suspension pour véhicules aéronautiques et terrestres, tous les produits précités n'incluant pas les motocycles et les accessoires de motocycles. Tous les produits précités n'étant pas destinés au secteur automobile

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(1) Cartouches d'encre. (2) Moteurs hydrauliques, vérins hydrauliques et pneumatiques, accumulateurs et détendeurs hydrauliques, clapets; machines-outils, machines pour produire des pièces pour usage dans les nacelles, les inverseurs de poussée pour moteurs d'aéronefs, les freins, les satellites, les fusées, les missiles, les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs, les engins à propulsion par fusée, les turbines industrielles, les machines de drapage et de bobinage; butées et paliers pour machines et machines-outils nommément pièces supportant un effort axial et pièces fixes supportant l'arbre de transmission pour machines et machinesoutils; cartouches pour machines à filtres (parties de moteurs d'aéronefs et de missiles), filtres; robots industriels nommément dispositifs mécaniques accomplissant automatiquement des tâches industrielles dans les domaines aéronautiques et spatial; échangeurs thermiques; pompes, pompes à fluide, turbopompes et vannes pour fluides, propulseurs à hydrazine, propulseurs bi-ergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse; dispositifs industriels de microgravité destinés à recréer au sol les conditions de la microgravité, mécanismes de poussée, de chargement; pompes turbomoléculaires; accouplements et organes de transmission et de propulsion pour aéronefs, nommément appareils de transmission mécanique, électrique ou hydraulique de puissance, moteurs; nacelles et inverseurs de poussée pour moteurs d'aéronefs; parties constitutives de ces nacelles et inverseurs; moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turboréacteurs, turbopropulseurs, turbocompresseur, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusée, moteurs fusées cryogéniques, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles, turbomachines à gaz nommément moteurs thermiques utilisant comme élément moteur une turbine, moteurs thermiques, moteurs électro-thermiques, à réaction, moteurs à énergie nucléaire, moteurs à propulsion combinée, moteurs à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées à propergol solide pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques; systèmes de lubrification pour moteurs; moteurs d'entrainement de pompe nommément moteurs pour pompes; compresseurs d'air pour générateurs d'électricité; groupes auxiliaires de puissance pour aéronefs nommément turbines auxiliaires équipant certains appareils, pour les rendre autonomes à l'escale, en fournissant l'énergie nécessaire à la climatisation, au démarrage; centrales de cogénération nommément turbines ou moteurs (autres que pour véhicules terrestres) pour la production simultanée d'énergie électrique et de chaleur; sources de plasma nommément machines pour le dépôt de revêtements ou pour le soudage telles que les machines de métallisation, robots de soudage; arc-jets nommément moteurs; mécaniques de panneaux solaires et composants nommément dispositifs constitués de pièces assemblées ou reliées les unes aux autres et remplissant notamment les fonctions d'orientation et/ou de transmission de mouvement; actionneurs pour sièges d'avions; dispositif mécanique de freinage; partie constitutives de ces moteurs d'aéronefs et inverseurs de poussée d'aéronefs; dispositifs électrique et ou électronique de freinage, de commande de freinage d'amortisseur de suspension et de stabilisation pour aéronefs, d'amortisseur de suspension et de stabilisation; commandes d'atterrisseurs; moteurs magnétiques et électromagnétiques; électrovalves et servovalves, électrodistributeurs nommément distributeurs réglant le débit de fluides à l'aide de commandes actionnées par des électroaimants, et servodistributeurs nommément valve combinant dans un corps commun deux ou trois valves relais simples, appareils de servitudes nommément électropompes (pompes électriques d'alimentation en carburant ou en lubrifiant, en air), bancs d'essais pour ces appareils nommément équipement de test de bon fonctionnement, de réparation et de maintenance des pompes et moteurs. (3) Extincteurs d'incendie; appareils et instruments scientifiques nommément compteurs laser pour le comptage des particules; appareils et instruments météorologiques nommément baromètres, thermomètres, anémomètres, girouettes, thermographes, hydrographes, pluviomètres; appareils et instruments nautiques nommément, capteurs électromagnétiques et micro-capteurs, calculateurs d'aide à la navigation, logiciels pour la conduite et la gestion des vols, pilotes automatiques de vol, simulateurs de vols; appareils et instruments géodésiques et gyroscopiques nommément, gyrolasers, gyroscopes, gyromètres, horizons gyroscopiques; appareils et instruments radiographiques nommément appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons; appareils et instruments photographiques et cinématographiques nommément caméras, lentilles de caméras, appareils photographiques, appareils photographiques numériques, projecteurs cinématographiques, écrans de projection, télescopes, caméscopes, magnétoscopes; appareils et instruments optiques nommément lasers optiques; appareils et instruments de pesage et de mesurage nommément, altimètres, anémomètres, variomètres, accéléromètres, sondes aérodynamiques; appareils et instruments de signalisation nommément, radars, radars aéroportés, détecteurs de la ligne de visée du pilote, systèmes de surveillance et de communication entre aéronefs, d'anti-collision et d'évitement du relief, balises de détresse, combiné de secours à bord d'un aéronef, balises lumineuses, émetteurs de signaux lumineux, enseignes lumineuses, panneaux de signalisation lumineux; appareils et instruments de contrôle (inspection) nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces, détecteurs d'émanations chimiques, appareils de détection des odeurs nommément olfactomètres; appareils et instruments d'enseignement nommément simulateurs de vols, livres et manuels, fibres et lasers, radars, télémètres, écrans, caméras, compas balises, réponsesradars; tous ces appareils et instruments scientifiques, météorologiques, nautiques, géodésiques, gyroscopiques, radiographiques, photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement étant utilisés dans les domaines aéronautique, spatial, de la communication et de la défense sécurité; appareils et instruments électriques et électroniques nommément calculateurs de potentiel nommément système électronique de contrôle et de surveillance des moteurs d'aéronefs et de leurs parties constitutives, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, capteurs et transducteurs pour des appareils de pesage, de mesurage et de contrôle dans les domaines aéronautique, spatial, de la communication et de la défense sécurité et parties constitutives de ces capteurs; cartes électroniques de traitements de paramètres nommément cartes pour lecture destinés à être ajoutées à des ordinateurs permettant une liaison avec un serveur informatique pour des informations dans les domaines aéronautique, spatial, de la communication et de la défense sécurité; gaines de protection de fils électriques, câblages, harnais, blindages et connecteurs électriques, interrupteurs, commutateurs, disjoncteurs, contacteurs, transformateurs, redresseurs et convertisseurs de courant; fibres optique; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données nommément capteurs, régulateurs, convertisseurs, transformateurs, calculateurs dans le domaine de l'aviation et de la défense; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs; appareils et instruments de radiocommunications, de télécommande, de radiométrie, de proximétrie nommément, radioaltimètre, radiofréquence, système de transmission par étalement de spectre à haut niveau de discrétion, électronique d'asservissement de générateur solaire pour satellite; appareils et instruments de télémesure nommément télémètre, émetteur de télémesure à modulation de fréquence, appareils et instruments de télécommande nommément, télécommande de haute sécurité comportant un émetteur au sol et un récepteur embarqué pour téléneutralisation d'engin ou de lanceur; appareils et instruments de radioaltimétrie nommément radioaltimètre antibrouillée pour missile, appareils et instruments de proximétrie nommément, proximètre radioélectrique pour mesure de la distance missile/cible, radars de proximétrie; bancs d'essais stationnaires et mobiles pour tous types de moteurs thermiques appareils pour le traitement de l'information nommément ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans d'ordinateurs, souris, imprimantes, modems, téléphones, téléphones cellulaires; logiciels de traitement et d'analyse des données, programmes d'ordinateurs enregistrés pour être utilisés dans les domaines aéronautique, spatial, des télécommunications et de la défense, logiciels de traitement et d'analyse des données pour l'aide à la gestion d'un parc de moteurs d'aéronefs, l'exploitation de bancs d'essais; logiciels de sécurisation des transactions sur intranet et internet; logiciels de jeux et de sonneries téléphoniques; supports d'enregistrements magnétiques, optiques et numériques tous vierges nommément cassettes, disques, vidéo-disques, disquettes informatiques, disques optiques, DVD, CDV, disques lasers, clés USB; piles solaires; radars et antennes; appareils, équipements et instruments électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux nommément satellites, radiomètres, codeurs, planimètres, échantillonneurs d'orthoimages et bases de données simulateurs de vol, géodésigraphe, tachéomètres, goniomètre, graphomètre, jalon, mire, tachéographe, théodolite; gyromètres; équipements et appareils gyroscopiques nommément gyromètres, gyroscopes; équipements et appareils accélérométriques nommément accéléromètre; compas; recalage par corrélation d'altitude nommément appareil de navigation pour aéronefs; équipements et appareils de navigation pour véhicules nommément système de navigation GPS comprenant un CD-ROM pour la cartographie, capteurs pour les roues, un gyroscope et une antenne GPS reliés aux satellites permettant de donner la position exacte du véhicule; systèmes de navigation inertielle et hybride; équipements et appareils numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions; odomètres, dopplers; équipements et appareils de localisation radioélectrique et par satellites; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires nommément équipements optroniques et gyroscopiques nommément cartes à mémoire et/ou à microcircuits, pour la production, l'enregistrement, la transmission ou le traitement de données et de signaux numériques ou analogiques; équipements et bases de données pour la préparation, le suivi et la restitution des missions de véhicules terrestres, aériens et maritimes nommément appareils électriques et électroniques pour capter, enregistrer, transmettre et analyser des données, images et informations nommément systèmes d'informations de bord pour avions nommément serveurs de systèmes en réseau, interfaces sécurisées de communication, systèmes de chargement de données et de configuration, modules centralisés d'acquisition de données, modules de contrôle de secours (back-up), terminaux tactiques de navigation et de messagerie pour des véhicules militaires, stations de travail pour Système Local de Planification et de Restitution des Missions (SLPRM); appareils de cartographie numérique nommément programmes d'ordinateurs à usage dans la cartographie numérique; équipement de gestion de bus numérique nommément plateforme électronique portable; calculateurs de mission pour aéronefs; équipements pour visualisation tête haute pour avions militaires nommément casque de pilotage, manches de pilotage, manettes des gaz, écrans à cristaux liquides de pilotage, écrans de visualisation pour pilotage; télémètres; centrale anémométrique nommément instruments météorologiques de base pour mesurer la vitesse du vent; radioaltimètre; boitier de transfert de données d'appareils d'aéronefs; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique dans le domaine de l'aviation nommément systèmes électroniques d'aéronefs de communication, de navigation, de tenue de vitesse, de tenue de virage, de pression statique; systèmes d'aide à la maintenance (ACMS) nommément enregistreurs de vol, logiciels de programmation et de configuration d'analyse des données; station d'analyse de données (AGS Analysed Ground Station) nommément système d'analyse automatique des données d'avions; ; systèmes de commandes du cockpit nommément volants et manches du pilote, capteurs pour commandes de vol, vérins de trim, manettes de gaz, servomoteurs, postes de commande, moteurs; capteurs nommément gyroscopes, accéléromètres; systèmes de commandes de becs et volets pour avions; actionneurs de commandes de frein et d'inverseur de poussée; systèmes de commandes de plan horizontal nommément systèmes de commandes de vol pour avions; amortisseurs de lacet nommément dispositifs de stabilisation automatique atténuant les oscillations d'un aéronef autour de son axe vertical; systèmes de distribution électrique pour moteurs d'aéronefs; convertisseurs électriques; systèmes de contrôle de vol automatique d'hélicoptères; calculateurs de commandes de vol nommément systèmes de commandes de vol pour avions; systèmes de trim nommément système automatique ou manuel de commande de vol d'aéronefs capable de télécommander les gouvernes principales; actionneurs de pilotage pour aéronefs; calculateurs de pilotage automatique pour aéronefs; centrales inertielles d'attitude et de cap nommément instruments de navigation inertielle de vols composés d'accéléromètres et de gyroscopes; systèmes d'acquisition de données de vol nommément logiciels; appareils, équipements et instruments optiques pour applications scientifiques, la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux nommément télescopes, objectifs de caméras, miroirs, filtres optiques, pare soleils, lasers, lentilles, objectifs; composants semi et supraconducteurs destinés à la détection infrarouge; scanners piézoélectriques; caméras infrarouges; caméras vidéo; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge pour véhicules militaires et civiles nommément radars, capteurs; équipements et appareils de conduite de tir nommément navigateurs inertiels des avions d'armes; imageurs thermiques; systèmes d'observation pour véhicules militaires et civils et pour les militaires nommément caméras, jumelles; systèmes de veille et de poursuite infrarouge nommément capteur infrarouge à balayage passif; périscopes; lunettes de visées, télescope, longue vues; viseurs gyrostabilisés; viseurs holographiques; équipements et instruments de pilotage automatique pour véhicules aériens sans pilote à usage civil et militaire nommément dispositifs de pilotage automatique; équipements et appareils de télémesure nommément capteurs, compteurs de flux, systèmes d'acquisition de données, émetteurs, récepteurs, enregistreurs; systèmes d'observation et de reconnaissance nommément caméras, appareils de reconnaissance vocale, appareils biométriques de reconnaissance digitale et faciale; antennes nommément dispositif permettent d'émettre et de capter des ondes électromagnétiques; systèmes de transmissions sécurisées de voix, de données et d'informations nommément systèmes de téléphonie cryptée filaire et GSM, systèmes de sécurisation des transactions sur Internet; systèmes héliporté de surveillance nommément viseurs héliportés pour applications militaires; systèmes de transmission hertzienne, terminaux de télécommunication et de chiffrement nommément terminaux numériques de multibiomètre et de cryptologie pour applications militaires; systèmes de messagerie numérique, électronique et radio; équipements et instruments électroniques de détection de fuite de gaz, de mines, de munitions ou d'explosifs, équipements et instruments électroniques de contrôle des accès nommément interphones audio et vidéo, contrôle de réseaux de portes, lecteurs de cartes, gâches électriques, détecteurs de requête de sortie, équipements et instruments électroniques de communication (émissions et réception de sons, d'images et/ou de données) nommément postes radio télégraphiques, postes téléphoniques, télécopieurs, télégraphes, radios, postes de télévision, antennes, lignes électriques, satellites, équipements et instruments électroniques de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) nommément système de navigation GPS comprenant un CD- ROM pour la cartographie, capteurs pour les roues, un gyroscope et une antenne GPS reliés aux satellites permettant de donner la position exacte du véhicule et équipements et instruments électroniques d'observation nommément jumelles, télescopes, longue-vue; tous ces équipements et instruments électroniques étant pour fantassins et personnels de sécurité; caméras thermiques; systèmes de surveillance jour/nuit nommément appareils GPS, consoles à écran, caméras permettant la surveillance côtière par hélicoptères ou avions drones, surveillance aéroportée des frontières, surveillance urbaine, des opérations de recherche et de sauvetage, de protection de l'environnement; systèmes de stabilisation gyroscopique nommément capteurs pour commandes de vol; jumelles pour vision jour/nuit; batteries, accumulateurs pour équipements portables pour la communication radio et de navigation à applications civiles et militaires; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; systèmes de surveillance aéroporté nommément appareils GPS, consoles à écran, caméras permettant la surveillance côtière par hélicoptères ou avions drones, surveillance aéroportée des frontières, surveillance urbaine, des opérations de recherche et de sauvetage, protection de l'environnement; plateforme optronique gyrostabilisée et orientable nommément moniteurs et micro-moniteurs vidéo pour applications militaires pour viseurs terrestres et héliportés et conduites de tir; illuminateur de cible pour application militaire; illuminateur de cible; systèmes de production d'informations géographiques à savoir système satellite, GPS, logiciels, capteurs; appareils et équipements pour l'acquisition, la compression, la transmission, l'analyse et la restitution d'images satellites et de photographies aériennes nommément programmes d'ordinateurs; miroirs astronomiques; optique spatiale nommément télescopes, correcteurs de champs de vision et compensateurs de dispersion atmosphérique; optique de reconnaissance aérienne nommément lentilles de location et de filtrage spatial, analyseurs infrarouges, viseurs de casques pour pilotes, détecteurs de missiles, caméras pour avions et hélicoptères; métrologie optique nommément miroirs, logiciels de traitement de données pour le contrôle des vibrations et des turbulences de l'air; systèmes informatiques d'identification par empreintes digitales permettant l'identification et l'authentification par empreintes digitales, la cryptologie et la sécurisation des échanges de données; systèmes biométriques de gestion d'identité, de droits sociaux, terminaux et logiciels d'identification par des données biométriques incluant équipements et appareils de contrôle d'accès, d'identification, d'authentification nommément terminaux de contrôle d'accès physique par empreinte digitale et lecteurs de carte électronique; capteurs biométriques; équipements et appareils de protection d'accès à un réseau informatique nommément logiciels d'éléments de sécurité (firewall, proxy, IDS); terminaux de paiement électronique; modules de paiement pour automates; claviers de sécurité; terminaux de lecture de cartes pour authentification et obtention de droits associés; appareils de lecture automatisée de chèques; cartes à mémoire magnétique, à microprocesseur; cinémomètres, radars de contrôle de vitesse; téléphones et télécopieurs sécurisés; instruments d'alarme nommément détecteurs de fausse alarme de tirs de missile, détecteur de contrôle d'accès à des bâtiments, serveurs de collecte de données et d'images; terminaux de télésurveillance; logiciel de cryptage et décryptage de données et d'informations dans les domaines aéronautique, spatial, de la communication, de la défense et de la sécurité; terminaux de jeux; lecteurs optiques vérificateurs de tickets de loterie, de détecteurs de fausse monnaie; appareils électriques et électroniques d'enregistrement, de traitement, de transmission, de mémorisation et de sortie de données, de sons et d'images nommément téléphones avec ou sans fil, télécopieurs, imprimantes, téléfax; câbles électriques; câbles de télécommunications nommément câbles à fibres optiques; matériels de raccordement pour câbles pour ordinateurs nommément port USB, concentrateurs USB, adaptateurs, connecteurs, raccords; équipements et appareils de surveillance des véhicules nommément radars routiers, jumelles, lecteur automatique de plaques d'immatriculation; compteurs électroniques de consommation d'énergie, de liquide et de chaleur; signalisation lumineuse et régulation de trafic nommément feux de circulation routiers; modems; routeurs; passerelles résidentielles informatiques; appareils de transmission par courant porteur en ligne (CPL) nommément modems, routeurs fonctionnant par le biais de la ligne téléphonique ou réseau Internet; équipements et appareils concentrateurs téléphoniques (voix, données et images) nommément dispositif informatique qui concentre et distribue les communications de données de réseaux Internet; routeurs d'accès; multiplexeurs, brasseurs nommément équipement de commutation qui a pour fonction d'aiguiller les signaux, qui aboutissent jusqu'à lui par différentes voies de transmission, vers de nombreuses autres voies qui sont disponibles à sa sortie; commutateurs nommément gradateurs, électriques, électroniques, à bascule, tactiles, à minuterie; équipements pour faisceaux hertziens nommément antenne GPS, émetteurs et récepteurs radio, modems, passerelles GSM, codeurs, capteurs à ultrasons, détecteurs de proximité magnétique; équipements d'accès pour réseaux IEEE 802.11b (réseaux sans fil infrarouge) nommément ordinateurs, périphériques d'ordinateur, modems; terminaison de réseau GSM/GPRS (communication sans fil) nommément ordinateurs, périphériques d'ordinateur, modems; émetteurs, réémetteurs de télévision; transmetteurs téléphoniques pour installations d'alarmes de sécurité; téléviseurs à écran LCD; téléviseurs à écran LCD; appareils et équipements de décodage et d'enregistrement de sons, d'images et de données pour télévision; appareils et équipements de télévision numérique nommément cartes d'interface, serveurs, ordinateurs, boîtiers et logiciels utilisés pour les programmes d'ordinateur pour la gestion et la mise à disposition de signaux multimédia sous forme digitale au travers de canaux digitaux de diffusion de programmes de télévision numérique et de l'Internet; enregistreurs numériques de télévision à disque dur; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision; écrans de projection; écrans vidéo; appareils, équipements de téléphonie pour réseau radio cellulaire nommément téléphones cellulaires, téléphones sans fil, pylônes de téléphonie sans fils, accessoires pour téléphones cellulaires nommément batterie, kit mainlibre; terminaux de téléphonie mobile; baladeurs; sondes orbitales. (4) Propulseurs ioniques pour fusées ou missiles, propulseurs électriques pour fusées ou missiles, propulseurs à plasma pour fusées ou missile; réservoirs d'ergols, réservoirs à tension de surface et réservoirs autopressurisés nommément réservoirs de carburants pour fusées; ensemble d'éjection pour moteurs d'aéronefs, inverseurs de poussée de moteurs d'avions; tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques nommément autos, camions, trains, avions, navires, sous-marins, hélicoptères, chars d'assaut, véhicules sports utilitaires, missiles, motos, motocyclettes; lanceurs pour véhicules spatiaux; fusée à usage spatial; navettes spatiales pour l'usage dans l'espace équipées de moyens de propulsion hypersonique; accouplements et organes de transmission et de propulsion pour véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques et spatiaux, moteurs en tous genres pour véhicules terrestres nommément turbomachines à gaz, turbines industrielles, moteurs thermiques, électrothermiques, à propulsion par fusée, à propulsion combinée; dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayages et/ou de freinage pour véhicules aériens, terrestres, automobiles ou ferroviaires nommément amortisseurs, freins, embrayeurs; dispositifs de relevage de train d'atterrissage, dispositifs de freinage pour véhicules aériens; suspensions pour véhicules, amortisseurs pour suspensions de véhicules, roues, freins et régulateurs de freinage pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, trains d'atterrissage pour avions, circuits hydrauliques pour véhicules; avions sans pilote, drones nommément petit avion sans pilote, généralement commandé à distance par ondes radioélectriques, qui est semiautonome ou autonome, lorsqu'il est programmé pour exécuter différentes tâches ou qu'il possède l'équipement électronique nécessaire pour se guider lui-même, et qu'on utilise pour effectuer des missions diverses; véhicules aériens nommément avions et hélicoptères; tableaux de bord pour aéronefs; manches de pilotage avec manette intégrée. (5) Missiles; fusées. (1) Service d'assistance en ligne par Internet relatifs à la fourniture d'informations concernant les produits et systèmes nommément de la téléphonie mobile et sans fils, des télécopieurs, des réseaux d'accès, des réseaux optiques, des réseaux de télécommunications, de la télévision numérique, des terminaux de jeu, de monétique, de biométrie, de régulation du contrôle de trafic et de comptage, des modules et modems. (2) Réparation, révision, entretien et maintenance pour tous types de véhicules aéronautiques, astronautiques, de tous types de moteurs d'aéronefs, d'inverseurs et nacelles de moteurs d'aéronefs, de lanceurs spatiaux, de trains d'atterrissage, d'équipements et de systèmes hydrauliques et électrohydrauliques, de roues, de freins, de suspensions de véhicules, d'hélices et de leurs parties constitutives; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsion pour moteurs de fusées et moteurs d'aéronefs; remise au standard, remise en état, échange standard, réparation, entretien, maintenance et reconditionnement de moteurs d'aéronefs, de nacelles, d'inverseurs, de modules d'inverseurs, d'ensemble d'éjection d'aéronefs, d'unités de propulsion spatiale, d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques; réparation et reconditionnement de parties chaudes de fours, de résistances chauffantes et de tous composants en matériaux composites à haute résistance thermique, de chambres de combustion, de chambres de fusées et tuyères de poussée; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; construction d'éléments de suspension lamifiés pour butées de tuyères, pour plates-formes off-shore et arbres de transmission de mouvement; maintenance et réparation d'équipements aéronautiques; installations et réparation de téléphones; installation et réparation de réseaux informatiques très haut débit pour le bénéfices de tiers; service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard, pour les moteurs aéronautiques, les nacelles et inverseurs, les modules d'inverseurs, les ensembles d'éjection d'aéronefs et d'unités de propulsion spatiale; services d'installation, de réparation d'équipements électroniques pour la modernisation d'avions, missiles, bateaux et sous marins. (3) Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données informatisées dans les domaines aéronautique et spatial; transmission d'informations aux tiers relatives à la formation concernant la remise en état de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial par le biais d'une base de donnée sur Internet et du courrier électronique; transmission d'informations contenues dans une banque de données concernant la remise en état, l'échange standard de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; transmission d'informations par télécopies, voies radiophonique et/ou télévisuelle utilisant ou non les communications par satellites concernant la remise en état, la garantie, l'échange standard, la location, la location vente et la formation en matière de moteurs et/ou de modules de moteurs, nacelles et inverseurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur intranet et internet relatives à la remise en état, l'échange standard, la garantie, la location, la location vente et la formation en matière de moteurs et/ou de modules de moteurs, nacelles et inverseurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; transmission d'informations aux tiers par voie radiophonique et/ou télévisuelle, télécommunications nommément relative à la remise en état, la location, la location vente, la vente, les échanges standard, la garantie de moteurs et/ou de modules de moteurs, d'inverseurs et de nacelles utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; communications par satellites nommément communication mobile et haut débit par téléphonie, terminaux d'ordinateurs, télévisions numériques; services de communications entre ordinateurs nommément services de courrier électronique, messagerie électronique, diffusion de données, mise en ligne ou mise à jour d'informations, transmission d'informations et d'images relatives aux diverses activités de la requérante nommément dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux, lanceurs spatiaux, fusée à usage spatial, hélicoptères, satellites et missiles/drones; diffusion d'informations sur réseau nommément sur Internet dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux, lanceurs spatiaux, fusée à usage spatial, hélicoptères, satellites et missiles/drones. (4) Services d'ingénierie et de bureau d'études (travaux d'ingénieurs), services d'analyse et d'expertise (travaux d'ingénieurs), essais de matériaux, essais de machines, expertises, recherche technique, travaux d'ingénieurs nommément expertises, études de projets techniques, services de conseils et de consultations professionnelles relatifs à l'ingénierie et tests (essais de matériaux) pour le bénéfice de tiers dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux (fusée à l'usage spatial, hélicoptères, satellites et missiles/drones), des communications et de la défense et de la sécurité pour les marchés civils, militaires et spatiaux; conception de base de données dans tous les domaines techniques, aéronautiques, informatiques, automobile, et en matière de télécommunication et activités multimédia; recherches et développements de nouveaux produits relatifs au domaine aéronautique, aux turbomachines, à la métallurgie haute température, aux procédés industriels spéciaux de brasage, aux techniques de soudure, aux applications par laser et aux systèmes d'acquisition de données pour bancs d'essais; essais en vol d'avion, d'hélicoptères, de missiles; essais de moteurs; services d'ingénieurs et de conseils techniques en matière d'évaluation, d'estimation et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les inverseurs et les nacelles de moteurs d'aéronefs; services de conseils techniques concernant les méthodologies à utiliser dans la gestion commerciale des moteurs des domaines aéronautique et spatial; aide technique en matière de méthodologie à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour les inverseurs, nacelles et moteurs des domaines aéronautique et spatial; services de laboratoires nommément prestations d'étalonnage, de vérification dans le domaine de la métrologie, de la chimie, de la morphologie et dans le domaine de la thermique; conception et développement de logiciels et programmation informatique utilisés dans les domaines aéronautique, spatial des télécommunication, de la sécurité et de la défense; ; étude et maintenance de logiciels d'ordinateurs utilisés dans les domaines aéronautique, spatial des télécommunication, de la sécurité et de la défense; installation de logiciels utilisés dans les domaines aéronautique, spatial des télécommunication, de la sécurité et de la défense; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support; recherche scientifique et industrielle nommément recherche en mécanique; consultations technologiques en ligne dans les domaines de la biométrie, des ordinateurs, ainsi qu'en matière de câbles, de sécurité et de défense, de signalisation routière; programmation, location, réparation, entretien de logiciels utilisés dans les domaines aéronautique, spatial des télécommunication, de la sécurité et de la défense, recherches et développement pour le compte de tiers. (5) Services juridiques.

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(1) Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles); lubrifiants; compositions à lier la poussière; chandelles, bougies, veilleuses et mèches. (2) Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches; rails; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules); câbles et fils métalliques non électriques; tuyaux métalliques; coffres-forts; billes d'acier; clous et vis; minerais. (3) Matériels et appareils pour l'automation, nommément machines-outils programmés à commandes numériques et robots industriels; turbo-machines; appareils et instruments électriques (y compris la T.S.F.), nommément groupes électrogènes, nommément génératrices, turbo-alternateurs, turbines hydrauliques, alternateurs, accumulateurs; matériel et appareils pour l'industrie nucléaire, nommément manipulateurs, télémanipulateurs, robots spécialisés dans cette application; Machines-outils; moteurs (exceptés pour véhicules); accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules); matériel et appareils hydrauliques et pneumatiques, nommément tuyaux et raccords, pompes, régulateurs, vannes, clapets et filtres. (4) Outils, nommément clé à molette, clé mixte, clé à fourche, tournevis, marteau, clé anglaise, clé à crémaillère, pince; coutellerie, fourchettes et cuillers. (5) Cassettes; appareils et instruments photographiques, nommément caméras, photomètres, télescopes, lunettes, loupes, visionneuses vidéo, agrandisseurs, magnétoscopes, compas, thermomètres, appareils et instruments cinématographiques, nommément caméras et caméras vidéo, appareils et instruments optiques, nommément fibres et lasers, appareils et instruments de mesurage, nommément radars et télémètres, appareils et instruments de signalisation, nommément lasers, appareils et instruments de contrôle (inspection), nommément radiographie à usage industriel pour l'analyse de matériaux et des métaux, nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils extincteurs. (6) Installations de production de vapeur, nommément générateurs. (7) Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou eau, nommément automobiles, autocars, camions, avions, hélicoptères, fusées et véhicules spatiaux, bateaux, leurs accessoires, nommément emblème, bavette garde-boue, enjoliveur de roue, porte-baggages, boîtier de phares, pare-soleil, rétroviseur, miroir de courtoisie, toit ouvrant, et pièces détachées; moteurs, notamment turbo-machines pour véhicules. (8) Armes à feu, munitions et projectiles, substances explosives, feux d'artifice. (9) Fers à cheval.

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(1) Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles); lubrifiants. (2) Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; câbles et fils métalliques non électriques; tuyaux métalliques. (3) Machines-outils; pompes, nommément pompes hydrauliques et à carburant; compresseurs; échangeurs thermiques, pièces détachées et accessoires de ces machines; mécanismes de transmission et de propulsion; appareils et instruments électriques, nommément groupes électrogènes, nommément génératrices, turboalternateurs, turbines hydrauliques, alternateurs; robots à bras articulés destinés nommément à l'assemblage, l'usinage et le contrôle des pièces à géométrie complexe des industries automobiles, aéronautiques, astronautiques, maritimes, nucléaires; leurs organes, pièces détachées et accessoires; Moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles, pour véhicules nautiques, aéronautiques, astronautiques et, nommément, turbo-machines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion par fusées; parties, pièces détachées et accessoires de ces mécanismes et de ses moteurs. (4) Coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches. (5) Appareils et instruments pour l'énergie nucléaire, nommément manipulateurs, télémanipulateurs et robots spécialisés dans cette application; accumulateurs, appareils et instruments photographiques, nommément, caméras, photomètres, télescopes, lunettes, loupes, visionneuses vidéo, agrandisseurs, magnétoscopes, compas, thermomètres, appareils et instrument cinématographiques, nommément caméras et caméras vidéo, appareils et instrument radiographiques à usage industriel pour l'analyse de matériaux et des métaux, nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons, appareils et instrument optiques, nommément fibres et lasers, appareils et instruments de mesurage, nommément radars et télémètres, appareils et instruments de signalisation, nommément lasers, appareils et instruments de contrôle (inspection), nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces comme les lasers ainsi que les appareils à courant de foucault; caisses enregistreuses; machines à calculer. (6) Moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles, pour véhicules terrestres; parties, pièces détachées et accessoires de ces mécanismes et de ses moteurs; tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques; nommément automobiles, autocars, camions, bateaux, avions et hélicoptères, fusées et véhicules spatiaux; pièces détachées et accessoires de ces véhicules. (7) Armement, armes à feu, engins blindés, munitions et projectiles, engins balistiques propulsés par fusées, substances explosives. (1) Constructions, réparation et maintenance, notamment, des moteurs, compresseurs, et turbines, leurs équipements et accessoires. (2) Traitement des matériaux. (3) Ingénierie, notamment, d'études et de constructions de moteurs, compresseurs et turbines, ainsi que des moyens et méthodes de réparation et de maintenance.

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(1) Savons de toutes sortes et sous toutes formes, nommément, savons de toilette, pour douche, de bain, à barbe, savonnettes, shampooings, dentifrices, de toutes sortes (liquide, solide, en mousse, en gel), parfumerie, produits de beauté, nommément produits de beauté pour les soins de la peau, nommément huiles de toilette, de massage, laits, lotions et crèmes, nommément de toilette, de jour, de nuit, amincissante, antirides, revitalisantes, dépilatoires, solaires, masques de beauté, produits de beauté pour le maquillage, nommément fards, poudres, rouge à lèvres, crèmes, laques pour cheveux, pour le démaquillage, nommément laits, crèmes, mousses, gels, pour l'entretien des ongles, nommément laques, vernis. (2) Machines-outils, mécanismes de transmission et de propulsion, nautiques, aéronautiques, astronautiques et nommément turbomachines, à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion par fusées, parties, pièces détachées de ces mécanismes et de ces moteurs; robots à bras articulés destinés notamment à l'assemblage, l'usinage et le contrôle des pièces à géométrie complexe des industries automobiles, aéronautiques, astronautiques, maritimes, nucléaires. (3) Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, éléctriques, électroniques, radiographiques, optiques, nommément montures pour lunettes, verres de lunetterie, étuis à lunettes et pour verres de contact; appareils et instruments photographiques et cinématographiques, nommément caméras, photomètres, télescopes, lunettes, loupes, visionneuses vidéo, agrandisseurs, magnétoscopes, compas, thermomètres, étuis spéciaux pour ces appareils et instruments; appareils et instruments de mesurage, nommément radars et télémètres, appareils et instruments de signalisation, nommément lasers, appareils et instruments de contrôle (inspection), nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces nommément lasers; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; caisses enregistreuses; machines à calculer; étuis en cuir pour lunettes. (4) Installations de production de vapeur, nommément générateurs. (5) Tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques, nommément automobiles, autocars, camions, bateaux, avions, hélicoptères, fusées et véhicules spatiaux; pièces détachées de ces véhicules étanchéité, nommément, bagues et garnitures; leurs organes, pièces détachées; moteurs pour véhicules terrestres. (6) Armes à feu, engins blindés, munitions et projectiles; engins balistiques propulsés par fusées, nommément missiles. (7) Métaux précieux et leurs alliages, nommément or, platine, argent et leurs alliages, objets en ces matières ou en plaqué nommément broches, bracelets, colliers, montres, bagues, coffrets à bijoux en métaux précieux, bijouterie et joaillerie; tous articles d'horlogerie, nommément montres, chronomètres; bracelets montre; étuis pour l'horlogerie; épingles de cravates et boutons de manchettes en métaux précieux et non précieux. (8) Cartes routières, géographiques; article de papeterie, nommément stylos, stylographes, porte-crayons; étuis en cuir pour stylos. (9) Parapluies, parasols et cannes; portefeuilles de voyages, tous articles en cuir, peaux et imitations, nommément, portefeuilles de poche, pochettes, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs d'alpinistes, sacs de plage, sacs de voyage, malles et valises, porte-documents. (10) Ceintures pour habillement; tous articles en cuir, peaux et imitations, nommément vêtements, nommément vestes, pantalons et cravates; vêtements, nommément vestes, chemises, cravates. (11) Boucles de ceintures. (12) Briquets et articles pour fumeurs en métaux précieux et plaqués, nommément briquets, étuis, boîtes, coffres et coffrets à cigares et cigarettes, pots à tabac et tabatières, cendriers, coupe-cigares et fume-cigarettes; tous articles en cuir, peaux et imitations, nommément, étuis en cuir pour briquets. (1) Constructions, réparation et maintenance, notamment, des moteurs, compresseurs, et turbines, leurs équipements et accessoires. (2) Traitement des matériaux, nommément traitements thermiques et chimiques permettant de décaper, de protéger et d'augmenter la résistance de matériaux à l'oxydation, à la température et au frottement, ingénierie, nommément d'études et de constructions de moteurs, compresseurs et turbines, ainsi que des moyens et méthodes de réparation et de maintenance.

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(1) Savons de toutes sortes et sous toutes formes, nommément, savons de toilette, pour douche, de bain, à barbe, savonnettes, shampooings, dentifrices, de toutes sortes (liquide, solide, en mousse, en gel), parfumerie, produits de beauté, nommément, produits de beauté pour les soins de la peau, nommément, huiles de toilettes, de massage, laits, lotions et crèmes nommément de toilette, de jour, de nuit, amincissante, anti-rides, revitalisantes, dépilatoires, solaires, masques de beauté, produits de beauté pour le maquillage, nommément, fards, poudres, rouge à lèvres, crèmes, laques pour cheveux, produits de beauté pour le démaquillage, nommément, laits, crèmes, mousses, gels, produits de beauté pour l'entretien des ongles, nommément, laques, vernis. (2) Appareils et instruments optiques, nommément, montures pour lunettes, verres de lunetterie et étuis de rangement. (3) Métaux précieux et leurs alliages, nommément, or, platine, argent et leurs alliages, objets en ces matières ou en plaqué, nommément, bracelets, colliers, montres, bagues; coffrets à bijoux; bijouterie et joaillerie; tous articles d'horlogerie, nommément, montres chronomètres bracelets-montres, étuis pour montres et pour chronomètres. (4) Cartes routières, géographiques; articles de papeterie, nommément, stylos, stylographes, porte-crayons; tous étuis en cuir, nommément, étuis en cuir pour stylos. (5) Porte-feuilles de voyage; tous articles en cuir, peaux et imitation, nommément, porte-feuilles de poche, pochettes, porte-monnaie, sacs à main, sacs de tourisme, sacs de voyage, malles et valises, porte documents; parapluie, parasols et cannes. (6) Ceintures en cuir pour l'habillement. (7) Briquets en métaux précieux et plaqués; tous étuis en cuir, nommément, étuis en cuir pour briquets.

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(1) Savons de toutes sortes et sous toutes formes, parfumerie, produits de beauté, nommément, produits de beauté pour les soins de la peau, nommément, huiles de toilettes, de massage, laits, lotions et crèmes nommément de toilette, de jour, de nuit, amincissante, antirides, revitalisantes, dépilatoires, solaires, masques de beauté, produits de beauté pour le maquillage, nommément, fards, poudres, rouge à lèvres, crèmes, laques pour cheveux, produits de beauté pour le démaquillage, nommément, laits, crèmes, mousses, gels, produits de beauté pour l'entretien des ongles, nommément, laques, vernis. (2) Appareils et instruments optiques, nommément, montures pour lunettes, verres de lunetterie et étuis de rangement. (3) Métaux précieux et leurs alliages, nommément, or, platine, argent et leurs alliages, objets en ces matières ou en plaqué, nommément, bracelets, colliers, montres, bagues; coffrets à bijoux, bijouterie et joaillerie; tous articles d'horlogerie, nommément, montres chronomètres; bracelets montre, étuis. (4) Cartes routières, géographiques; articles de papeterie, nommément, stylos, stylographes, porte crayon. (5) Portefeuille de voyage; tous articles en cuir, peaux et imitation, nommément, portefeuilles de poche, pochettes, porte monnaie, sacs à main, sacs de tourisme, sacs de voyage, malles et valises, porte documents; tous étuis en cuir; parapluie, parasols et cannes. (6) Ceintures. (7) Briquets en métaux précieux et plaqués.

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(1) Savons de toutes sortes et sous toutes formes, nommément savons de toilette, pour douche, de bain, à barbe, savonnettes, shampooings, dentifrices, de toutes sortes (liquide, solide, en mousse, en gel), parfumerie, produits de beauté, nommément, produits de beauté pour les soins de la peau, nommément, huiles de toilette, de massage, laits, lotions et crèmes, nommément de toilette, de jour, de nuit, amincissantes, anti-rides, revitalisantes, dépilatoires, solaires, masques de beauté, produits de beauté pour le maquillage, nommément, fards, poudres, rouge à lèvres, crèmes, laques pour cheveux, produits de beauté pour le démaquillage, nommément, laits, crèmes, mousses, gels, produits de beauté pour l'entretien des ongles, nommément, laques, vernis. (2) Appareils et instruments optiques nommément montures pour lunettes, verres de lunetterie et étuis de rangement. (3) Métaux précieux, nommément, or, platine, argent, et leurs alliages, objets en ces matières ou en plaqués, nommément, bracelets, colliers, montres, bagues, coffrets à bijoux, bijouterie et joaillerie, tous articles d'horlogerie, nommément, montres, chronomètres, bracelets-montres, étuis pour montres et pour chronomètres. (4) Cartes routières, géographiques, articles de papeterie, nommément, stylos, stylographes, porte-crayons; étuis en cuir pour stylos. (5) Portefeuilles de voyage, tous articles en cuir; peaux et imitation, nommément, portefeuilles de poche, pochettes, porte-monnaie, sacs à main, sacs de tourisme, sacs de voyage, malles et valises, porte-documents, parapluie, parasols et cannes. (6) Ceintures pour l'habillement. (7) Briquets en métaux précieux et plaques; étuis en cuir pour briquets.